‹ Manuel élémentaire de droit romainChapitre 747 sur 760 · CHAPITRE I. — Servitudes p · texte numérisé non relu

CHAPITRE I. — Servitudes p

Section 1. — Différentes espèces de servitudes, p. 366. — § 1. Servitudes prédiales, p. 366 : 1. Caractères communs, p. 368 ; 2. Servitudes urbaines, rustiques, p. 369 — § 2. Servitudes personnelles, p. 370. — I. Usufruit, p. 370 : 1. Choses susceptibles d'usufruit, quasi-usufruit, p. 370 ; 2. Droits de l'usufruitier, p 373 ; 3. Obligations de l'usufruitier, p. 374. — II. Usage, p. 377. — III. Habitation operae, p . 378 .

Section II. — Con<ititution des servitudes, p. 378.— I. Système du droit civil pur, p. 379. —II. Réformes de l'édit et du droit impérial, p. 380.

Section III. — Extinction des servitudes, p. 384 : 1. Disparition d'une des conditions d'existence, p. 384 ; 2. Renonciation du bénéficiaire, p. 384 ; 3. Défaut d'exercice, p. 385 ; 4. Terme et conilition extinctifs, p. 386.

Section IV. — Sanction du droit de servitude, p. 386. — I. Action confessoire, p. 387. — II. Action confessoire utile, p. 388. — III. Interdits, p. 389: 1. Servitudes prédiales rustiqufesî p. 390 ; 2. Servitudes personnelles, p. 390 ; 3. Servitudes prédiales urbaines, p. 391.

CHAPITRE II. — Ager vect/ga/is, emphytéose, superficie .p. 392 1. Superficie, p. 392; 2. Conductio agri vectigalis, emphytéose, p. 393.

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