‹ Manuel élémentaire de droit romainChapitre 751 sur 760 · CHAPITRE III. — Var/ae caus&rum fi^urae p · texte numérisé non relu

CHAPITRE III. — Var/ae caus&rum fi^urae p

Section I. — Les condictiones sine causa, p. 621.— § 1. Condictio indebiti,^. 628. — I. Conditions, p. 628. — II. Effets, p. 631. — § 2? Condictio causa data causa non secuta, p. 632. — § 3. Condictiones ob turpem vel injustam causam, p. 633. — § 4. Condictionfis sine causa^ p. 634.

Section II. — Gestion d'cj lires, p. 634. — I. Conditions, p. 636. — II. Effets, p. 637. — III. Hypothèses voisines, p. 637.

Section 111. — Obligations résultant de la propriété ou de la détention, p. 638.

§ 1. Actio aquae pluviae arcendae, p. 639. — § 2. Actions familiae erciscundae^ communi dividundo, p. 639. — § 3. Actio finium regundorum^ ^ . 642: 1. Controversia de fine, p. 643 ; 2. Conlroversia de loco, p. 644. — § 4. Actio ad exhibendum, p. 646.

Section IV. — Obligations résultant des liens de patienté et de patronat (dot, aliments)^ p. 648.

Section V. — Obligations quasi-délictuelles, p. 649.

TITRE II Effets des obligations p. 651

Section I. — Modes d'exécution. Obligations civiles, naturelles, p. 651 : 1. Sources des obligations naturelles, p. 652; 2. Effets des obligations naturelles, p. 65&.

Section II. — Objet de l'exécution. Dommages-intérêts. Sanction de l'inexécution^ p. 656. — .M* Doitimages-intérêts judiciaires, demeure, fautes, p. $57. —

1, Théorie de la demeure, p. 660 : 1. Conditions de la demeure du débiteur, p. 660 ; 2. Effets de la demeure du débiteur, p. 661 ; 3. Demeure du créancier, p. 663. — II. Théorie des fautes, p. 664: 1. Obligations de bonne foi, p. 664;

2. Autres obligations, p. 668 ; 3. Observations générales, p. 670. — § 2. Dommages-intérêts conventionnels {stipulatio poenae), p. 672.

Section III. — Sujets de Vexécution. Effets de Vohligation quant aux personnes {Actions adjecticiae qualitatis ; actions noxales), p. 675. — § 1 . Dettes contractées par rinterïîîédiaire des personnes en puissance, p. 678. — § 2. Dettes contractées par l'intermédiaire des tiers, p. 684. — § 3. Créances acquises par l'intermédiaire des tiers, p. 686. — § 4. Responsabilité délictuelle fondée sur la puissance ou la propriété {actiones noxales), p. 690. — I. Conditions d'existence des actions noxales, p. 692. — II. Effets, p. 694.

TITRE III 2

Extinction ties obligations p. 6'

Section I. — - Modes volontaires, p. 700. — § 1. Paiement, p. 700. — I. Conditions essentielles, p. 701. — II. Effets, p. 703.— III. Preuve, p. 703. — § 2. Novatior p. 704. — I. Conditions d'existence, p. 707: 1. Obligation ancienne, p. 707 2. Obligation nouvelle née d'un contrat formel, p. 707; 3. Ammus novandit p. 708 ; 4. Idem debitum, p. 709 ; 5. Aliquid novi^ p. 709 : Novation inter easdem personas, p. 710 ; par changement de créancier, p. 711 ; par changement dç débiteur, p. 712; expromissio, délégation, p. 712. — II. Effets de la novation, p. 714.— m. Novation nécessaire, p. 715.— § 3. Compensation, p. 716. — I.

Droit classique antérieur à Miirc-Aurèle, p. 718. — II. Réforme attribuée à Marc-Aurèle, p. 720. — III. Réformes de Justinien, p. 723. — § 4. Remise de dette, p. 724. — I. Modes formels, p. 724. — II. Pactum de non petendo, p. 727.

— III. Contrarius consensus, p. 729. — § 5. Terme et condition extinctifs, p. 730.

— I. Contrats formels, stipulation de rente viagère, p. 730. — II. Contrats non formels. Vente sous condition résolutoire, p. 732.

Section II. — Modes non volontaires, p. 737. — § 1. Confusion, p. 738. — § 2. Mort. Capitis deminutio, p. 739. — § 3. Prescription libératoire, p. 740.

TITRE IV Transfert des obligations p. 74

I. Système primitif, p. 744. — II. Réformes du droit impérial, p. 747.

TITRE V

Pluraiité de sujets, sûretés réelles p. 760

CHAPITRE I, — Pluralité des créanciers ou de débiteurs principaux. Indivisibilité. Solidarité p. 750

§ 1. Obligations corréales, p. 752. — I. Sources de la corréalité, p. 753. — II. Effets de la corréalité, p. 755. ■— § 2. Obligations in solidum, p. 758. —

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