‹ Manuel élémentaire de droit romainChapitre 760 sur 760 · CHAPITRE III. — Exécution. Voies de recours. . . p. if · texte numérisé non relu

CHAPITRE III. — Exécution. Voies de recours. . . p. if

Section I. — Exécution, p. 1061. Manus injectio judicati et actio fudic, p. 1(161. — 1. Exécution sur la personne, p. 1062. — II. Exécution suri biens {venditio bonorum), p. 1063. Origine : sectio bonorum, p. 1063. Forme^ missio in bona, p. 1064 : préliminaires de la vente, p. 1065 ; vente, p. 106' Effets, p. 1065. Distractio bonorum, p. 1066. ^^

Section II. — Voies de recours, p. 1067, 1. Intercessio, p. 1067 ; 2. Revocaiio in duplum, p. 1067 ; 3. Reslitutio in integrum, p. 1067 ; 4. Appellalio, p. 1067.

CHAPITRE IV. — Intervention du magistrat par voie d'autorité, p. 1068 Shction I. — Stipulations prétoriennes, p. 1069%

TABLE PAR ORDRE DES MATIÈRES ilT5

Section II. — Misstones in possessioneniy p. 1070.

Section III. — /nlerdits, p. 1071. — § 1. Principales catégories, p. 1072. Divisions de fonds, p. 1072. Divisions de forme, p. 1073. — § 2. Procédure, p. 1073 . Prononciation de l'interdit, p. 1073. Procès sur l'interdit, p. 1074. — I. Procédure per formulam arbitrariam, p. 1074. — II. Procédure per sponsionem , p. 1075: 1. Dans les interdits simples, p. 1075 : 2. Dans les interdits doubles, I. 1077. Interdits secondaires, p. 1078.

»j IV. — Restituliones in integrum, p. 1079. — l. Conditions d'existence, P- loVêj 1. Juste cause, p. 1080 ; 2. Délai, p. 1081 ; 3. Défaut d'autre voie de droit, j^ 1081. — II. Effets, p. 1081.

TITRE III Procédure extraordinaire p. i084

Section I. — Introduction de la procédure extraordinaire, p. 1084. Caiactères de Vordo judiciorum, p. 1085 ; de la procédure extra ordinem, p. 1086. Premières applications à Rome et en Italie, p. 1087 ; dans les provinces, p. 1089. Généralisation, p. 1090.

Section II. — Caractères généraux de la procédure extraordinaire^ p. 1091. Dispa» rition du jury, p. 1092 : de la publicité, p. 1092 ; du caractère oral, p. 1092 ; du caractère gratuit, p. 1092. — I. Citation, p. 1093. — II. Organisation de l'instance, p. 1094. — III. Jugement, p. 1095. — IV. Exécution, p. 1096. Pignus ex judicati cama captum, p. 1096. Oistractio bonoruni, p. 1097.

Additions et corrections, p. 1099.

Table alphabétique des matières, p. 1101.

Table alphabétique des textes cités, p. 1135.

Imp. J. Thevenot, Saint-Dizier (Haute-Marne),

t>' 1016. Ma-

1018. /nier-

*020. Cau.

p. 107b droit, p

THE INSTtTUTE OF ¥EO)*FVi^t STUÛIES 10 ELMSLEV PLACE ^

Page 1