CHAPITRE TREIZIÈME
MARCHANDISES
TARES
Spiritueux :
Esprits, alcools et eaux-de-vie.
(Suite.)
Squine, . .
Stock- fis!
Sucres :
Emballage en bois (fûts, caisses, etc.).
USAGES ET OBSERVATIONS
63° donne lieu à une bonification proportionnelle.
La surforce au-dessus de 63° permet à l'acheteur de refuser la marchandise.
La faiblesse au-dessous de 60° et jusqu'à 57° donne lieu à une réfaction proportionnelle,
La faiblesse au-dessous de 57° permet à l'acheteur de refuser la marchandise.
Les eaux-dc-vie dites vie lies sont l'objet de conventions particulières
akt. 4.
Les eaux-de-vie dites preuves de Hollande, d'Armagnac et de Marmande, sont vendues à 52° centigrades, à la température de 15° centigrades.
La surforce au-dessus de 52° et jusqu'à 54" donne lieu à une bonification proportionnelle.
La surforce au-dessus de 54° permet à l'acheteur de refuser la marchandise.
La faiblesse au-dessous de 52<> et jusqu'à 48" donne lieu à une réfaction proportionnelle.
La faiblesse au dessous de 48° permet à l'acheteur de refuser la marchandise.
Les eaux-de-vie dites vieilles sont l'objet de conventions particulières.
art. 5.
La force des esprits et eaux-de-vie > est reconnue au moyen de l'alcoomètre centésimal de Gay-Lussac, ramené par le calcul à la température de 15° audessus de zéro du thermomètre centigrade, suivant la table de Gay-Lussac, dite force de richesse. Les fractions d*: degré ne sont pas constatées; elles sont en faveur du réceptionnaire.
Les articles 3 et 4, ainsi que le dernier paragraphe de l'article 5, ne s'appliquent qu'aux ventes donnant lieu à des expéditions au dehors des pays producteurs.
art. 7.
Pour les esprits étrangers, la faiblesse du degré ne donne pas lieu à résiliation, mais à une réfaction proportionnelle.
La contenance effective des pipes d'alcool, des esprits distillés de la mélasse, de la pomme de la terre, des grains, etc., s'entend de 620 litres.
Se vend aux 100 kilogrammes.
Il y a trois séries de types, savoir :
1° Pour les sucres terrés exotiques, la
série des types de Hollande ; 2° Pour les sucres bruts exotiques, cinq types à régler périodiquement) comme il sera dit ci-après, savoir :
Ordinaire.
Bonne ordinaire, Bonne quatrième, Belle quatrième, Fine quatrième.
3° Pour les sucres de betterave, série
MARCHANDISES
TARES
USAGES ET OBSERVATIONS
complète de types à régler chaque
année.
La classification des types des deux der-
nières séries s'effectue au ministère de
l'agriculture, du commerce et des tra-
vaux publics par des délégués des
chambres de commerce intéressées,
sous la présidence d'un représentant
du ministre.
Les délégués à appeler pour les sucres
bruts exotiques sont ceux des ports de :
Le Havre,
Marseille,
Borùea ix,
et Nantes,
avec L'adjonction d'un délégué de la
chambre de commerce de Paris.
Ils .soin réunis à Paris en mai et novembre
Sucres (Suite) :
Canastres
de chaque année.
Chacun des quatre porls présente la série ' de ces types : les types de chaque localité sont mélangés par quantités égales,
Autres emballages. |^muP;ee:;:;::
et les moyennes obtenues représeuteut
Sucres indigènes :
i les étalons acceptes.
Eu sacs. ■
Poids net.
Les délégués a appeler pour les sucres
de betterave soûl ceux de .
Lille,
Arras,
Valenciennes,
Ami
et Saint-Quentin.
Ils sont réunis a Paris au mois de no-
vembre de chaque année.
Les délégués indiquent, autant que pos-
sible, la correspondance existant entre
la sene lies types qu'ils arrêienl et Les
numéros de la série des types de Hol-
lande.
1 a chambre de commerce d
chargée de l'aire établir, sous sou
truie, la c< nfectiou des b Lies l'éla-
lons à transmettre aux chambre
commerce qui eu ferout'la dem
Sumac :
lin feuilles
Poids brut.
Poids net.
mdre
1° En bou- 1 De Virginie et Kentucky.
1 De Maryland.
■s Du Brésil, on balles, simple em-
ball
Poids m t.
i .' . riséos
Poids net.
indenl aux 100 tilogramn
ne :
poids net.
fûts
Poids net.
. brut,
i ii« i.
1 t futaille dite, b 1 <l<-
i i ■ litres,
i a i ontenance de la houteilla dite i»
uiniuiutn d
