EUROPE. — ESPAGNE ET PORTUGAL

de 1,000 kilogr. de marchandises déchargées, et 0,50 par voyageur débarqué, et un droit d'embarquement de 0 fr. 50 par 1,000 kilogr. de marchandises embarquées et de 0 fr. 50 par voyageur embarqué. — Les navires trafiquant entre l'Espagne et les ports de la Méditerranée ou d'Europe sur l'Atlantique, 1 fr. 35 par 1,000 kilogr. et 0 fr. 80 par voyageur pour déchargement, et 1 fr. par tonne et par voyageur pour embarquement. — Les navires d'autres provenance ou destination 2 fr. 70 par tonne et 1 fr. 35 par voyageur pour déchargement, 2 fr. par tonne et par voyageur pour embarquement.

Tous autres droits ont été abolis sauf ceux de quarantaine et de lazaret (0 fr. 675 par tonneau et par jour : 1 fr. par personne et par j.), et ceux de pilotage. Ces derniers sont à Barcelone de 0 fr. 21 par tonneau (obligatoire au-dessus de 80 tonneaux) ; à Alicante, Avilès, Carthagène, la Corogne, Ferrol, Gijon, Séville et Valence, une taxe additionnelle de 25 °/0 du droit de déchargement est perçue pour les travaux de ces ports.

Conditions de vente. — La commission d'achat est ordinairement de 2 %; le courtage de 1/2 à 2 %. Les ventes se font au comptant ou à trois ou quatre mois avec escompte de 1 1/2 à 2 %. Les poids usuels sont le quintal catalan de 42 kilogramme?, et la charge de 125k,118. — Les vins se vendent par pipe de 480 litres; les huiles par pipe ou par charge de 123 litres.

Cadix. — Conditions de vente. — La commission d'achat est de 2 o/0; la commission de vente de 2 1/2 %; le courtage, de 1/2 à 2 %. Les ventes se font ordinairement à trois mois de terme; trois, quatre et six mois pour les vins avec escompte de 1/2 % par mois. Les vins de Xérès se vendent par pipe de 510 litres, rendus à bord.

Malaga. — Les frais de courtage et de commission sont les mêmes qu'à Cadix; les huiles se vendent par pièces de 63 arrobes (724k,500) avec 1/6 de tare; les vins par pipes de 480 litres, et les raisins secs par caisses, demi-caisses et quarts de caisse.

Santander {Comillas, Suances, Ima-Mayor , Santona). — Les droits de pilotage varient de 32 fr. 50 en été et 39 francs en hiver, à 44 fr. 20 en été et 55 fr. 50 en hiver, suivant tonnage.

Madrid. — Madrid est la première place de change et le siège de la Banque d'Espagne et des principales institutions de crédit, bien que les grandes villes aient leurs banques particulières. Le courtage de change est de 1 %; la commission de 1/3 à 1/2 °/0.

L'uso est de trente jours pour la France, de deux mois pour l'Espagne, l'Angleterre, la Hollande et l'Allemagne. Les dispositions relatives aux payements et protêts sont les mêmes qu'en France.

Lisbonne. — Les navires à voiles portugais, ou assimilés par les traités, employés au commerce de long cours, payent à la sortie un droit unique de tonnage de 0 fr. 62 par mètre cube. Les vapeurs qui chargent ou déchargent des marchandise?, embarquent ou débarquent des voyageurs, payent un droit de 0 fr. 18 (30 reis) par mètre cube. Les navires entrés et sortis sur lest, ou en relâche, et n'ayant pas fait opération de commerce sont exempts de droits de tonnage. Les droits sanitaires d'entrée sont de 0 fr. 16 par mètre cube pour les voiliers, et de 0 fr. 09 pour les vapeurs : la patente de santé coûte 3 fr. 12.

Le droit de quarantaine est de 0 fr. 06 par mètre cube et par jour. Les transports en douane sont opérés par la Compagnie des Portefaix de la douane.

Le courtage pour les marchandises est de 1/2 % des deux parts; la commission de 2 1/2 %. La tare d'usage est la tare réelle; l'escompte ordinaire de 2 1/2 à 3 %. Lisbonne est le siège de la banque de Portugal, de la banque Lusitanienne, etc.

Le courtage de change est de 1/8 °/oî îa commission de change de 1/3 à 1/2 °/0. Les règlements de change sont les mêmes qu'en France.

Porto. — Les frais de port sont les mêmes qu'à Lisbonne ; mais les droits de pilotage sont plus élevés et montent jusqu'à 350 francs par navire. Un droit supplémentaire de tonnage est perçu pour les travaux du port.

Les usages du commerce et de la banque sont en général les mêmes qu'à Lisbonne. Malgré l'adoption du système métrique, les vins se vendent encore à la pipe de 520 litres.

RÉGIME DOUANIER

Espagne. — L'Espagne est entrée, depuis 1869, dans la voie des réformes économiques. La suppression des droits de transit, des prohibitions et de la plupart des droits de sortie sont les principales conséquences du nouveau système douanier. La suppression des droits différentiels de pavillon est un fait acquis depuis le 1er janvier 1872. Les droits de sortie maintenus sont les suivants : drilles et chiffons de lin, coton et chanvre, 4 francs; liege en planches, 5 francs; galènes, 1 fr. 25; plombs argentifères, 1 franc; litharges argentifères, 1 fr. 50 : le tout par 100 kilogrammes. Les marchandises peuvent rester en entrepôt pendant quatre ans : le droit est de 1 °/0 de la valeur pour le premier semestre, et de 1/2 % pour les semestres suivants.

Portugal. — Les droits de transit sont supprimés; des droits de sortie sont maintenus sur l'or (31 fr. 25 par kilogramme); l'argent (3 fr. 12 par kilogramme); les écorces de tan (0 fr. 19, id.); les vins de Porto (3 fr. 62 les 10 décalitres); les autres vins (0 fr. 44, id.); le vinaigre «0 fr. 22, id.); la bière, cidre et hydromel (0 fr. 44, id.); les boissons fermentées non dénommées (0 fr. 87, id.) ; les drilles (0 fr. 19 le kilogramme); les écorces de liège (1 fr. 24 par lOOkilogr.); les bœufs et vaches (9 fr. 37), les chèvres et moutons (0 fr. 31), les porcs (1 fr. 87) par tête; les autres articles non dénommés, 1 °/o- Il n'existe plus de droits différentiels.

Les tares légales sont de 12 % pour les marchandises en caisses, fûts et surons, sauf quelques exceptions (boissons, 18 à 25 %>; beurre, 20 %,; sucres, 15 %>> etc.), de 3 °/0 en sacs ou balles; de 6 % en canastres, paniers et boîtes de fer-blanc; de 10 °/0 eu vases de verre, et de 20 % en vases de terre.