d'Odessa

ou 3/4

russe ; tous les] du Caucase.

20 jours.) /

d'Odessa.

et 5 o/0

Les tarifs douaniers de la Russie sont les moins- libéraux de l'Europe, et presque les seuls où quelques prohibitions se soient maintenues (cartes à jouer, armes et munitions, literie, esprits et eaux-de-vie de grains en barils). Les douanes sont divisées en trois classes, et celles des deux dernières classes ne peuvent recevoir toutes les marchandises ni accorder pour le prélèvement des droits les délais de six, huit et douze mois que les douanes de première classe sont autorisées à concéder dans certains cas déterminés.

Les droits de sortie sont de 10 fr. 99 les 100 kilogrammes pour les drilles et chiffons, (4 fr. 88 par la mer Noire) ; de 19 fr 54 par kilogramme pour les graines de vers à soie; de 7 fr. 81 pour les sangsues (le kilogramme); de 2 fr. 44 par 100 kilogramme, pour les os non moulus ni brûlés.

Les marchandises entreposées acquittent en général 0 fr. 49 par 100 kilogrammes et par trois mois pour droits de magasinage, sauf les objets spécialement désignés et taxés à 0 f r 90 les 100 kilogrammes.

Les droits de transit s'élèvent à 8 fr. 55 les 100 kilogrammes (poids brut), sauf pour les marchandises destinées à la Perse et transitant par les provinces du Caucases qui sont exemptes. La tare légale est :

1° A l'importation, pour les marchandises sèches en caisses ou futailles, 12 à 25 •/<, en paniers ou corbeilles, 8 à 10 % ; en sacs simples, 2 %; doubles, 4 %>; triples, 6 % ; pour les marchandises liquides en futailles, 17 %; en vases de verre, 30 %; en vases de terre, 40%; en boîtes de fer-blanc, 12 % ; pour toute autre marchandise, tare réelle;

2° A l'exportation, pour les chiffons en balles de nattes cerclées de fer, 2 1/2 %, en balles de chanvre (id.)t 1 1/2 %; en balles de nattes non cerclées, 1 %.

Saint-Pétersbourg. — La navigation ouvre en mai et ferme en novembre.

Le droit de tonnage est de 10 kopeks par last (à l'entrée et à la sortie) (0 fr. 20 par tonneau); le droit d'ancrage, de 7 kopeks par last (0,14 par tonneau), le droit d'expédition et les frais locaux, de 0,79 par tonneau. Les bâtiments en relâche forcée sont exempts comme dans tous les ports de l'empire. Il faut ajouter à ces droits et à ceux de phares, les frais de remorquage, de pilotage, déclaration en douane, transport par allège de Cronstadt à Saint-Pétersbourg quand le tirant d'eau excède 2m,40 (23 fr. par allège), la surtaxe de 2 °/0 par rouble de droits sur les marchandises importées par Saint-Pétersbourg, le droit d'hôpital perçu par la ville et fixé par les règlements consulaires et les commissions allouées aux agents à Cronstadt (0,59 à l'exportation et 0,316 à l'importation, par tonneau de 1,000 kilogrammes).

Conditions de vente. — Le centre des opérations commerciales et financières est la Bourse de Saint-Pétersbourg.

La commission estde 2 % ; le courtage pour les marchandises, de 1/2 % des deux parts ; le ducroire, de 1/5 % par mois pour longs termes, et de 1/2 % pour courte échéance.

Les marchandises étrangères se vendent contre traites, dont l'échéance varie de deux à douze mois.

Les marchandises russes se vendent, pour la plupart, à livrer dans un délai déterminé contre remboursement à long terme. Les suifs et les potasses pour la France se vendent par 100 kilogr. net (tare 12 %) rendus abord dans un port français.

Les négociants étrangers sont aujourd'hui assimilés aux indigènes et jouissent des mêmes droits.

Riga. — Les frais de navigation s'élèvent à 0 fr. 10 par tonneau à l'entrée et autant à la sortie (mesures françaises) pour les navires de 5 tonneaux et au-dessus; 3 fr. 60 (droit fixe) pour expédition au profit de l'État; 1/4 % de la valeur des marchandises importées au profit du comité de la Bourse (chambre de commerce) ; 1/4 % et 1/8 % de la valeur des marchandises importées et exportées, au profit de la ville, plus 0 fr. 02 par tonneau à la sortie pour les hôpitaux ; 0 fr. 60 par tonneau pour le creusement du chenal, et 0 fr. 46 par tonneau pour tout navire faisant usage des installations et apparaux préparés par la ville.

Le droit de pilotage est de 40 francs (10 roubles) pour 10 pieds russes de tirant d'eau, et 2 fr. en sus (50 kopeks) pour chaque pied d'excédant.

La navigation ouvre vers la fin d'avril et ferme vers la mi-novembre.

Conditions de vente. — Les courtages, commissions, termes de crédit sont en général les mêmes qu'à Saint-Pétersbourg ; les potasses, les suifs, les bois, les lins, les chanvres, les huiles de graines, les tabacs, étaient, jusqu'en 1868, triés avant la sortie par des trieurs-jurés qui les classaient d'après la qualité constatée, et apposaient sur les colis des marques conventionnelles , mais depuis cette époque le triage est officiellement supprimé, quoiqu'il soit maintenu de fait pour les lins et les chanvres.

Odessa. — Les droits de port et frais de navigation s'élèvent à 5 kopeks par last à l'entrée et autant à la sortie (0,10 par tonneau) pour droit de tonnage; 7 kopecks (0 fr. 14 par tonneau) par last de capacité ou par last de chargement à l'entrée et à la sortie pour droit d'ancrage; 7 roubles 15 kopeks (28 fr. 60, droit fixe) par navire pour droit de phare, sans compter le pilotage, les droits sanitaires, le chargement ou le déchargement par allèges (0 fr. 26 à 0 fr. 20 par 210 litres de grains), et le charriage du port à la ville (0 fr. 30 à 0 fr. 40 par 210 litres de grains); toute marchandise exportée est soumise à une taxe locale de 0 fr. 12 par 100 kilogrammes.

Conditions de vente. — Pour les grains et pour la plupart des marchandises d'ex-

portation, le courtage est de 1/2 % des deux parts, et la commission de 3 °/0; les grains supportent un droit de criblage et de mesurage (0,10 par 2 hectolitres).

Taganrog. — Droits de navigation comme à Odessa, sauf le droit de phare, qui est de 1 rouble 15 kopeks par navire (4 fr. 60).

Les prix des froments sont réglés d'après la cote de la Bourse d'Odessa. On accorde quelquefois 1 % d'escompte sur les blés, mais à Taganrog et dans les autres ports de la mer d'Azof, les affaires se traitent expressément au comptant sans escompte. La navigation ouvre en avril et ferme en novembre.

Nijni-Novogorod. — La foire de Nijni-Novogorod ouvre légalement le 15 juillet et finit le 15 août. Les marchandises qui s'y rencontrent en quantité considérable sont, après les produits manufacturés de toute espèce, les pelleteries et fourrures, les fers et aciers, les laines, les poils de chèvre et de chameau, les crins, soies de porc, duvets, etc., les chiffons, la cire, les peaux brutes, les potasses, les poissons salés, le thé, les soies, les denrées coloniales, les vins, etc., provenant d'Europe.

Les marchandises se vendent au comptant ou plus souvent à terme (de douze à dixhuit mois), quelquefois sur acte écrit, mais plus ordinairement sur parole.

Tiflis est le centre du commerce de la Transcaucasie, où les marchandises françaises sont fort appréciées. Il n'y a ni bourse, ni banque, ni courtage. Les transactions avec l'étranger se soldent à Odessa et à Saint-Pétersbourg, qui prennent 1 % pour frais de commission.

Usages de change. — Le courtage pour négociation de traites est de 1/4 % à la charge du vendeur; la commission pour achat ou vente de valeurs, de 1/8 %•

Saint-Pétersbourg est le siège de la Banque d'État.

Les lettres de change sont soumises à un timbre proportionnel de 30 kopeks (Ifr. 20) à 30 roubles (120 francs), jusqu'à concurrence de 15,000 roubles; aucune somme excédant 15,000 roubles ne peut être tirée en une seule traite. Le timbre est réduit de moitié pour les lettres tirées de Russie sur l'étranger.

L'uso est de quinze jours après présentation.

Les effets de commerce à vue doivent être payés vingt-quatre heures après la présentation; les effets payables en foire, la veille de la clôture sans jours de grâce; les effets à 12 mois, l'année suivante, le jour de la date du billet. Le papier à vue jouit de trois jours de grâce; le papier à terme, de dix jours, y compris les jours fériés, bien que les payements qui tombent un de ces jours doivent être remis au lendemain. Pour les lettres de change étrangères, on compte d'après le calendrier grégorien ; pour le papier russe, d'après le calendrier julien (l'année russe commence le 13 janvier).

Les notaires de Bourse sont chargés des protêts et des légalisations.

Les traites sur la France sont ordinairement à 3 mois de date.