là

voiliers.)

Haïti.

(voil.)

Côte-Ferme.

50 à 10 (voil.)

Antilles espagnoles. — La Havane. — Les navires espagnols ou assimilés entrant et sortant avec chargement payent par tonneau 7 fr. 29 do droits de port (vapeurs 3 fr. 37); 1 fr. 095 de droit de ponton, 0 fr. 1562 de droit de phare; 0 fr. 075 de droit de santé, 15 à 30 francs de droits de patente par navire, suivant le tonnage, 15 francs par navire pour pilotage, 3 fr. 75 pour droit d'accoster au quai par jour et par 100 tonneaux (vapeurs exempts; autant pour droit de planches par jour et par navire.

Les droits d'importation grevés d'une surtaxe de 35 % à partir du 1er juin 1872 sont en général très-élevés, et les marchandises importées sous pavillon étranger supportent des droits différentiels. (Voir les Annales du commerce extérieur.)

A l'exportation, le sucre raffiné payait 2 fr. 70 par caisse; le sucre moscouade, 6fr. 75; le tabac en feuilles, 5 fr. 40 par balle; les cigares, 2 fr. 70 le mille. Les droits d'exportation sont aujourd'hui uniformément de 8 %.

La commission d'achat est de 2 1/2 % ; le courtage d'achat, de 1/2 °/0 des deux parts; la commission de vente de 5 % ; la commission de remboursement, de 2 1/2 % et le courtage de négociation pour les traites, de 1/4 %•

On n'accorde généralement pas d'escompte pour payement au comptant, et le remboursement se fait en traites à 60 jours de vue sur Londres ou Paris.

Les cafés se vendent avec une tare de 2 livres par sac et les sucres avec une tare de 13 °/o« La récolte du café a lieu d'août à décembre.

Antilles françaises. — Guadeloupe. — Tous droits de douane sur les marchandises étrangères, autres que le tabac, le sucre, le rocou, la vanille, le café, le tafia, le cacao et le coton, sont suspendus; mais l'octroi de mer sur les marchandises de toute provenance est maintenu. Les sucres payent à la sortie 2 fr.; les cafés 3 fr. le quintal. Le droit de magasinage dans les entrepôts est de 1 p. % de la valeur par an. Ports ouverts : Basse-Terre, Pointe-à-Pitre, Grand-Bourg, le Moule, Marie-Galante, Port-Louis.

Les droits de navigation sont de 5 à 135 fr. par navire pour interprète (moitié en plus à la Basse-Terre), 0 fr. 20 par tonneau pour droit de phare; de 2 fr. par tonneau (entrée) à la Pointe-à- Pitre; de 5'2 fr. 50 à 140 fr. par navire (depuis Gl tonneaux jusqu'à 350 tonneaux et au-dessus) pour pilotage.

Les sucres se vendent à la barrique de 500 kilogrammes au comptant avec 10 % de tare, et 15 à 25 kilogrammes de tombée par barrique pour vides ou humidité. Les tafias se vendent au litre à 60 % d'alcool.

Les courtages, commissions, etc., sont généralement les mêmes qu'en France.

Le Code de commerce français est en vigueur dans la colonie.

11 existe à la Guadeloupe une banque coloniale.

ANTILLES. 3â7

Saint-Martin. — Octrois comme à la Guadeloupe. Pas de droits de navigation.

Martinique. — Les droits de pilotage comme à la Guadeloupe : droit de phare à Fort-de-France, 10 fr. par navire ; droits de tonnage 24 fr. par navire au-dessous de 300 tonneaux, 6 fr. en sus par 100 tonneaux; interprète, 10 à 60 fr. par navire.

Les droits d'entrée sur toutes les marchandises étrangères sont supprimés; mais l'octroi de mer est maintenu comme à la Guadeloupe. Les sucres et sirops payent à la sortie 4 % de la valeur et les tafias 3 %.

Les usages commerciaux sont les mêmes qu'à la Guadeloupe.

Saint-Pierre est le siège d'une banque coloniale dont les billets ont cours légal.

Haïti. — Les continuelles révolutions de la république haïtienne ne permettent guère de donner sur le régime du commerce des renseignements authentiques et durables. Nous indiquerons ici les droits sur les principaux articles d'importation d'après le tarif de 1858:

Vins en barriques, de 1 fr. 35 à 2 fr. 70 la barrique, suivant la contenance ; en caisses de 12 bouteilles, 0 fr. 32 la caisse; souliers, de 5fr. 40 à 13 fr. 50 la douzaine, suivant qualité; parfumeries assorties, 13 fr. 50 la caisse de 0n\G50 sur 0m,325; parapluies, parasols ou ombrelles, 3 fr. 24 la pièce; en coton, 0 fr. 97 (id.); savon, 11 fr. 03 les 100 kilogrammes; tissus de coton (madapolam), 0 fr. 16 à 0 fr. 045 le mètre, suivant largeurs; coutil de coton, 0 fr. 18 à 0 fr. 26 le mètre; de fil, 0 fr. 22 à 0 fr. 26; mouchoirs, la douzaine, 0 fr. 81 à 2 fr. 70; indiennes, 0 fr. 13 à 0 fr. 18 le mètre; basins,

0 fr. 13 à 0 fr. 32 le mètre; batiste, 0 fr. 36 à 0 fr. 44 le mètre.

Casimir, Ofr. 54 à 1 fr. 10 id.; drap, 0 fr. 80 à 2 fr. 64; soieries, 0 fr. 66 à 1 fr. 10 le mètre.

Bas, 2 fr. à 3 fr. 24 les 12 paires; chapeaux, 3 fr. 24 à 43 fr. 20 la douzaine; chemises fines, 1 fr. 35 à 5 fr. 40 la pièce; communes, 2 fr. 70 à 16 fr. 20 la douzaine.

Livres classiques, exempts; autres reliés, 0 fr. 05 à 1 fr. 08 le volume, suivant le format; images, 2 fr. 70 à 5 fr. 40 le cent.

Ciseaux, 1 fr. 08 à 2 fr. 70 la douzaine; aiguilles à coudre, 0 fr. 54 le millier ; agrafes, Ofr. 16 la grosse; boutons, 0 fr. 54 à 2 fr. 701a grosse; clouterie en fer, 11 fr. 03 le quintal.

Argenterie, 22 fr. 06 le kilogramme; bijouterie fine, 10%; fausse, 20 %i montres, 2 fr. 70 à 8 fr. 181a pièce.

Papier de tenture, 0 fr. 16 à 1 fr. 35 le rouleau; briques, 2 fr. 70 le mille ; meules,

1 fr. 35 la pièce.

Farine, 5 fr. 40 le baril ; beurre, 11 fr. 03 le quintal; huile d'olive, 2 fr. 85 le litre; fromage, 0 fr. 22 le kilogramme; sucre raffiné, 0 fr. 33; dragées, 0 fr. 88 le kilogramme; saucissons, 0 fr. 44; eau-de-vie en fûts, 7 fr. 12 l'hectolitre; liqueurs, 5 fr. 40 à 6 fr. 75 les 12 bouteilles. Armes de guerre, munitions, machines propres a faciliter l'exploitation des produits du pays, ardoises, exemptes.

Les droits d'exportation sont de 21 fr. 47 par 100 kilogrammes sur le coton, de 24 francs sur le café, de 1 fr. 08 sur le cacao, de 0 fr. 15 sur les bois de teinture, de 0 fr. 15 pièce sur les cuirs, et de 3 francs les 1,000 mètres sur l'acajou.

L'importation des produits naturels similaires à ceux du pays est prohibée ; outre les droits ci-dessus, il est perçu sur les marchandises d'importation un droit de quai (wharfage), variable suivant la marchandise, et un droit de consignation de 6 % du montant des droits d'importation si le consignataire est étranger; de 2 % s'il est Haïtien. Un droit de pesage de 5 fr. 52 par 1,000 kilogrammes est perçu sur toute marchandise importée et exportée; une taxe additionnelle de 10 % est ajoutée à tous les droits de douane tant à l'importation qu'à l'exportation.

Les droits de navigation sont de 5 fr. 40 par tonneau pour ancrage et tonnage, de 131 fr. 25 à 262 fr. 50 pour droit d'échelle si le bâtiment touche à différents ports, de 10 fr. 50 à 52 francs pour droit d'aiguade, de 7 fr. 50 à 30 francs pour interprète, delOfr.50 au capitaine de port. Le pilotage est assujetti à un tarif variable suivant les ports. Les steamers sont soumis aux droits de port et à un droit de tonnage del fr.30 par tonneau.

Les étrangers ne peuvent exercer le commerce que comme cosignataires, et seule-

ment dans les ports ouverts. Nul cosignataire haïtien ou étranger ne peut vendre pour moins de 300 fr. do marchandises à la fois.

Le courtage ordinaire est de 1/2 % ; la commission de 2 1/2; la commission pour ventes publiques, de 5 % ; ,a négociation pour traite s, de 1 %. La vente des articles d'importation a lieu à six mois ou un an de terme. Le café s'exporte de décembre à mars.

La valeur de la pièce de 20 fr. est fixée à 3 piastres fortes d'Espagne 81 centièmes.

Mexique. — Le droit de tonnage est de 5 fr. 30 par tonne d'un mètre cube pour les navires à voiles : les vapeurs sont exempts.

Le droit de phare est de 132 fr. à l'entrée et à la sortie pour les voiliers, de 530 fr. (id.) pour les vapeurs. Le droit de pilotage est de 13 fr. 40 par pied de tirant d'eau à Matamoros, Tampico et Tabasco, et de 9 fr. 30 dans les autres ports. — Le dernier tarif douanier date de 1872 : les droits sont spécifiques et équivalent, pour presque tous les objets manufacturés, à un impôt de 55 à 132 % de la valeur. Les vins rouges sont taxés à 0,742 en bouteilles, et 0,53 en fût (par kilogramme, poids net) ; les vins blancs à 1 fr. 21 en bouteilles, et Q,90 en fûts (idem). Les marchandises nationales sont exemptes de droits de sortie, à l'exception de l'or et de l'àrgont.

Guatemala. — Le droit de phare et ancrage est de 1 fr. 25 par tonneau (Ysabal sur l'Atlantique et San-Jose sur le Pacifique). Il faut y ajouter les droits de môle et débarquement (10 fr. par 100 kilogr.) et les droits de péage de chemin (8 à 10 fr. par 100 kilogr.). — Les droits d'entrée, y compris les droits additionnels établis par décret du 14 mars 1876 pour faire face aux frais d'une guerre contre le San-Salvador, et maintenus par décret du 26 mai 1877, sont de 44 1/4 °/0 sur les cotonnades; de 46 °/0 sur les huiles d'olive, la parfumerie et les médicaments; de 47 °/0 sur les chaussures, la chapellerie; de 48 3/4 sur les draps et lainages; de 50% sur les modes, la bijouterie fine, les meubles, les pianos; de 52 1/2 pour les articles de Paris et la bijouterie fausse; de 59 % pour les bougies ; de 106 % P0Lir ^es faïences, verreries et porcelaines; de 25 °/0 sur les livres, les gravures et les machines; l'importation des vins et spiritueux est prohibée, sauf pour le compte du monopole que s'est réservé l'Etat. — Le tabac, le café et les autres marchandises exportées payent à la sortie 5 fr. par quintal espagnol de 46 kilogr. Les droits sont payables 80 % en numéraire et 20 % en obligations de la dette convertie.

Les achats de produits du pays se font général ement au comptant; la commission d'achat varie de 2 à 5 °/0 ; celle de vente, de 5 à 18 et même 30 °/0; car il n'existe pas, au Guatemala, de maison de consignation proprement dite. L'époque des chargements pour la cochenille est le trimestre de mai à juillet.

Les retours se font généralement en marchandises; quand ils se font en traites, celles sur Londres sont préférées, à 90 jours de vue, la livre sterling à 4 piastres 70 centavos en moyenne.

Le franc n'est accepté au Guatemala que sur le pied de 90 centimes ; la piastre de Guatemala a la valeur légale de 5 fr. 30, bien que sa valeur réelle ne dépasse pas 4 fr. 88.

Honduras. — Les ports ouverts au commerce sont Truxillo et Omoa (port franc) sur la mer des Antilles, et Amapala sur le Pacifique. Le droit d'ancrage est de 5 fr. (1 peso) par navire au-dessus de 150 tonneaux, le droit sanitaire de 15 fr. (3 pesos); il faut y ajouter les permis d'embarquement, droits du capitaine du port, etc.

Les droits d'entrée, payables 60 o/0 en numéraire et 40 °/0 en titres de la dette publique, sont de 20 °/o avec une surtaxe de 10 % établie en 1877 pour deux ans (novembre 1877).

Les spiritueux payent 1 fr. 32 par bouteille, les vins 0 fr. 53, en numéraire.

Le droit de magasinage dans les entrepôts est de 2 % pour un séjour qui ne peu excéder deux ans. L'exportation est libre, sauf pour la salsepareille, le caoutchouc, les :hapeaux,qui payent un droit de sortie de 8 %• La valeur légale de la pièce de 20 fr. est ;e 3 pesos 87 centièmes 1/2, celle de la pièce de 5 fr. de 93 centavos.

San-Salvador. — Les droits de tonnage sont de 43 fr. 20 par navire, jusqu'à 50 tonneaux, de 64 fr. 80 au-dessus de 50 tonneaux et au-dessous de 100, de 86 fr. 40 au-dessus de 100 tonneaux.