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!pt.

pt.

BRETAGNE

'émoluments.

Exempt.

Exempt.

, . 0,15 par col- Exempt. fier

Exempt.

Exempts.

10 et 20

Exempt.

Id.

Id.

6 et 19 Exempt.

Id.

Id.

63,49 Id.

Id.

Id.

Id.

Id.

Id.

Id.

Id.

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Exempt.

Id.

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3tS.

12 et ex.

Id.

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pts.

\ Exempts.

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Exempts, j

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Exempte.

Exempts.

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Exempts.

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20 et 100 I

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ptes.

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Exempt.

Id.

Id.

ptes.

Id.

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Exempt.

1 et 6

Ex. et 12

Exemptes.

1 et 6

Ex. et 6

12,21 et 43,95

3,75 (en fûts)

ptes.

| [Exempts.

1 et 6

Exemptes.

3 et 6

Ex. et 43,95

3,75 et ex.

Exempt.

Exempt.

Opt.

Exempt.

Exempt.

Id.

Id.

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Id.

Id.

Id.

Id.

Id.

20 Vo

Id.

Id.

Id.

Exempt.

Id.

Id.

apts. |

Exempts.

Exempt.

Id.

0,15 par collier.

Id.

Exempts. ) Exempts.

Ex. ou 0,06 à 2.

Id.

0,15 par col lier ou exempts.

Id.

Id. 1

Exempt ou 1 %

Id.

0,30 (marb.) 0,60 (ardois.

Id.

(marbres).

Id.

Id.

Id*.

Id.

Id.

Exempte.

Exempte.

Id.

Id.

td.

Id.

Id.

Exempts.

Id.

TARIFS D'ENTRÉE APPLICABLES AUX PRODUITS FRA

MARCHANDISES

à moins d'autre désignation.

Pierres gemmes

brutes ou taillées. .

Platine et or bruts. . .

Argent brut

Résines

Salpêtre

Soie grége

Soufre

Sumac

FRANCE

Tarifs conventionnels et généraux. Décimes et 4 7.

compris.

(Tarifs de 1878)

Exemptes.

Exempts.

Exemptes.

Exempts.

Id.

Exempts.

{Prohibé, sauf, 52,50 plus

Tabacs en feuilles. . . . |pour la ;égie j l .'accise I I

BELGIQUE

ESPAGNE

Exemptes.

Exempt.

Id.

Id.

Id.

Id

Id.

Id.

Id.

Prohibé.

ÉTATS-UNIS

Exempts.

Id.

Ex. ou 35 °

Exempt.

ETAT8

SCANDINAVES

DANEMARK. SUÈDI

Exemptes.

Id.

Id.

Id.

Exempt.

Id.

Exemp

Produits manu facturés.

Acier (barres, fils, 6 { rails) et 9

rajls , (autres) 20 fils 6,25 à 1 0

Acier fondu brut 6 et 9 3,75

9 à 20 Acier ouvré \(AiguilleslO0[ 10, 20 et 75

Agrès et apparaux.,

Argenterie et vrerie

orfé-

Armes à feu

Armes blanches.. ..

Bateaux et navires de

mer j

Bijouterie (sauf en or et en argent)

Bimbeloterie

Bois (Ouvrages en)...

Bougies stéariques...

Bronzes (ouvrés)

Caoutchouc (ouvré)..

Chapellerie de feutre, etc

Colle forte et gélatine Couleurs et teintures

Coutellerie

Cuivre ouvré

Fer forgé, étiré, laminé, battu ....

Fer ouvré de toute sorte

Fonte brute ou e pièces

Fonte -ouvrée de toute sorte

et 200).

Exempts ou