DIAMÈTRE
en millimètres.
POIDS
droit
en
grammes.
TOLÉRANCE
du poids
en 1000e» du
poids.
TITRE
TOLÉRANCE
du titre en 1000e».
Le tableau précédent est, pour ce qui concerne les pièces d'or et d'argent, extrait de la convention conclue le 23 décembre 1865 entre la France, !a Belgique, l'Italie et la Suisse, convention entrée en vigueur le 1er août 4866. Antérieurement à cette date, une loi du 27 juin 4866, renouvelant celle du 25 mai 4 854, relative aux pièces de 50 et de 20 centimes, avait ordonné la fabrication de ces pièces et de celles de 2 et de 4 franc au titre de 825/4000 au lieu de 900/1000.
Il circule encore des pièces de 40 francs, mais on n'en frappe plus.
Le rapport légal de l'or à l'argent est de 45,50:1
— de l'or au bronze est de 340 : 4
— de l'argent au bronze est de 20:4
Dans les bijoux et les objets d'orfèvrerie, la loi ne reconnaît que
titres pour l'or avec une tolérance de 3/4000 en plus ou en moins
'4 "titre, 920/4000 '2e titre, 840/4000 ,3e titre, 750/4000
2 titres pour l'argent avec une tolérance de 5/4 000 en plus ou en moins
titre, 950/1000 titre, 800/1000
L'or et l'argent ont cours forcé sans délimitation de somme. On ne peut faire en monnaie de bronze un payement de plus de 5 francs, et les caisses publiques ne reçoivent cette monnaie que pour les sommes au-dessous de 50 centimes.
La valeur intrinsèque de l'or, c'est-à-dire la valeur de l'or à 4 000/4 000 est
fr. fr.
de 3444,44 le kilogramme, et celle de l'argent à 4 000/4 000, de 222,22.
FRANCE
La valeur au tarif, retenue faite des droits de monnayage, est de 3437 francs
fr.
.e kilog. pour l'or, et de 220,56 pour l'argent.
Les monnaies étrangères ne sont reçues à l'hôtel des Monnaies que comme lingots.
Le droit de contrôle est :
Sur l'or, de 200 fr. par kilog., plus 0 fr. 4 par franc, et 3 fr. par pesée de 120 gr. pour essai à la coupelle ei 0 fr. 09 par décag. pour essai aux touchaux.
Sur l'argent, de 10 fr. par kilog., plus 0 fr. 4 par franc, etOfr. 80 par pesée de 2 kilo^. pour essaie la coupelle, et 0 fr. 20 par hectog. pour essai aux touchaux.
Sur les lingots d'or, de 8 fr. 48 par kilogramme, et sur ceux d'argent, de 2 fr. 45 par kilogramme.
