‹ Manuel encyclopédique du commerceChapitre 844 sur 1459 · Billet à ordre payable au domicile d'un tiers · texte numérisé non relu

Billet à ordre payable au domicile d'un tiers

Paris, 1er mars, 18.. B. P. F. 2349

Au premier mai prochain, je payerai à mon domicile ci-dessous indiqué, à l'ordre de Monsieur Astruc, la somme de deux mille trois cent quarante-neuf francs, valeur reçue en marchandises.

Olivier.

Chez Monsieur Coupin, négociant, rue du Mirail, Bordeaux.

Les billets à ordre sont payables au domicile du souscripteur.

Lorsqu'un billet à ordre est payable en un autre lieu que celui où il a été souscrit, et que par suite il offre une remise de place en place, ce billet a le caractère d'une lettre de change et les tribunaux de commerce sont compétents pour en connaître. — Olivier devra s'entendre avec Coupin pour lui faire les fonds, c'est-à-dire pour lui fournir la valeur du billet avant l'échéance. Il ne faut pas oublier que toutes les fois qu'on se sert d'un intermédiaire, on doit lui

payer une commission. — En cas de non-pnyement, Olivier demeure responsable, quand même il prouverait la provision faite à Coupin.

Des Monnaies.

51 . On distingue plusieurs sortes de monnaies : la monnaie réelle ou effective, la monnaie de compte et la monnaie de banque.

La monnaie réelle ou effective comprend les espèces d'or et d'argent qui fonctionnent dans les échanges comme intermédiaires équivalents. Ces pièces sont frappées au coin de l'autorité souveraine qui en garantit le bon aloi. On ne considère dans les monnaies d'or et d'argent que la valeur de For ou de l'argent fin qu'elles contiennent, et l'on n'en attribue aucune à l'alliage qui en fait partie. Le billon, dont la valeur nominale est supérieure à la valeur réelle, n'est pas un équivalent; par cette raison, le billon n'est admis dans les payements qu'à titre d'appoint et jusqu'à concurrence d'un maximum qui, en France, est fixé à 5 francs, par décret du 18 août 4 810.

52. Les monnaies réelles ont trois valeurs qu'il importe de bien distinguer : Premièrement, une valeur commerciale, c'est-à-dire une valeur qui suit

toutes les variations des autres produits, et qui fait que la même quantité de monnaie ne suffit pas pour acheter le même objet en des temps et des lieux différents. Ainsi, vers le milieu du xve siècle, un veau coûtait une somme d'argent représentée en monnaie actuelle par 6 francs; soixante œufs, 1 fr. 11.

Deuxièmement, une valeur réelle ou intrinsèque, celle qui est représentée par le poids exact de l'or ou de l'argent fin, et par le prix actuel de ces métaux.

Troisièmement, une valeur légale, nominale, ou courante, édictée par le pouvoir légal qui a réglé le poids et le titre.

53. La monnaie de compte est celle dans laquelle on tient les écritures. Son unité n'existe pas toujours en une pièce effective. Avant la révolution de 4789, on comptait en France par livres, sous et deniers tournois; la livre, tiers de l'écu, monnaie réelle, était imaginaire; mais les sous étaient effectifs. La livre sterling, qui a toujours été l'unité de compte en Angleterre, n'est devenue monnaie effective qu'à dater de 1 81 8.

54. La monnaie dite de banque ou banco, par opposition avec la monnaie courante de même dénomination, diffère de celle-ci d'une quantité variable appelée agio. A Hambourg, dans les affaires de détail et les rapports journaliers, on se sert, aussi bien qu'à la banque de cette ville, du marc à 4 6 schillings à 42 deniers. La valeur de banque est idéale; cependant elle a une base invariable et très-solide, puisque la banque de Hambourg crédite ses clients de 27 3/4 marcs de banque pour chaque marc de Cologne (gram. 233,855) d'argent fin qu'ils lui donnent en dépôt, et les débite de 27 3/4 marcs de banque pour chaque marc d'argent fin qu'ils retirent. 4 00 marcs banco doivent représenter 4 23 4/13 marcs courants, mais l'abondance plus ou moins grande du numéraire rend ce cours variable et l'agio est généralement de 22 à 24 %.

Nous ne parlons pas de la monnaie de change, qui se confond aujourd'hui avec la monnaie de compte.

Monnaies de compte.

55. Franc à 4 00 centimes. — France, Italie, Belgique, Suisse.

Livre sterling (fr, 25,2079) à 20 schillings h 4 2 deniers. — Angleterre, Cap, île Maurice, Canada, Australie, Antilles anglaises.

Page 1