REL

du poste qu'elle devra relever, l'officier ou le sous-officier qui la commandera , lui fera porter les armes, et ordonnera au tambour, s'il y en a, de battre aux cfiamps. (Ord. de 1768, f/l. 1 1 , art. i.,r)

5555 L'officier ou le sous- officier qui commandera l'ancienne garde, après que la sentinelle de devant les armes aura crié: aux armes! lui fera prendre les armes et la fera ranger de manière qu'elle laisse sur la gauche le terrain nécessaire pour

k que la nouvelle garde puisse s'j former; la garde portera les

armes et le tambour battra aux champs. [ Idem, art. 2.)

5556 Lorsque le terrain ne permettra pas à la nouvelle garde de se former à la gauche de l'ancienne, celle-ci se placera en avant du corps-de-garde et y faisant face à quelque distance, pour laisser la place à la nouvelle de se former entre elle et ledit corps-de-garde. [Idem, art. 7.)

55^7 Les deux chefs de poste s'avanceront alors l'un vers l'autre, celui de la garde descendante donnera la consigne à celui de la garde montante. [Idem, art. 8.)

5558 Le commandant de la nouvelle garde ordonnera ensuite au premier caporal d'aller prendre possession du corps-de-garde, ainsi qu'il est prescrit au n.° 4q^- (Idem, art. 9.)

5559 Pendant que les caporaux de consigne visiteront le corpsde-garde, le commandant de la nouvelle garde fera l'inspection des armes. (Idem, art. i4-)

554o Après que la visite du poste aura été faite par les caporaux de consigne des deux gardes, et qu'ils les auront rejointes, Je commandant de la garde montante désignera les sentinelles de la première pose; après quoi il commandera : première pose en avfint , et donnera l'ordre au caporal de pose d'aller relever les si ■ntinelles-de l'ancienne garde. (Idïm, art. 20.)

554» Les sentinelles des différentes poses seront fournies -par toutes les divisions du poste. Voyez 1790. (Idem, art. 21.)

5542 Pendant qu'on relèvera les sentinelles, les commandans des deux gardes visiteront ensemble les avenues du poste, cl celui qui relever* prendra de l'autre tous les éxlaircissemcns nécessaires sur les consignes et le service de son poste. (Idem, . art. 22.)

5545 Le commandant de l'ancienne garde , ayant rassemblé toutes ses sentinelles, les fera rentrer dans les rangs et se mettra en marche, au port d'armes, et le tambour battant aux champs; la nouvelle garde prendra en même temps le port d'armes, et le. tambour battra également aux champs. (Idem, art. 24.)

5544 Lorsque l'ancienne garde aura marché environ cinquante pas, son chef l'arrêtera et lui fera les commandemens nécessaires pour remettre la baïonnette et porter l'arme au bras ;

s'il est officier, il ordonnera au plus ancien sergent de ramener la garde au quai lier; s'il n'est pas officier, il la ramener;! lui-même. (Ord. de 17G8, fit. 11, art. 25.)

5545 Après le départ de l'ancienne garde, et lorsqu'elle ne sera plus en vue du poste , le commandant de la nouvelle garde lui fera faire demi-tour à droite, et ensuite haut lessirmes; à ce dernier commandement les soldats rompront les rangs et placeront leurs armes , par dil ision et par ordre de numéro , au râtelier d'armes du corps-de-garde. [Idem, art. 28.)

3546 Relèvement des sentinelles. Les sentinelles seront relevées de

deux en deux heures : pendant les fortes gelées, elles seront relevées d'heure en heure: mais la place aerra en avertir à l'ordre. Voyez de plus n."* 5oi et suie. [Idem. art.^J.)

3547 R£M,se d'effets au magasin dd corps. Les effets des hommes

allant à l'hôpital, et ceux «les déserteurs et rayés des contrôles, sont remis au magasin d'hahillement, conformément à ce qui est prescrit aux n.s l44x et suivans. (Ord. du i3 mai 1818 , art. 178.)

3548 Le magasin est ouvert tous les jours pour la remise de ces effets. (Idem, art. Sj.) . ■

3549 Remise du casernement. La veille du départ, dès le matin, le

porte-drapeau l'ait rendre par les fourriers les fournitures de lits. Les chambrés | corridors, escaliers et cours des quartiers soril mis dans l'état où ils doivent être rendus, sans quoi les frais qui en résultent sont au compte des compagnies, de même que les dégradations du fait de la troupe q-ui n'auiaient pas été réparées. Ensuite le porte-drapeau procède, de concert avec le préposé au casernement, en présence de l'intendant ou sous-intendant militaire ou du maire , s'il v a lien , à l'estimation des réparations, tant à la charge du corps qu'à celle du Gouvernement; le lendemain, dès que la troupe est assemblée, il fait la remise du quartier. (Idem, art. 4oo.)

3550 Si des contestations retardent cette remise au-delà du moment du départ, le commandant du corps fait porter, ce jour-là, le drapeau par le plus ancien sergent-major. (Idem.)

555 1 Quelle que soit la précipitation du départ d'un corps, il n'est pas dispensé de déléguer un ou plusieurs officiers pour assister au recensement et à la reconnaissance des fournitures et en obtenir décharge pour le compte du corps, et pour assister, le cas échéant , à l'expertise par laquelle le dommage résultant des pertes cl dégradations provenant du fait de la . troupe serait évalué. (Marché du 5 mars 1822.)

355a Remontage du fusil. Voyez 1174 W suivans.

3553 Remplaçons dans lk.s corps (Conditions exigées des). Voyez 3558.

3354 Remplacés ^Responsabilité des). Voyez 3575.

3555 Remplàcemens pour le service journalier (Prix des). Voyez 4i 16.

3556 Remplacemeîis dans les corps. Aucun militaire en activité de

service dans un des corps «le l'armée, ne sera admis à se faire remplacer, si des motifs graves ou des intérêts majeurs n'exigent pas son retour dans sa famille. (înslr. du 5 décembre 1818, art. i.rr)

3557 ^es autorisations de remplacement seront, lorsqu'il y aura lieu, accordées par les maréehau\-dc-camp commandant les subdivisions au nom du ministre de la guerre, sur la proposition qui en aura été faite, par les conseils d'administration des corps, dans les formes et aux conditions ci-après indiquées, (idem, art. 4.)

Conditions des remploie mens,

3558 Nul ne podtra remplacer un militaire en activité de service, s'il est âgé de plus de trente ans s'il n'a pas servi, èt trentecinq ans s'il a servi et s'il a contracté mariage. (Idem, art. 2.)

555q Les remplaçans pourront- être admis à la taille d'un mètre 570 millimètres, s'ils réunissent les autres conditions voulues, et quelle que «oit d'ailleurs la taille des remplacés. (Instr.

. t du 21 octobre 1818, art. 1 16.)

35Go Nul ne sera admis comme remplaçant , s'il n'A été régulièrement libéré ou congédié du service, de l'armée active, ou s'il n'a satisfait a la loi du recrutement. ( Idenf, art . 117.) 356i Nul bomme, bien que porteur d'un congé de libération, ne sera admis comme remplaçant d'un militaire en activité, s'il est entré au service en vertu de la loi' du 10 mars 1818, soit pomme jeune soldat, soit comme enrôlé volontaire. {Cire, du 4 février i825.) 35G2 Les militaires renvoyés dans leurs foyers en congé illimité, lors de l'organisation des légious , et qui n'ont pas repris de service, peuvent être reçus comme remplaçans. (Circul. du 16 décembre 1818.) 5563 Les militaires congédiés pour infirmités, et quj se présentent t ^ comme remplaçans, peuvent être admis, si, après un sévère examen, ils se trouvent évidemment propres à faire un bon setviçe. (Cire, du 16 novembre 1818.)

3564 Un militaire peut être remplace par son frère puiné ou un de ses frères puînés, si toutefois celui-ci est Age de dix-huit ans et réunit les antres conditions requises pour être militaire. (Cire, du 1 1 juin i8icj.)

3565 Les hommes qui, ayant servi dans les troupes de la marine, ont été libérés, peuvent aussi être reçus comme rem-

. plaçons , jusqu'à trente -cinq ans révolus. (Cirç. dit 16 novembrt 1818. )

C'est du jour même du remplacement que l'homme doit ttVoic moins de trente ans révolus OU <le trente-cinq ;ins rémollis, suivant qu'il a ou qu'il n'a pars déjà servi. {CircuL du 4 êée. 1818.)

Si le remplaçant a servi dans la même arme que le remplacé, il poinra être admis, à fournir le témps qui restera à faire au remplacé; mais ce ^emps ne pourra rire de moins de deux ans, quelle que soit lVpoque du remplacement. {Instr. du 5 defc. 1818, art. 2.)

S'il n'a pas servi ou s'il a servi dans une autre arme qufc celle du remplacé, il sera tenu à rester au corps deux ans de plus .que celui-ci ne devait j rester au moment du remplacement, (Idem.)

Le remplaçant produira, 1." son acte de naissance; 2.0 un certificat de bonnes vie et mœurs, signé du maire de sa commune et légalise par le sous-préfel de l'arrondissement : ce certificat exprimera en outre qu'il n'est pas marié, qu'il a satisfait à la loi du recrutement, ou bien qu'il a clé régulièrement libéré ou congédié du service de l'armée active, et qu'il a au moins six mois de domicile dans la commune qu'il habile au moment du remplacement. {Idem.)

Le remplacé versera dans la caisse du corps, pour l'habillement el ['équipement de son remplaçant} une somme.de cent francs. H fournira en outre à son remplaçant un sac garni d'effets tle petit équipement tel que le prescrivent les regleiiiciis, ou bien il versera en caisse, au profit de la masse de linge et chaussure, la somme de quarante francs pour première mise de petit équipement. [Idem, art. 3.)

Lorsque le remplacement a lieu de frère à frère, il doit clic considéré comme une substitution; dès lors la famille n'est point tenue au a eisemc.nl de la somme de cent lianes pour la valeur de l'habillement et de l'équipement; mais le petit équipement sera toujours fourni par le remplacé. {Dec du 28 Juin 182 1 .)

Formalités à observer pour Us remplacemens.

Les demandes de remplacement seront adressées aux maréebaux-de-eamp commandant les subdivisions/ ainsi qu'ilest dit au n.° 5507. (Instr, du 3 dec 1818, art, 4»)

Ces demandes seront accompagnées, \,° des pièces mentionnées au ii.u 3569 ; 2.-* d'un certificat d'acceptation délivré et signé par le conseil d'administration et le chirurgien qui aura visité l'homme. {Idem.)

Toutes ces pièces seront visées par le sous-intendant militaire ayant la police du corps. {Idem.)

3»o REM

Responsabilité du remplacé.

ôSyo Le remplacé sera responsable de son remplaçant pendant une année pour le cas de désertion. S'il se décide à fournir un second remplaçant , il pourvoira aux frais de son habillement et de son petit équipement, ainsi qu'il est prescrit au n.° 3570; autrement il recevra l'ordre de marcher. ( Instr. du 5 décembre 1818, art. 121.)

5576 Si, dans le délai de trois mois, à partir du jour de la notification, le remplace n'a pas fourni un autre remplaçant, ou n'a pas rejoint lui-même le corps, il sera signalé comme prévenu de désertion et poursuivi comme tel. (Idem, art. 10.)

35'77 Les dispositions ci-dessus prescrites pour assurer la responsabilité des remplacés, devront être exécutées autant de fois . que la désertion aura eu lieu. (Idem, art. 14.)

5578 REMPLACEMENT DE l "il ABIEEr Ml.N T ET DU GRAND ÉQUIPEMENT (Mode de).

Les effets d!liabillri!H'iit et de grand équipement sont divisés en deux catégories: .savoir : la première comprend les effets dont la durée légale est au-dessous de six ans, et la deuxième ceux dont la durée est de six ans au moins. (/Mr. minist. du 8 août 1820.)

35.79 La durée légale des effets de la première catégorie commencera à courir du premier joui du trimestre pendant lequel les effets auront été distribues, et leur remplacement devra avoir, lieu dans le cours du trimestre de l'expiration de leur durée légale. (Idem.)

j58o A l'égard des effets de la seconde catégorie, la durée commencera à courir du premier jour de l'année pendant la- quelle les effets auront été distribués, et les corps devront la prolonger, lorsqu'à son expiration les effets seront reconnus cire en état de service. (Idem.)

3581 Rengagement. Il ne pourra être contracté que des rengagemens

de deux ans et de quatre ans. (Ord. du 12 déc. 1824.)

3582 Les hommes qui ont fini leur temps de service et qui désirent le continuer dans l'espoir de l'avancement ou de la retraite, ne peuvent, dans aucun cas, rester au corps sans contracter un rengagement. (Déc. du 5 déc. 1818.)

3585 Tout militaire qui aura reçu un congé de service de l'armée activé et une feuille de roule pour retourner dans ses foyers, ne sera plus admis à se rengager; il sera tenu, s'il veut rentrer dans un corps, de contracter un engagement volontaire • devant un officier de l'état civil. (Idem.) >

3584 ' Les soldats qui auront les connaissances et l'aptitude nécessaires, pourront désormais, après ayjir accompli les six ans de service exigés par la loi , contracter un rengagement pour *\ servir dans la musique , s'il existe dans leurs corps respectifs

' ' REN 38i

des emplois de musicien vacans. {Décision ministérielle du a3 mai i8a3.)

3585 Les rengagement seront contractés devant les intendans ou sous - intendans* militaires dans les formes prescrites au n.° i486, sur la preuve que le contractant peut rester ou être admis dans le corps pour lequel il se présente. (Loi dm 10 mars 1818.)

3586 La portion de la haute-paie qui est acquittée à l'avance, sera réglée d'après le tarif suivant: " .

3587 Soldats et caporaux pour un engagement de 2 ans. 22'

— — — — — de 4 ans . 44

3588 Sous -officiers pour un engagement de 2 ans ... . 3y

— — — ' — — de 4 ans .... 74

3589 Cette portion de haute-paie, payable à l'avance, sera acquise en faveur des sous - ofticiers et caporaux qui se rengageront, quel que soit le nombre de leurs années de service, a partir, de leur rengagement. (Ord. du 9 juin 1821.)

3590 Quant aux soldats qui se. rengageront, la portion de haulcpaie payable à l'avance, ne pourra, quelle que soit la date du rengagement, leur être payée avant le premier jour de l'année qui doit terminer le temps pour lequel ils sont déjà liés au service, soit comme engagés volontaires, soit comme

relés, soit en vertu d'un premier rengagement. (Déc. roj; i4 mai i823.)

3591 Les maîtres-ouvriers , ainsi que les musiciens, n'ont pas droit à la portion de haute-paie payable à l'avancé, lorsqu'ils se rengagent, s'ils ne sont pas liés au service comme appelés ou comme enrôlés volontaires. (Ord. du 19 mars 1820.)

3592 Toutefois les maîtres -armuriers, avant le grade de sergent , sont traités , sous ce rapport , comme les sous-ofliciers. (Id.)

359$ :Les musiciens gagistes qui contractent un engagement, sont admis à la haute-paie journalière à l'expiration du temps déterminé par la loi, s'ils se sont rengagés; toutefois il ne leur est tenu compte des services antérieurs à l'âge de dix -huit ans. (Idem.)

3594 Les soldats qui se rengageront comme musiciens, compteront dès iors en déduction des gagistes ; ils figureront à l'étatmajor et jouiront des avantages de solde et de haute-paie attribués a leur double qualité de musiciens et de militaire* rengagés. (Déc. minist. du 23 mai 1823.)

35(j5 Les militaires servant pour leur propre compte, soit qu'ifs soient enrôlés volontaires ou appelé* , seront admis à faire entrer dans le décompte de leurs services pour la haute-pafe à l'ancienneté » les services antérieurs à leur rengagement. (Idem, du 27 juin 1822.) .

382 l\El\

55qG Les remplaçai» ne seront point admis a faire entrer clan» le décompte de leurs services, pour la haute-paie à l'ancienneté, le temps qu'auraient passé sous les drapeaux les remplaces. (Cire, du 27 juin 1822.)

35<J7 Renseignement a donner par les comptables. Le trésorier ne î j)eul refuser les renseignemens que demandent, chacun pour

ce qui le concerne, les officiers charges des divers détails. (Ord. du 1 5 mai 1818, art. 5o.)

3598 Si le bien du service exige que les officiers et les sergensmajors défèrent aux demandes de l'officier d'habillement, en ce qui concerne les détails dont il est chargé, il ne leur refuse, par la même raison, aucun des renscignemens dont ils peinent avoir besoin. (Idem, art. 61.) *

3599 Les capitaines doivent donner avec empressement les éclaircissemens qui leur sont demandés par les officiers chargés de quelque détail particulier; ils en réfèrent au major, s'il y a lieu. (Idem, art. 107.)

3600 ReNTIUE DE CONGÉ DE SEMESTRE OU AUTRE. Tout officier en COUgé

de semestre ou autre a la faculté, si les motifs qui l'ont engagé à prendre un congé cessent plus tôt qu'il ne le croyait, de rentrer à son régiment avant l'expiration de son congé, et en reprenant son service, il doit recevoir la totalité de se» appointemens. ( Ord. du 19 mars , art. 25.)

3601 Tout militaire en congé sera tenu, à son retour, de se présenter chez le sous- intendant militaire pour y faire viser son congé : ce visa sera date. En cas d'absence du sous-inlendant, le jour oie l'arrivée sera constaté par un certificat du commandant de la place. (Idem, art. 85.)

3602 Réparations d'àkmls. Les réparations des armes entre les mains

des troupes sont, suivant les causes qui les ont rendues nécessaires, à la charge du corps ou à la charge des soldats. (ttéftl. du 7)o mars 1822.) 36o5 Ces réparations sont faites dans l'intérieur des corps , par les maîtres -armuriers aidés des ouvriers nécessaires. (Idem.)

3604 Les réparations au compte du corps sont données aux mailrcsarmuriers par abonnement. (Idem.)

3605 Le prix de l'abonnement est fixé, par an, à un liane vingt centimes pour chaque fusil d'infanterie ou de voltigeur; un franc pour chaque mousqueton, et vingt centimes' pour chaque sabre d'infanterie. (Idem.)

1 Le règlement du 3o mars 1822 ne portait l'abonnement pour les safcres

qu'à. i5 centimes. t \ .

Cet abonnement a été porté à 20 centimes par décision ministérielle du 18 férricr 1824- Au moyen de cette augmentation, le remplacement de» fourreaux de sabre e6t mis au compte du inaîtrc «armurier.