Le chauffage chez rhabîtaut, G5ô

4-° Le chauffage des éeojes d'enseignement mutuel, G5i. 5.° Le chauffage de la garde de' police en 'garnison , G.41. G.° Le chauffage des postes en garnison, Gj >. 7.0 Le chauffage des postes en campagne , G.jo,. 8.° La composition des rations de chauffage , 54>oi. 0,.0 Le nombre de rations allouées à chaque grade, 34o4io.° Enfin, la tenue du registre des distributions au magasin de chauffage, 64o> »t

65o Chauffage chez l'habitant. Les troupes en garnison , cantonnement ou détachement, qui seraient logées chez l'habitant, à défaut de bàtimcns militaires, auront droit à la distribution (je chauffage sur le pied des rations accordées aux troupes easernées , et ce à compter de l'expiration du troisième jour de Jeur entrée dans la place ou cantonnement , y compris le jour de l'arrivée. (J)éc. minist. du 27 juin .1821.)

f.ji Chauffage (Nature du). Le chauffage sera fourni en bois, à la mesure ou au poids, suivant Je pajs, ou bien en charbon de terre, briquette ou tourbes de marais, toutes les fois qu'il sera possible de faire usage de ces combustibles. Il sera distribué, par ration d'hiver et d'été. [Marché du 29 //if/r-r 1822. )

t\3'2 Le bois'sera de chêne, charme ou hêtre, sec et de bonne qualité ; les huches ne pourront avoir moins de G pouces de circonférence. Le bois blanc pourra entrer dans la distribution à, raison d'un quart en sus, et lorsque les distributions auront lieu partie eu' essence dure et partie, en bois blanc, le suj;-

Cil A .

plément en bois blanc sera fourni dans la proportion ci -dessus : partout ou le bois se délivrera au poids, le supplément nef sera pas du. [Idem.]

Lès mesures de distribution seront d'un ou de deux stères; la mesure du stère est un mètre cube: mais, lorsque les bûches n'auront pas celtq dimension* la hauteur des mesures diminuera ou augmentera à raison de 1 longueur des bûches; ainsi , pour celles avant 1 1 5 centimètres deux tiers de longueur, les mesures ne devront pas avoir moins de 88 centimètres de hauteur. ( Déc. minist. du 5 arrqf 1821.)

Le charbon de terre sera de bonne qualité et tel qu'il aura été -tiré des fosses. Il sera lbsrni à raison d'un cinquième en morceaux ou gailletcux et de quatre cinquièmes en poussière. (Marché du 3$ mars 1822.)

La briquette de charbon de ferre sera composée de deux seizièmes de terre grasse sur quatorze seizièmes de charbon de terre, et aura i5 centimètres et demi de longueur sur* 5 centimètres et demi de largeur et 4 centimètres d'épais9eur. ( Idem. ) La tourbe de marais aura 1 décimètre de longueur sur 5 centimètres de largeur à chacune des quatre faces. Celle de tanneur aura i5 centimètres et demi de longueur sur 8 de largeur et 5 et demi d'épaisseur. [Idem.)

Si, d'après l'usage du pavs, les briquettes de houille et les tourbes (le marais se trouvaient d'une autre dimension , il eu serait distribué l'équivalent, et cet équivalent serait déterminé par procès -verbaux du sous -intendant militaire \ assisté du maire OU d'un de ses adjoints. (Idem.)

Si, au surplus, d'après l'usage du pajs, les tourbes de marais avaient des dimensions irré&ulièfè&- . la distribution s'en ferait dans des mesures qui seraient établies parles ordres des sousinlendans militaires, assistés du maire ou de l'un de ses adjoints. Le nombre de rations que ces mesures contiendraient , serait constaté par un procès-verbal. (Idem.) Lorsque le chauffage sera fourni en charbon de terre, briquettes ou tourbes de marais, il y sera ajouté des petits fa-gots d'allumage, à raison d'un pour vingt rations d'hiver et d'été indistinctement : ces petits fagots auront 4 .décimètres et demi de longueur sur 2 décimètres et demi de tour. (Idem. )

Il sera tenu dans chacun des magasins de chauffage un registre desliué à recevoir à chaque distribution les observations que pourront faire les officiers chargés des détails sur la qualité des combustibles. (J)e'c. rninist- du 5 avril 1821.) Chauffage dis gardes dc tolice en garnison. alJ est prélevé sur Ja distribution générale «lu corps. Il pourra leur être délivré des t M!ibes de tanneur pendant l'été , si elles y ont droit par. leur classe. Voyez. n.° G/|5 et suivons. ( Idèm. )

C7|2 Chauffage des postes en garnison :

!Le premier el le dernier mois d'hiver, 5o rations d'été. 1 Les autres râois d'hiver , 5o râlions d'hiver. Les mois d'été , 4 tourbes de tanneur.

{Le premier et le dernier mois d'hiver, 37 ra- G44 2/ cl. , de 8à 1G i lions et demie d'été. •

hommes. . i Les autres mois d'hiver , 3j rat. et demie d'hiv. (Les mois d'été, 4 tourbes de tanneur.

[ Le premier et le dernier mois d'hiver, 5o rn- 6|5 5. f cl. , de 7 h. et » tions d'été.

au-dessous, j Les autres mois d'hiver, 3o rations d'hiver. ( Les mois d'été, 4 tourbes de tanneur.

!Le premier el té dernier mois d'hiver, 5o rations d'été. • Les autres mois d'hiver, 3o rations d'hiver. Pendant les mois d'été il ne sera rien délivré. ( Marché du 29 mars 1822.) G47 Les corps-de-garde auront un mois d'hiver de plus que les casernes , savoir : quinze # Jours avant et quinze jours après.* ( Cire, du -'.y fructidor an llv) 648 Lorsque le chauffage sera fourni en charbon de terre ou eu briquettes de houille, il y sera ajouté un petit fagot de la dimension prescrite au n.° G3g. (Marché du 29 mars 1822.) 64j) Chauffage des postes en campagne. Le chauffage des avant-postes et de toutes les autres gardes des camps ou cantonnemens sera prélevé sur la distribution générale du corps. [Idem. )

G5o Lorsque, par ordre supérieur, le chauffage de ces postes sera fourni séparément 5 ils le recevront conformément à ce qui est prescrit au n.° G43 et suivans ; mais alors la troupe ne le recevra plus que sur le £ied de garnison. ( Idem. )

Goi Chauffage des écoles d'enseignement mutuel. Il sera pourvu par les soins du ministère au chauffage des locaux assignés aux corps pour leurs écoles d'enseignement mutuel. (Dec. minist. du i5 rtocembre 1819.)

G52 Ces locaux seront assimilés pour, cet objet à des corps-de-garde de 4«e classe, mais ils ne recevront toutefois, par jour, que la. moitié des fournitures attribuées à un corps-de-garde de cette classe, attendu qu'il ne s'agit d'y entretenir la chaleur que pendant le temps des leçons. ( Idem. )

653 Quant à la durée, sous le rapport de la distinction des sai-

1 Voyez le n.° 3401 pour la composition de la ration de chauffage.

2 Voyez le tableau n.°4io,9 pour fts mois d'été et d'hiver, et les époques où coinuicnccri t ces saisons. .

sons, on suivra la règle établie pour les corps-dc-garde , n.° 643^ bien entendu qu'il ne sera pas iburni d'éclairage. (Déc. minist. du i 5 novembre 1819.)

654 Chauffage des conseils de guerre. Voyez 1870.

655 Chauffage (Composition des rations de). Voyez 34oi. G56 Chauffage. [Rations allouées à cliaque grade.] Voyez 34o4- 607 Cuef de complot* de DÉSFimoN. Tout militaire ou autre individu

attaché à l'armée et à sa suite , qui sera convaincu d'avoir excité » ses camarades à déserter, soit à l'ennemi , soit à l'étranger ,

soit à l'intérieur, sera réputé chef de complot, et, comme tel , puni de mort. ( Déc. du 8 vendémiaire an i4, art. 1.") C58 Lorsque des militaires auront formé le complot de déserter, soit à l'ennemi, soit à l'étranger, soit à l'intérieur, et que le chef du complot ne sera pas connu, le plus élevé en grade des militaires complices, ou , à grade égal, le plus anoien de service, ou, à égalité d'ancienneté de service, le plus Agé sera réputé chef de complot et puni comme tel. (Idem, art. 2.) 65<j Chef de bataillon. Les chefs de ha lai lion surveillent dans leur bataillon la discipline, le service, la tenue, l'entretien et la , réparation des effets de toute nature ; ils s'assurent que les ordinaires soient bons et bien régies; que le prêt s*y consomme, excepté le sou de poche ; que le livret des chefs d'ordinaire soit bien tenu; enfin, qu'on ne néglige aucun moyen de propreté. Ils ne s'immiscent dans l'administration et la comptabilité que relativement aux ordres à l'exécution desquels ils seraient appelés à concourir. (Ord. du i3 mai 1818, art. 20.)

660 II assiste, autant que possible, à tous les appels, et ;y surveille les officiers et sous-officiers. Apres celui du soir, il peut ordonner des contre-appels, s'il le juge à propos. (Idem, art. 2$.)

661 Chef de bataillon de semaine. Voy ez .1901.

662 Chef de bataillon de jour au camp. Voyez 2702.

665 Chef de bataillon allant en détachement. Ils seront accompa- . gnés par un des trois adjudans-majors «lu corps, mais seulement dans le cas où ils commanderaient ledit détachement. (lnsir. du 5 février i823, tit.S,art. 28.)

664 Chef de .détachement dans l'intérieur. Tout commandant de dé-

tachement, quel que soit son grade, est par cela seul revêtu de toute l'autorité d'un commandant de régiment, pour le service, la police, la discipline et l'instruction. (Ord. du i3 mai 1818, art. 4^9-)

665 Le commandant d'un détachement doit être muni : i.° de l'ordre du départ et d'une instruction par écrit sur lîobjel et le service du détachement; 2.0 d'une feuille de route ; 5.° d'un certificat de cessation de paiement, comprenant tous les individus composant le détachement; 4-° d'un livret de soldej 5.*

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