JUG
du soldat ; mais on les arrêtera à une distance où elles soient moins exposées , et après les avoir reformées, on les mènera reprendre kur poste ou faire une nouvelle charge. (Jnstr. du 5 février i-8a3 , tit. 21.) 23 12 Lorsque la nature du terrain ou des circonstances mettra l'infanterie dans le cas de faire usage de son (eu , les chefs veilleront â ce que, quelque feu que les troupes exécutent, et surtout si elles étaient à portée d'être chargées par de la cavalerie, les bataillons ne se dégarnissent jamais de tout lèuf feu, et à ce que la vitesse avec laquelle le soldat tirera, ne l'empêche de bien ajuster et n'occasionne aucun désordre, le silence devant toujours être obsené, les rangs demeurer alignés c l sénés, et les soldats prêts à cesser le' feu au premier signal , et à exécuter les mouvemens qui leur, seront ordonnés. ( Idem. )
.a5 1 3 Aucun soldat ne pourra, sous peine de la vie, quitter son rang pendant l'action, pour dépouiller et fouiller le* morts. 11 leur sera aussi défendu de conduire et transporter les blessés pendant le combat. (Idem.).
23 1 4. Autant qu'il sera possible, après le combat, on commandera des officiers, sous-ofïiciers et soldats pour ramasscT les blessés et les conduire à l'ambulance dans les caissons à ce destinés , . ou, à leur défaut, sur des voitures du pavs que l'on mettra en réquisition. (Idem.) * tel**»
2Jl5 JuGEMENS DES CONSEILS DE GUERRE (Prononcé des). Voyez 32 ÎO.
23 1 G Jugemens des conseils de gcerre (Révision des). Voyez 3;38.
2517 Jugemens militaires (Exécution des). Voyez 1689.
25 18 JuGEMiKS militaires ( Envoi de copies des)» Voyez 1029.
2319 Jugemens des conseils de discipline (Examen des). Voyezi6y3.
2320 Juridiction Militaire. Les délifs militaires consistent dans la
violation, définie par loi, du devoir militaire, et aucun fait ne peut être imputé à délit militaire, s'il n'est déclaré tel par la loi. (Loi du 16 octobre 1791 , tit. 1.", art. 1." et 2.)
jSTul n'est exempt de la loi commune et de la juridiction des tribunaux, sous prétexte du sen ice militaire; et tout délit qui n'attaque pas immédiatement .le devoir, la discipline ou la suborcUna^on militaire, est un délit commun, dont la connaissance appartient aux juges ordinaires, et pour raison duquel h.- prévenu militaire ne peut être traduit que devant eux. • Idem y art. 3. ) ^ 2 32 2 P;tr la dénomination de militaire, la loi entend tous les . , Ûidhidus qui. composent l'armée» sans aucune distinction de grade, 'fie «iétier ou de profession. (Idem9nrt. 16.)
a523 Si dans le même tait il v a complication de délit commun et
LEO . a47
de délit militaire, c'est aux juges ordinaires d'en prendre connaissance. (Loi du 16 octobre 1791 > tit. \.'\,art. 6.)
2324 Si , pour raison de deux faits , la même personne est dans le même temps prévenue d'un. délit commun et d'un délit militaire, la poursuite en est portée devant les juges ordinaires. (Idem , art. y.)
4iî>il\ bis Si , parmi deux ou plusieurs prévenus du délit, il y a un ou plusieurs militaires, et un ou plusieurs individus non militaires , la connaissance en appartient aux juges ordinaires. ( Loi du 3 % messidor an 4 , art. 4 • )
p.025 Kolback de tambour - major. Il sera en oursin, garni d'une flamme en drap de la couleur distinclive ; cette flamme sera ornée à son extrémité d'un gland à franges dites à graines, en or ou en argent (même couleur que les boutons). En petite, tenue et en route la flamme sera cachée dans le kolback par un fond en toile cirée , qui empêchera l'eau d'y pénétrer. ( Déc. minist. du 29 mai 1821.)
?32Ô En petite tenue le kolback sera surmonté d'un pompon sphérique en laine blanche avec flamme, ainsi qu'il est décrit au ti.° 3099 ; en grandé tenue il sera surmonté d'un plumet blanc, semblable à celui accordé aux soldats de la garde royale. (Idem.) •
a3»7 Lâcheté devant l'ennemi. Tout militaire qui , étant en faction ou en vedette,, en présence de l'ennemi, aura, sans avoir rempli sa consigne , abandonne son poste pour ne songer qu'à sa propre sûreté, sera puni de mort. (Code du 2 1 brum. an 5 , tU. i.CT, ari. 4. )
2328 Tout militaire convaincu d'avoir, dans une affaire avec l'ennemi , jeté lâchement ses armes , sera puni de trois années de fers. (Idem, tit. 8, art. 7.)
2329 Lame de sabre. Voyez 2652.
235o Lard salé. Voyez 44 1 3.
2331 Largeur d'un fleuve, d'une rivière, etc. (Manière de mesurer
la). Voyez 1 3 1 7.
2332 Latrines du quartier (Propreté des). Voyez io54-
2353 Latrines du camp (Emplacement des). Voyez U 1807. 2534 Lecture du code pénal. Voyez 776. -4}
2335 Lecture de l'ordre. Voyez 2751.
2336 Légumes secs. Le riz et les légumes secs se distribuent* en rem-
placement l'un de l'autre et alternativement, autant qu'il est