‹ Manuel et code d'entretien et de construction, d'administration et de police des routes et des chemins vicinaux résuméChapitre 61 sur 68 · INDICATION · texte numérisé non relu

INDICATION

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Totaux généraux.

Abrkté par nous, maire et coromissaires-rcpartileor», le présent état-matrice des habitants passibles de la prestation ponr l’antreUea des chemins aicinaux eu 1837 .

A le i836.

Vd et APPBOCVÉ l'étal-matrice d’aatre part ponr serrir à l’éta- Llissement de U prestation en nature pour l’année 18 il sera ensnite révisé ponr chacune des années i83 .-et i83 , coiv

üormement à l’article de notre arrêté du

Fait en l’hôtel de la préfecture , à le i83

BivisÉ et ARRÊTÉ par nous, maire et commissaires-répartitenra, le présent état-matrice des habitants passibles de la prestation ponr l’entretien des chemins vicinaux en i838.

A le 1837 .

Kxtiir et ARRÊTÉ par nous, maire et commissairea-répaMiteurv le présent état-matrice des habitants passibles de la prestation pour l entretien des chemins vicinanx en i839,

A le i838.

HastocC.

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Département d

ARhOHDBSESttNT CABTOK

Exercice 183 .

. (Ixx du 21 mai 1836.)

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