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[Dans une pièce conservée par le frère | Sagard, il est fait mention d'un procureur du roi, d’un lieutenant du prévôt, et d’un greffier de la juridiction de Québec. Louis Hébert devint procureur du

roi, Gilbert Coursera (ou Courseron),

lieutenant du prévôt ; Nicolas, greffier .

Il est probable que les successeurs de | à Champlain usèrent des mêmes pouvoirs,

qui leur étaient accordés, et qu’ils nom- |

mèrent divers officiers, peut-être même des notaires.

Le conseil établi par le règlement du

roi, en date du 27 mars 1647, que nous | Lavons déjà mentionné, nommait un

secrétaire pour garder les registres, recevoir et expédier les actes, commissions et résultats des délibérations, les délivrer à qui ilappartenait. Ce secrétaire pouvait aussi, comme notaire et personne publique, recevoir tous autres actes et contrats entre les particuliers,

faisant signer deux témoins avec les

parties, conformément aux ordonnances gardées en France ?.

Les notaires cumulaient souvent les

CHAP. 11I.—HISTOIRÉ DÜ NOTARIAT AU CANADA

| de l’année suivante en accuse quelquesuns de plus. Celui de 1681 en accuse vingt-quatre, dont six à Québec, huit sur les côtes nord, quatre sur les côtes sud, deux aux Trois-Rivières, et quatre à Montréal °,

Voici la: liste des notaires qui ont exercé dans la colonie jusqu'à 1663, et | dont les minutes ont été déposées dans les greffes des cours. Nous l’extrayons | du tableau qui se trouve dans l’Æistoire | du droit canadien de M. de Montigny! :

Québec: Audouard, de 1636 à 1663; Jean Guillet, 1637-8; Lespinasse, 1637 ; Martial Piraube, 1639-43 ; Tronquet, 1643-6 ; Vachon® (Beauport), 1646-93 ; Baucheron, 1646-67 ; Berment, 1647-9 ; Lecoutre, 1647-9; Claude Aubert, 1650- 92; Roland Godet, 1652-3 ; Durand, 1653-6 ; François Badeau (Beauport), 1653-66 ; J. B. Peuvrette’, 1653-9 ; Rouer, 1654-9; Romain Becquet! 1655- 82 ; Duquet ", 1659-87 ; Michel Filion”, 1660-8 ; Gourdeau, 1662-3 ; Roy (Ste- Anne de la Pérade), 1663-1720 ; Gloria, | 1663-64.

fonctions de notaires et de greffiers..

Ainsi, par exemple, le notaire Sévérin | Ameau fut nommé, vers 1663, greffier |

de la juridiction royale des Trois- Rivières * ; et Pierre Vachon est porté

dans le recensement de 1667 comme |

notaire et greffier de Beauport ‘.

D’après le recensement de la colonie,

er 1666, et l'analyse qui en a été faite

par M. Benjamin Sulte, il n’y avait alors

que trois notaires, dont deux à Québec, | et un sur la côte nord. Le recensement

1. L'abbé Faillon, I, 178; l’abbé Ferland, I, 276 ; Lareau, I, 484; de Montigny, p. lets.