Généalogie des seigneurs de la maison de Rouci; ibidem

Soissons.

324* Foc simile de l'acte de clôture du concile de Soissons de 861; dans la diplomatique de Mabillon ,

page 4^4*

325. Lettres de Philippe-^ Auguste , de 1181^ qui confirment les droits de commune accordés à la ville de Soissons , par Louis-le-Gros et ratifiés par Louisle- Jeune ; aux tomes 2 et 11 du recueil dos ordonnances.

326. Lettres de Charles-le-Bel , de novembre 1 325 , qui accordent à la ville de Soissons qu'elle soit doré-

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navant gouvernée par un prévdt royal , sans imaire nt jurés , en conservant néanmoins les mêmes lois , coutumes et franchises doat elle jouissait . ça qualité de commune; au tome s du.méme reoueiL ' 397. Lettres du même roi j de« juillet i5s6;» par lesquelles il accmrde aux habitant de Soissoos que la prévôté de cette ville ressôrtisse.au bailliage de Yermandois » et non à la prévôté de Laon ; ibidem, . .

'SsS. Lettres du roi Jean, d'octobre 1562:» qui permettent aux babitans de Soissons d'élire leurs officiers municipaux en présence du prévôt , pour l'absence du bailli deTermandois; ibidem, toioù 3^.

33g. Lettres db Philippe de Valois , de 1335, sur le gouvernement municipal de la ville de Soissons; ibid, s tome 12, r , . .

330. Lettres de Charles YI, de janvier 1390 , portant confirmation d'uu règlement pour la communauté des tailleurs de Soissons, &it, en 1 353, par le .maire de cette ville ; ibidem , tome 7.

33 1. Lettres de Charles VI , du 18 décembre 1 4 1^1 » portant confiscation et réunion au domaine de la cou-r ronne , de tout le comté et vicomte de Soissons , à cause de la forfaiture du duc Charles d'Orléans , et établissement dans cette ville d'un siège de lieutenant du bailli de Vermandois ; ibidem , tome g.

33a/ Lettres de Louis XI, d'octobre 1460, qui règlent là manière dont sera gouvernée la commune de Soissons, et 011 sont rapportées trois autres ordonnances de Charles-le-Bel , de novembre i3a5, janvier et juillet i326; ibidem,, tome i5.