VALEUR

Bruxelles

Charleroî

Gand

Liège

Mons

Tournai

Verviers

De 1895 à 1898, Gand seul n'a pas prospéré.

Son bilan de Texercice 1897 accuse 339 sociétaires, ayant sousciit 3.574.000 francs en capital ; la réserve est ramenée à 200.454 francs.

Bruxelles a 4139 sociétaires et pousse le capital à 54 millions. Cette année (1898), Charleroi donne 7 p. c. de dividende, Bruxelles 6 p. c. et Gand 4 1/4 p. c. aux priorités, 7 p. c. aux actions ordinaires.

L'organisation de V Union du crédit de Bruxelles a servi de base aux institutions subséquentes.Elle s'est conservée depuis le premier arrêté royal (l^^^juin 1848) lui accordant la personnification civile; une loi de 1897 a prorogé de 3 années cette personnification extraordinaire, dans la prévision que le code de commerce complété lui permettra de se placer dans le droit commun sans rien perdre de son originalité.

Cette société est une véritable mutualité de crédit, ou association coopérative de ceux qui ont besoin du concours des banques.

Il n'y a pas d'actions ; le capital social est formé par la responsabilité générale des associés, limitée pour chacun à une somme déterminée entre 500 francs et 20.000 francs. Cette limite est précisément le montant du crédit accordé.

Toute personne qui désire faire partie de la société adresse à l'administration une demande d'un crédit déterminé, accompagnée des garanties ou des références qu'elle croit capables d'influer en sa faveur. Cette demande est soumise à l'examen d'un comité spécial de 20 membres, nommés par le Conseil général (Conseil d'administration et Comité des commissaires réunis) , renouvelé tous les trois mois par quart, les sortants n'étant rééligibles qu'après un intervalle de trois mois. La décision fixe le montant du crédit ordinaire accordé.

Sur ce montant, le sociétaire verse immédiatement 5 p. c, qui commencent son compte boni; on y ajoutera plus tard les retenues sur ses bordereaux de compte, et la partie des bénéfices qui lui est distribuée.

Cet actif porte intérêt comme les dépôts volontaires , mais il est immobilisé jusqu'au moment de la sortie du membre.

Ce crédit initial s'appelle aussi crédit ordinaire. Le sociétaire peut en disposer à sa convenance, soit par Tescompte d'effets de commerce, soit par des emprunts à découvert contre simple promesse renouvelable. Cependant l'administration peut en tout temps limiter ou retirer la faculté d'escompter les promesses.

Il y a alors le crédit supplémentaire, en garantie duquel les promesses des sociétaires ne sont pas admises. Le titulaire n'en peut disposer que pour l'escompte d'effets de commerce agréés par le comité d'escompte et créés pour le règlement d'opérations commerciales. Le maximum de ce crédit est de 79.500 francs. Le total des crédits accordés à un seul sociétaire ne peut dépasser 80.000 fr.

L' Union du crédit fait en général toutes les opérations de banque. Lorsqu'elle escompte le papier de ses associés, elle fait sur chaque bordereau une retenue de 1/10 de l'intérêt perçu, lorsqu'il s'agit d'effets de commerce, de 1/3 pour les promesses. Cette retenue constitue pour le sociétaire une épargne forcée, intangible ; pour la société, un supplément de garanties réelles.

Comme dans toutes les sociétés commerciales, l'assemblée générale des membres a la plénitude du pouvoir. Chaque membre ne dispose que d'une voix. L'élection et les pouvoirs du Conseil d'administration et du Comité de surveillance ne présentent aucune particularité.