Section moderne

administratives, judiciaires, ecclésiastiques, pour Paris (1790-an VII) et les départements (1790-an VI). Inventaire manuscrit dans les bureaux.

La sous-série B ii contient le recensement des votes populaires, y compris celui des armées, sur les Constitutions de 1793 et de l'an III ; ces dossiers, arides à première vue, ont déjà fourni les éléments d'études très intéressantes sur le plébiciste de 1793 ^. Répertoire numérique à la salle de travail ; voir Schmidt, oy. cit., p. 52-53 et 266.

39. — Série C, Procès-verbaux des Assemblées NATIONALES ET PIÈCES ANNEXES ^. — Elle comprend plusieurs subdivisions : I. Assemblées des notables et assemblées provinciales ; II. Assemblée constituante ; III. Assemblée législative ; IV. Convention ; V. Conseil des Cinq- Cents, Conseil des Anciens ; VI. Tribunat, Corps législatif ;

VII. Procès-verbaux des Assemblées, registres (des procèsverbaux authentiques des Assemblées de 1789 à nos jours) ;

VIII. Tables et répertoires, registres (dont quelques-uns concernent la période révolutionnaire).

Les cinq premières subdivisions sont d'une importance capitale pour l'étude de la période révolutionnaire ; on y trouve, classés par séances : les matériaux pour la rédaction des procès- verbaux ; de nombreuses pièces annexes (adresses, pétitions, correspondances) qui sont seulement résumées ou mentionnées, quand elles ne sont pas omises, dans les procès-verbaux imprimés, des dossiers divers communiqués aux Assemblées pour le rapport de certaines affaires et qui sont restées dans leurs archives. Inventaire général manuscrit à la salle de travail. Pour les

1. C. RiFFATERRE, Lcs revendications économiques et sociales des assemblées •primaires de ■juillet 1793, dans le Bulletin trimestriel de la Commission de l'histoire économique de la Révolution (§ 7), 1906. p. 321-380 ; — René Baticle, Le plébiscite sur la Constitution de 1793, dans La Révolution française (§ 16), 1909, t. LVII, p. 496-524, et 1910, t. LVIII, p. 5-30, 117-165, 193-237, 327-341, 385-410.