Section ancienne
3. Dans ce fonds, la date de 1789 est rarement dépassée. A signaler, dans M 6i3, des pièces sur l'aérostation militaire en 1795.
de poste ; situation de la Pologne et de l'Irlande. 1792-an V.
M 666. — Destruction des armoiries, fleurs de lys et autres emblèmes de la féodalité, de la flèche de la Sainte-Chapelle, etc. ; arrêtés de la Commission des monuments ; rapports, dénonciations, correspondances. 1790-an III.
M 667. — Correspondances et papiers trouvés chez divers particuliers, classés par ordre alphabétique de provenance ou de signataires. 1787-1811.
M 668. — Affaires des départements de l'Allier, de l'Ardèche, de l'Ariège, des Bouches-du-Rhône, de la Corse, des Côtes-du- Nord ; insurrections et troubles dans ces régions. 1793-an VII.
M 669. — Affaires des départements des Deux-Sèvres, de la Dordogne, de la Drôme, de la Gironde, du Loiret, de Maine-et- Loire, de la Nièvre, des Pyrénées- Orientales, du Rhône, de Seine-et-Oise, du Var, de la Vendée ; insurrections, guerre civile, subsistances. 1792-1793.
M 670. — Organisation des municipalités de France, par départements. An IL
M 671. — États des municipalités par départements, districts et cantons. An IL
M 702 à 720. — Procès- verbaux de l'enlèvement des archives des établissements supprimés ; pièces diverses relatives à la formation et à la constitution des Archives nationales, xviii^ siècle-1813.
M 748. — Histoire politique et civile des révolutions françaises, depuis Jules César jusqu'à Louis XVI, par Louis-Charles Mernesse, homme de loi ; envoyée à l'Assemblée nationale en vertu du décret du 22 janvier 1792. xviije siècle.
M 795 et 796. — Catalogue de la bibliothèque du Comité d'instruction publique ; état des livres provenant de Lavoisier ; livres provenant des émigrés. An Il-an IV.
Au même fonds appartiennent les registres :
MM 850. — Etat de la marine en 1791.
MM 893. — Journal de la bibliothèque du Comité d'instruction pubhque. An Il-an III.
48. — Série N, Plans et cartes ^. — Le titre de cette série en indique le contenu. Les plans et cartes datant de la Révolution, ou utiles pour son histoire, sont répandus
