Section moderne

sièole) d'un réel intérêt. Inventaire manuscrit dans les bureaux.

62. — Série BB, Versements du Ministère de la Justice ^. — Divisée en 30 sous-séries, dont plusieurs sont importantes pour l'étude de la période 1789-1799.

C'est dans les quatre premières, BB^ (Personnel), BB^ (Affaires civiles), BB^ (Affaires criminelles), BB* (Comptabilité) qu'on a placé, lors de la constitution de la série, les documents considérés comme « historiques y> ; l'histoire politique de la Révolution y est largement représentée. Voir VEtat sommaire ; inventaire manuscrit dans les bureaux.

Plus spécial est l'objet des sous-séries BB^ à BB^^, désignées sous la rubrique générale dC Organisation judiciaire et Personnel. Voir VEtat sommaire.

Dans le fonds de la Division civile (BB^^ à BB^') et dans celui de la Division criminelle (BB^^ à BB^*), la correspondance générale (BB^^ pour la division civile, et BB^"^ pour la division criminelle) offre un intérêt analogue à celui de BB2 et BB3. Pour l'époque révolutionnaire, BB^^ et BB^^ sont disposés en série départementale ; il n'en existe malheureusement pas d'inventaire, pas le moindre récolement. Nous signalons les cartons BB^^ 701 à 708 (Seine, 1791an VII) et BB^» 739 à 772 (Seine, an IV-an VII), qui renferment des matériaux utiles pour l'histoire politique générale.

En 1904 et 1905, le ministère de la justice a versé aux Archives nationales ce qui lui restait de documents anciens ; le nombre des dossiers relatifs à la Révolution, dans la série BB, s'en est trouvé sensiblement accru. De ces versements a été formée une nouvelle sous-série, BB^^ (Versements de 1904 et 1905), dont il existe un inventaire manuscrit dans les bureaux. Voir : Tuetey (A.), Les