ROIS

1675 Victor-Amédée I.

1730 Charles-Emmanuel III.

1773 Victor-Amédée III.

1796 Charles-Emmanuel I V .

1802 Victor-Emmanuel.

1821 Charles-Félix.

1831 Charles- Albert , lequel a deux fils , savoir : le Bue de Savoie , Victor-Emmanuel-Marie-Alberl- Eugène-Ferdinand-Thomas, né le H mars 1820, et le Bue de Gênes, Ferdinand-Marie-Alhert-Amédée-Philibert-Vincent, né le 15 novembre 1822.

COIM'ŒIL SU L'AMEIE LÉGISLATION.

En soumettant les peuples des Alpes les Romains leur apprirent à connaître leurs lois qui servirent de bases à celles de notre pays : mais les coutumes et usages furent pendant long-temps ceux qu’y introduisirent les Francs et les Rourguignons.

Bien que le gouvernement fut monarchique, les lois n’étaient modifiées que sur l’avis des trois Etats : le clergé , la noblesse et la bourgeoisie. Jusqu’au règne d’Enunanuel-Philiberl il exista des assemblées na-

tionalcs où l’on enlendait los plaintes des communes et des particuliers contre les abus du pouvoir. Le public élait averti que tous ceux qui auraient des griefs, soit contre les juges soit contre leurs officiers, eussent à les exposer pendant la durée des assises. On infligeait sur-le-champ aux coupables los peines prononcées parles lois, un procès-verbal en était dressé et le tableau moral de tous les employés de l’ordre judiciaire restait entre les mains du sénat.

Les ordonnances du prince n’étaient mises à exécution qu’après l'homologation ou entérination du sénat dont les fonctions se rapprochaient, sous certains rapports, de celles des parlemens de France. On institua dans la suite une magistrature particulière sous le titre d 'Avocat des pauvres chargée de défendre gratuitement les indigens ; institution sublime, dit Verneil, digne de figurer dans les annales de toutes les nations.

En 1251, AméVI institua, pour régler les finances, une Chambre des comptes, d’abord ambulatoire, qui suivait le prince; puis fixée au château de Chambéri de 1560 à 1720, époque de sa translation à Turin.

Amédée VIII, premier duc de Savoie, publia, le fi juin 1430, un code de lois sous le nom de statuts. Ce code, augmenté principalement par Amédée IX, Viclor-Amédée, Charles-Emmanuel 111 et promulgué à diverses époques, mais toujours sous le titre de constitutions, régit les Etats jusqu’à la promulgation du code civil Charles-Albert, en vigueur dès le le janvier 1838 Celle première partie d’un nouveau système de législalionf ut suivie du code pénal qui a force de loi dès le 15 janvier 1810.

I n juste-milieu de sagesse présida toujours aux lois

7 fi

du pays, do même qu’aux règles do la disciplina ecclésiastique. Los évêques n’étaient institués par le pape que sur la nomination ou présentation du roi. Les brefs de Rome ne pouvaient recevoir d’exécution on Savoie qu’après l’examen et l’approbation du sénat qui maintint les libertés de l’Eglise gallicane, et refusa de reconnaître le tribunal de l’Inquisition.

Les codes municipaux des villes et bourgs de la Savoie avaient, selon Grillel, beaucoup d’analogie avec les statuts des premières républiques italiennes. La confiscation des biens d’un coupable n'avait jamais lieu. Le serment était admis en preuve cl la peine de mort, sauf pour homicide, n’était prononcée contre aucun crime.

Voici, d’après le même auteur, quelques dispositions singulières du tarif criminel. On payait trois sous , lorsqu’on frappait quelqu’un ; 40 , si on lui fracassait un membre ; 10, lorsque , en se querellant , on s’arrachait les cheveux avec les deux mains; 5 , si on ne s’était servi que d’une seule. Les coups de bâton étaient taxés 10 sous ; les coups de pieds aux jambes , 10 livres (environ 12 fr.) , sans doute parce que les blessures qui en résultent guérissent plus difficilement. L’homme adultère était condamné à 60 sous ; la femme , à trente ; mais le mari avait le droit de la bâ tonner ou de la souffleter à son gré. Les usuriers étaient regardés comme infâmes et privés de la sépulture religieuse.

D’après les lois somptuaires publiées par Amé VIII ( 1430 ) , le prince ne pouvait porter l’habit ducal qu’une fois l’an. Les médecins et les avocats ne devaient pas se vêtir d’étoffe plus précieuse que le damas sans dorure. Les habits longs , les souliers pointus

étaient défendus aux simples bourgeois. La peau d’agneau était la seule fourrure permise aux artisans. La mise des femmes était réglée d’après la fortune de leurs maris. Les vins étrangers étaient bannis, même des repas de noces. La sagesse des dispositions légistatives de notre pays avait frappé M. d’Argenson , ancien ministre de France , ce qui lui faisait dire que la monarchie de Savoie était comme un état tiré au cordeau où tout se ressentait de la propreté des petits ménages.

Le gouvernement politique de la Maison de Savoie a eu pour résultat l’agrandissement uniforme et graduel de ses Etals ; ce qui est remarquable dans cette succession de 35 souverains , c'est qu’au milieu des secousses violentes et des agitations presque continuelles des puissances voisines, ils aient su maintenir et faire respecter , pendant huit siècles , leur indépendance et leur autorité.

Vu : esl permis d’imprimer , Anncci , le 1 juillet 18/|1 ,

le J.-M, FREZIER.