‹ Manuscrit de mil huit cent quartorze: trouvé dans les voitures impérialesChapitre 48 sur 54 · ARTICLE XIX · texte numérisé non relu

ARTICLE XIX

Les troupes polonaises de toute arme qui sont au service de France auront la liberté de retourner chez

elles, en conservant armes et bagages, comme un témoignage de leurs services honorables. Les officiers , sous-officiers et soldats conserveront les décorations qui leur ont été accordées et les pensions affectées à ces décorations.

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