FIN
Une explication, page : 1
Considérations générales. — Caractère de notre époque. — L'intelligence et la libre pensée. — Mauvais jours. — Siècle d'Auguste. — Les Césars. — Siècle de Louis XIV. — Grands écrivains. — Adulations. — xviiie siècle. — Penseurs et philosophes. — Liberté de la presse en Prusse. — La Censure proscrite. — L'Angleterre. — Liberté de la pensée, son œuvre. — Le Journal et les Journalistes. — M. Guizot. — Restrictions. — Leur influence sur la littérature. — Caractère français. — La gêne et la contrainte dans la liberté d'écrire. — Les Intérêts. — La Jeunesse. — M. Saint-Marc-Girardin. — But de l'auteur, page : 5
Bilan de la liberté et de la servitude de la presse. — Création du Journal. — Renaudot. — Nouvelles à la main. — Gazettes. — Mademoiselle de Longueville. — Les Mercure. — L*. Journal de Paris. •—
Le xvnie siècle. — Ecrivains qui ont préparé la Révolution de 1789.
— Impressions à l'étranger. — Malesherbes. — 1789. — Le Journal-
— La liberté d'écrire est décrétée. — Nombreux journaux. — Leur esprit. — 1790. — Vive polémique. — Nouvelle consécration de la liberté de la presse. — L'abbé Sieyès. — Projet de loi sur la presse. — 1791. — Caractère des journaux. — Exagérations. — Dénonciations contre la presse. — Résolution de la Législative. — 1793. — Premières sévérités. — Peine de mort. — De Rozoy et Cazotte, — La Convention. — Constitution de 1793. — Journaux arrêtés à la poste. — Le Directoire. — Tableau de la presse. — Le 18 fructidor. — Suppression de la liberté de la presse — Visites domiciliaires^ déportation, mandats d'arrêt. — Sieyès. — Naissance et mort de plus de cinq cents journaux. — i8 brumaire. — Ronaparte ennemi de la presse et des journaux. — Loi contre la liberté d'écrire. —Censure, page : 14
Esprit du Gouvernement. — Fin du Cionsulat. — Empire. — Le Sénat. — Commission de la liberté de la presse. — Serment de l'Empereur. — La presse est soumise à la police et à la censure. — Opi-- Dion de Napoléon eur les journaux. — Comment on fait un empereur. — Récit de Paul-Louis Courier. — Son jugement sur Napoléon. — Journaux sous l'empire. — Littérature de l'époque. Le Journal des Débats. — Fievée. — Langage de Napoléon. 11 propose la confiscation des Débats. — Journal de l'Empire. — Napoléon nomme ses rédacteurs. — Notice sur ce journal. — Etienne, le duc de Bassano, l'Empereur, anecdote. — Feletz. — Madame de Staël, son exil. — Le Mercure, de Fontanes, de Chateaubriand. — Mesures de Napoléon. — Suppression du Mercure. — Sévérités impériales contre les journaux, les livies, les imprimeurs. — Décret de 1810. — Journaux des départements. — Confiscation de la propriété du Journal de l'Empire (Débats). — Supprcstiori de plusieur.- journaux.— Leur
réunion au Journal deParis. — lS il.— Réception de Chateaubriand à l'Académie. — Son discours. — Détails curieux. — Langage de Napoléon. — La Police et la Censure, leurs actes. — Opinion publique. — Premiers revers. — Mauvaise humeur et emportement de Napoléon. — Les Idéologues. — Police des salons. — Délations, séquestrations arbitraires. — De Mersan, son livre, détails. — Napoléon et la presse étrangère. — 1812. — Chute de l'Empire. — Les journaux au commencement de 1814. — Tableau de l'époque. — Le Sénat. — Ce qu'on prépare à la liberté de la presse. — Mesures contre elle.— Jugement de M. de Lamartine sur l'Empire, page : 25
La liberté de la presse. — Déclaration de Saint-Ouen, La charte — L'abbé de Montesquieu et son projet de loi. — MM. Guizot et Royer-Collard. — M. Raynouard, rapporteur, son rapport. — Benjamin-CfiUstant. — Réprimer synonyme de prévenir. — Adoption du projet de loi. — Suspension de la liberté. — Censure préalable. — Les Censeurs. — Le Nain Jaune. — L'Indépendant. — 11 est supprimé. — Le Censeur Européen. — La Quotidienne. — Le Journal Royal. — Extraits. — Retour de Napoléon. — Abolition de la Censure, promesse de liberté. — Défiance. — Extraits du Censeur Européen. — L'historien de Vaulabelle. — Le Moniteur de Gand. — L'acte additionnel. — Le Ministre de la police Fouché. — Chambre des représentants. — Détails. — Seconde Restauration. — Fouché propose la Censure. — Louis XVIll, journaliste. — Détails. — Suppression du Nain Jaune. — Cauchois-Lemaire. — 1816. — Journaux soumis à la surveillance de l'autorité. — Censure. — Ses actes. — De Chateaubriand. — Taxe sur les journaux. — Proposition Cornetd'Incourt. — Autorisation royale imposée aux journaux et écrits périodiques. — Doctrine des gens du Roi dans le? procès de presse.
— MM. Hua et de Vatismenil. — Réfutation. — Les Imprimeurs. — Le Conservateur. — La Minerve. — Scheifer. — Fievée. — Nombreuses condamnations. — Détails. — La Bibliothèque historique, son procès. — M. Villemain. — Anecdote. — Les Tribunaux correctionnels. — Appréciation de leur compétence dans les délits de presse»
— Suspension du Constitutionnel. — Lois de 1819 sur la presse et le jury. — Appréciation. — Création de journaux. — La Renommée. Le Courrier Français. — Le jury. — Le Drapeau Blanc. — Martain- "ville. Citations.— Procès. — Violette et le Conservateur. — Procès. — Société des Amis de la Liberté de !a presse. — Poursuites, sa dissolution. — Le Doctrinaire, page : 45
1820. —Guerre aux libertés publiques. — Le ministère demande l'arbitraire. — Assassinat du duc de Berry. — Société de la souscription nationale. — Poursuites. — Journaux poursuivis. — M'Mocquart. — La Tribune des Journalistes. — Loi sur les journaux. — Discussion. — Citations. — Amendements. — Loi du 31 mars 1820. Rétablissement de la censure. — Mesures extraordinaires. — Code monstrueux. — Le Conservateur et la Minerve cessent de paraître^ — Les Brochures. — Les Censeurs. — Le professeur Raoul-Rochette j censeur. — Détails. — Faits de censure. — Doctrine des censeurs. — Retranchements, mutilations, radiations. — Citations. — Troubles, émeutes. — Amendement. — Camille Jordan. — Les Libéraux calomniés, attaqués. — Affaire du pétard. — Partialité odieuse de la censure. — Citations des journaux ultra-royalistes. — Brochures. — Les libraires Corréard et Ledentu. — Procès. — Le Courrier Français, Keratry et la Censure. — Lettres de Paul-Louis Courier. — 182 1 .— Prorogation de la Censure.— Le professeur Tissot. — L'avocat Bcrgasse. — Le Miroir. — Citations. — Procès de Paul-Louis Courier. — Histoire de son procès. — Cauchois-Lemaire, Béranger,
TABLE l»RS MATIKRES. 287
poursuites. — L'éditeur Touquet. — Inquiétudes de la Censure. — Les Tribunaux. — L'extrême droite de la Chambre. — Nouveaux projets de loi sur la presse. — Langage du ministère. — Stanislas Girardin. — Plaisant incident. — De Chateaubriand. — La Censure à son égard. — Lois de 1822. — Délits de tendance. — Abolition de la Censure. — Elle peut être rétablie par ordonnance. — Discussions des Chambres. — Un curé juge d'instruction. — Nombreuses poursuites. — Détails et citations. — Martainville. — L'abbé de Lamennais. — Jay, Jouy. — L'Album, citations. — Procès de tendance. — Le Courrier Français, le Pilote. — Le Journal National, imprimerie clandestine. — Le Clergé. — Comment se constatait un procès de tendance.— LaCeur de Paris acquitte le Courrier Français, page : 64
Les Tribunaux. — Acquittement. — Amortissement des journaux.
— Honteux marchés. — Historique de ces traflcs. — Les journaux vendus et achetés. — Les Tablettes universelles. — Langage du Journal des Débats. — Etat des sommes dépensées pour ces acquisitions.
— Les deux Pilote. — Acquisition de la Quotidienne. — Détails. — M. Berryer. — Le ministère explique ces marchés. — L'Aristarque. — 1825. — Rétablissement de la Censure. — Son peu de durée. Mesures illégales. — Mort de Louis XVlli. — Plus de Censure. — E.^prlt du nouveau règne. — Le clergé, les jésuites. — Mémoire à consulter de Montlosier. — La Congrégation. — Croisade contre elle. — Procès de tendance du Constitutionnel et du Courrier Français. Acquittement. — Lois de féodalité. — Leur rejet. — Réjouissances publiques. — Dénonciation contre les Jésuites. — Livres, brochures, l'Évangile, condamnés. — Le Journal de Commerce devant la Chambre des députés — Bilan des condamnations de l'année 1826. — 1827. — Loi de justice et d'amour. — Emotion dans le pays. — Protestation de l'Académie, détails. — Pétition des libraires et imprimeurs. -=»
Discussions dans les Chambres. — Retrait de la loi. —Illuminations.
— Commission Laboissière pour le compte rendu des séances des Chambres. — Licenciement de la garde nationale. — Rétablissement de la Censure. — Bureau et conseil de surveillance de la Censure. — Société des Amis de la Liberté de la presse. — Société des Brochures.
— Arbitraire de la Censure. — Faits. — Les articles en blanc et la Censure. — Procédés inouïs de la Censure. — Faits. — La France Chrétienne. — Pages (de l'Ariège). — Rognures de la Censure. — Citations. — Le Panier aux... rognures. — Les Théâtres. — Syndicat ministériel des Beaux-Esprits. — Le duc de Choiseul et la Censure.— Mémoire à consulter du Constitutionnel contre la Censure. — Le Journal de Commerce, Bert, son rédacteur en chef, sa conduite courageuse contre la Censure. — Langage du Moniteur. — Le Courrier Français, le Constitutionnel, le Figaro, condamnation et acquitte ment, page : 86
Dissolution de la Chambi^e. — Elections. — Abrogation de la Censure. — Chute du ministère. — Victoire du parti libéral. — Ministère Martignac. — Espérances de liberté. — Mesures en faveur de la liberté de la presse. — Loi sur les journaux. — Nouveaux journaux. — La Gazette de France, procès, acquittement. — Condamnation de Béranger. — Cauchois-Lemaire, procès. — Physionomie du nouveau ministère. — Circulaire contre la presse. — Le Courrier Français, le Corsaire, procès. — Citations. — Le Grondeur, les Can'ca • tures, le Gendarme orthodoxe, Une tête coupée, La foi et le pape Alexandre VI. — Condamnation. — Le Constitutionnel diffamé. — L'Album. — Le Mouton enragé, extraits, défense de Fontan. — Sa condamnation, son exil en Belgique, tribulations, expulsion. — Le Fils de l'homme, poëme. — MiniaLère Polignac. — Opinion du Jourjial des Débats. -=• Le Constitutionnel, extraits. — La Gazelle de
Fiance et l'Apostolique, citations. — Le Figaro. — Voyage du s,énéral la Fayette. — Association Bretonne. — Le Constitutionnel, le Courrier Français, le Journal du Commerce, le Courrier de la Meurthe, de la Moselle, le journal de Rouen, poursuivis pour avoir publié le prospectus. — La Sentinelle des Deux-Sèvres. Son opinion sur le ministère Polignac. — Poursuite et condamnation. — Le National, le Globe, le Journal du Commerce, le Courrier Français, condamnations. — Ordonnances de Juillet. — Rapport, crimes de la presse. — Suspension de la liberté de la pretse. — Résistance. — Les Tribunaux. — Protestation des journalistes. — Détails. — Rapport du préfet de police sur la presse. — Résistance du National, du Temps. — Détails. — Révolution de 1830. Page : 108
Charte de 1830. — Lois sur la presse. — le Don Sens. — La Révolution, le National, le nouveau Journal de Paris, l'Avenir, la Tribune, la Caricature, citations, poursuites. — Casimir-Perrier, Soult, Vivien, parties civiles. — La Révolution, la Gazette de France, le Courrier de l'Europe. — Condamnations. — Arrestations préventives des journalistes. — Protestation de Carrel. — Illégalité de cette mesure. — Le Mouvement, la Révolution. — Condamnation. — Le gérant de l'Opinion poursuit le juge d'instruction, signataire d'un mandat d'arrêt. — Obsèques du général Lamarque, insurrection, arrestation de Carrel. — Le Journal du Commerce, le Messager, le N;ilional, la Tribune, poursuites, acquittement. — Le Corsaire. — La Tribune, la Gazette de France, condamnations. — Le juge Fouquet. — 1833. — Arrestation de la duchesse de Bcrry. — Duel entre journalistes. — Détails. — Carrel blessé. — Intervention de MM. Garnier-Pagès et Berryer. — Cessation des duels. — M^^moire de Chateaubriand sur la captivité de la duchesse de Berry. — Son discours ù une députation de la jeunesse légitimiste. — Journaux poursuivis
pour l'avoir reproduit. — Acquittement. — La Tribune devant la Chambre. — Godefroy Cavaignao et Armand Marrast défenseurs. — Condamnation.— Le National, il se transforme en National de 1834. —Causes de cette transformation. — L'Estafette et l'Echo français, contrefacteurs. — Le Populaire, le député Cabet. — La Quotidienne. — M. de Kergoflay, sa lettre.— La Gazette de France.
— La Tribune, bilan de ses condamnations. — Procès des accusés d'Avril. — Arrestation et mise au secret ûe Marrast. — Garrel, son arrestation — Le National devant la Chambre des Pairs. — Incident.— Le général Excelmans, son opinion sur la condamnation de Ney .— The sun et la Tribune. — Le National et la Gazette de France
— Discussion d'axiome constitutionnel. — Conséquences. Créance américaine. — Le National et la Quotidienne, extraits, poursuites.— Protestation des défenseurs des accusés d'Avril, insérée dans la Tribune et le Réformateur. — Poursuite devant la Chambre des Pairs. — Les députés de Cormenin et Audry-de-Puyraveau. — Détails. — Les journalistes sont expulsés de leur tribune. — Refus d'y revenir. — Lutte extérieure avec des députés. — Arrestations. — Opinion du général Rugeaud sur les journaux et les journalistes. — Attaques personnelles contre le Roi, — La Tribune, la Gazette de France, la Quotidienne, le Rénovateur, le Charivari. — Poursuites.
— Attentat Fieschi. — Lois de septembre. — Procès de la France, de la Mode, du National, du Ron Sens.— Fondation des journaux i e Siècle et !a Presse. — Abaissement du prix d'abonnement. — Schisme. — Discussions vives dans les journaux. — Duel entre M. de Girardin et Carrol. — Mort de Carrel. — Détails. — Le Courrier Français, le Siècle, le Charivari, l'Europe, la Gazette de France, la Quotidienne, le général Donnadieu, la France, le National, la Mode, poursuites, condamnations, acquittements. — Lettres attribuées au Roi. — Leur reproduction dans la Gazette, la France, la Quotidienne, l'Echo Français, le National, poursuites, acquittement. — Les journaux anglais. — La Contemporaine. — M.Guizot. — Le National devant la Chambre des Pairs. — Attentat Quenisset. — Le Journal du Peuple, Dupoty, complicité morale. — Protestation et résolution desjournayx de l'opposition. — La Réforme. — M. Ledru-RoUin, son discours, le Courrier de la Sartlie. — Le Siècle, le Charivari, le
TABLE DES MATICRES, 291
National, la Gazette de France, la Mode, la Gazette d'Auverçnc, poursuites. — Détails.— Les imprimeurs. — R-ésumé des poursuites 3t condamnations sous le Gouvernement de 1830. Page : 121
La République. — Licence de la presse. — Grand nombre de journaux. — Leur durée. — Leurs titrée. — Exagérations. — Mesures répressives. — Le Gouvernement provisoire et la presse. — Journées de juin. — Suspension et suppression de journaux. — Discusssion à l'Assemblée. — Rétablissement du cautionnement. — Vives attaques. — Décret sur les journaux. — La constitution et la libCTlé de la presse. — Loi sur la presse. — Insurrection du Conservatoire. — Suspension de journaux. — 1849, — Loi sur la presse. — Exposé. — La presse est soumise à la juridiction militaire. — L'autorité militaire peut suspendre les journaux. — Appréciation. — La politique ;se démasque. — Détails. — Dissentiments entre le Président de la République et l'Assemblée. — Loi sur la presse. — Le général de Lamoricière. — Opinion des journaux. — Protestation des libraires et imprimeurs. — Observations. — Discussion à l'Assemblée. — Incidents.— Amendement de Tmguy et Laboulie. — Obligation de la signature. —Détails, opinions diverses. — Appriiclation des journaux, opinion du Times. — Dieposilions de cette loi. — Sa durée. — Coup d'Etat du 2 décembre 1851.— Proclamation du Président de la République.— Décret. — Dissolution de l'A-ssemblée, du Conseil d'Etat. — Etat de siège. — Uétablisàcmentdu suifragc universel. — Arrestations. — Imprimeries gardées militairement. — Les presses des journaux mises sous le scellé. — Journalisteà proscrits. — Suite des événements. Page : l-'A
Décret du 17 février l852 sur la pre«se. — Analyse. — Critiques. — Consultation des barreaux de France. —Circulaire du garde des sceaux, Abatucci. — Instruction du Ministre de la police. — Extraits.— Interprétation. — Opinion des journaux sur ce décret. — La Presse et l'Assemblée nationale. — Le Pays. — Le Constitutionnel,
— M. Véron. — Difficultés d'application. — J^acunes.- Elections du Corps législatif. — Discours du Préaident de la République. — Sénatus- consulte créant l'Empire. Napoléon 111 ELmpereur des Français. — Il devient loi de l'Etat. — L'Empire est fait. — Situalion de la presse. — Ecrits et journaux étrangers. — Saisies à la poste. — Avertissement. — La Patrie. — Compte rendu des procès.
— Obscurités, doutes. — Circulaire du ministre de Persigny. — Rapport de ce Ministre sur le caractère et la mission de la presse. — Eloge du décret de février. — Nouvelles à la main. — Brochures, pamphlets. — Paroles prononcées à l'Académie. — Arrestation des correspondants des journaux étrangers. — Réponse du Moniteur. — Citations de journaux anglais. — Couronnement de l'édifice par la liberlé. — Texte officiel. — Du principe d'autorité par M. Troplong.
— Polémique. — Détails, citations. — Débat. — Langage du Journal des Débats. —Principe* du nouvel Empire. —Sa règle vis-à-vis de la presse. — Le décret de février 1852. —Appréciation de l'auteur.
Page : r5(j
Esprit et caractère des avertissements. — Critiques. — Nombreux avertissements. — Leurs motifs. — Citations des articles avertis. —
TABLE DES MATlÉllliS. 293
Liste (les journaux avertis. — Suspension du Corsaire. — Continualion d'avertissements — Analyse de leurs motifs. — Articles frajtpcs ndministralivement par les préfets. — Détails. — Suspension de la Gazette du Languedoc. — Suppression du Corsaire. — Enumération et analyse des motifs de très-nombreux avertissements en J8.S2, 1853, 1854, 1855, 1850. — Suspension de la Revue de Paris. — Suspension do rKclio de l'Aude. — 11 cesse de paraître. — 1857. — Remontrance donnée au Siècle. — (îénérosité du Gouvernement. — Nouvelle suspension de l'Assemblée nationale. — Les élections appréciées par les journaux. — Avertissements. — Suspension de la Foi bretonne. — l'onr quel motif ? — Suppression de la Gazette du Languedoc. — Suppression du journal les Antilles. — Suspension de la Presse. — Article Peyrat. — Réponse de M. Billaut. — Suppression de la Rovu« de Paris, du Spectateur (ancienne Assemblée nationale). — Rapport du Ministre. — 1868. — Autorisation de distribution retirée à la Gironde. — Suspension du Journal de Commerce (Ile delà Réunion).
— Le Correspondant et M. de Montalembert.— Poursuite, condamnation. — Incident. — Grâce accordée, grâce refusée.— Lettre de- M. de Montalembert.— Plaidoyers, Dufaure et Berryer. — Arrêt dc la Cour de Paris. — Passages incriminés. — Avertissement à la Presse. — La brochure Napoléon lll et l'Italie. — Discours de l'Empereur. — Le duc de Padoue. — Note du Moniteur. — Esprit des avertissements. — Espoir de liberté de presse. — M. de k Guéronnière, directeur chargé de la presse. — Son discours au Conseil général . — Réponse de quelques journaux. — Annonce de la guerre d'Italie. — Discours du chef de l'Etat. -^ Etat des esprits. — • Communiqué aux journaux. — Avertissements. — Amnistie. — Amnistie des avertissements.— Nouvelles espérances. — Opinion de la presse étrangère. — Discours de M. de Moiny. — Son opinion sur la pres&c.
— Réponse des journaux. — Tableau de la situation de la presse. — Opinion du Journal des Débats. — Maladie du silence. — Réponse au Journal des Débats. — Encore des espérances. — Langage du Gouvernement. — Désillusion. — Circulaire du duc de l'adoue. — Sun caractère. — Régime de la presse en Algérie. — Polémique entre le Gouvernement et les journaux.— Communiqué à l'Opinion nationale et au Journal des Villci et dcï Cumpuancs. -^ Discussion sur
294 TABLE DES MATlliRES.
les communiqués. — Courrier du Dimanche, lettre au\ Conseils généraux, le comte d'Haussonville. — La presse, par M. Villemain.— Réponse du Moniteur.— Des anciens partis.— Brochure do M. Prévost Paradol. — Le Constitutionnel et les anciens partis. — AH'aires de Rome, la question romaine. — Vive polémique. — Le Journal des Débats, le Constitutionnel, la Gazette de France, l'Ami de la Religion, l'Univers.— Invitation du Gouvernement.— Note du Moniteur. — Napoléon lU et l'Europe, M. E. de Girardin. — Saisie de la brochure.— Elle est levée. — Doctrine de la saisie des livres et brochures sans jugement. — Avertissement à M. de Montalembert. — Il publie son article en brochure. — Saisie, elle est levée. — La Démocratie de M. Vacherot. — Condamnation, incident, suspension de M« Olivier, son avocat. — Détails, réflexions. — Avertissements. — Opinion du Gouvernement sur les saisies de livres.et brochures. — La Question romaine, de M. About. — Avertissement. — Le Siècle. — Ses excuse.^. — Qu'entend-on par matières politiques et d'économie sociale? — Interprétation. — Suppression du Nouvelliste agricole de Montdidier. Page: 16i
Rentrée de M. Bjllaut au ministère de l'intérieur (novembre 1859). — Pensée et motifs de ce retour. — Journaux de la Loirc-lnférieurc. — Instruction du Ministre sur les journaux. — Lettre attribuée à Victor-Emmanuel. — Condamnation. — Note du Moniteur sur les devoirs des journaux et les doctrines légales qui gouvernent la presse et les livres. — Réfutation. — Doctrine de la répression contre la presse. — Le Constitutionnel, M. Grand-Guillot. — Le Pays, M. de Cassagnac. — Réponse à ces journaux, — Brochures sur la guerre d'Italie. — Le Pape et le Congrèi. — Quel est l'auteur? — Controverse. — Le Constitutionnel croise le fer. — Vif débat. — Réfutation de la brochure pur l'cvcque d'Orléans. — Attaque violente du Con;;;-
tiUlUonnel. — Nombreux avertissements. — Le Mc*at;er de l'Ouest cesse de paraître. — L« Correspondant, MM. A. Cochin et Albert de Broglie. — Leurs articles avertis sont publiés en brochures. — Suppression de l'Univers. — Note explicative du Moniteur. — Les avertissements sont en honneur à l'étranger. — Suppression de la Bretagne. — Brochure de trois députés à ce sujet. — Circulaires ministérielles contre l'agitation franco-romaine. — Extraits. — Règlement impose à l'Aigle de Rodez. — L'Algérie nouvelle, avertissement, suspension, suppression. — Suppression de la Revue du Pas-de-Calais. — Note du Moniteur. — Procès de M. Dupanloup. — Historique, détails. — Le Constitutionnel. — M. l'évéque d'Orléans, par Eugène Pelletan. — Rôle du Siècle dans le procès. — Apprécia ■ tion. — Arrêt de la cour. — Extraits. — La cour de cassation. — Détails. — Question de la diffamation vis-à-vis des morts. — Précédents. — Droits de l'histoire. — Exposé des faits. — Les pétitions au Sénat en faveur du Pape. — On demande la publicité des séances du Sénat. — Communiqués. — Etrange insertion dans la Gazette de Lyon. — Interprétation. — Réfutation.— La Coalition, brochure.— Note du Moniteur. Paije : 197
La Gironde. — Le Moniteur industriel. — L'Echo de l'Aveyron, le Monde. — Insertions, avertissements. — Bilan des avertissements au commencement de 18C0. — .\nnexion de Nice et de la Savoie. — Brochure sur les frontières du Rhin. — Suspension de la publication. — M. L. Jourdan, du Siècle. — Explications du Gouvernement.
— Souscription pour l'expédition des Deux-Siciles. — Défense. — L; régime impérialiste et le régime parlementaire. — Polémique. — Le Constitutionnel. —M. Albert de Broglie. — La Presse, M. Solar,
— Le Pays répond à la Presse. — Intervention du Miaistre de l'intérieur. — La Presse, avertissement. — Communiqué à l'Opinioii nationale. — La Presse, appréciation, — Procès en diffamation, lu
Gironde. — Situation [grave. — Henri Fonfièdc. — Nouveau communiqué à l'Opinion nationale. — Le Siècle, M. L. Jourdan, le» Frontières naturelles. — Explications du Gouvernement sur l'autiexion de Nice et de la Savoie. — Suspension de la France d'outremer. — Images photographiques. — Le Voyage de Bade. — Compts rendu burlesque. — Doctrine des tribunaux sur les débats de presse.
— La brochure les Anciens partis est saisie. — Incident. — Communiqué aux journaux. — Condamnation de M. Prévost-Paradol. — Extraits. — Jugement. — Les Anciens partis. — Appréciation, développements. — Brochure sur la Turquie. — L'auteur eat invité à ne pas publier. — 11 publie. — Discours de M. Troplong sur les liberlés que Nice et la Savoie vont trouver dans les lois françaises. — feéflexions. — Discours de Victor Hugo à Jersey. — Avertisscmenl. — Lettre du Ministre de l'intérietir à l'évêquo d'Arras. — La morale publique d'après le Gouvernement. —Roman-feuilleton. — PubUcations à bon marché. -^ Instruction du Ministre de l'intérieur. — Annonce d'un journal de département. — Commission de surveillance et de censure des feuilletons.— ^Appréciation. — L'Opinion nationale.
— Le prince Napoléon. — Manifeite. — Incidents et explications.
— La liberté de la presse devant le Corps législatif. — MM.de Morny, Emile Olivier, Jules Favre.— Extraits, incidents. — Compte rendu des séances du Corps législatif. — Embarras des journaux. — Bruits de modification de la Constitution. — M. de Morny. — Note (lu Moniteur sur les travaux du Corps législatif. — Réfutation. — Appréciation du régime représentatif et parlem«ntaire. — M. Thiers.
— Histoire d\tne demande en autorisaliûn de Journal.— ^ M. Leymarie. — Détails. — Conférence avec le Ministre. — M. d'Haussonvillc. — Son entrevue avec M. de la Guéronnière. — M. Blavoyer et le Courrier de Paris. — Ditcours de M. Billaut, députti de l'opposition. — Procèi intenté par M. Leymarie à plusieurs journaux. — Délit de colportage. — Annonces Judiciaires. — Répartition faite par les préfets. — Opinion de M. Billaut, en 184'2. — La Gironde et les .'innonccs. — La presse départcinentale. — M. Cucheval Clarigny et fa brochure. — Les élections municipales. — Les journaux. — La Gironde. — Interdiction de publication des listes.— Protestations.— r>-ju\eauté aduiini^tMllvc. — ^ Opinion des journaux, — Aboleiition.
— Ses motifs. —Souscriptions défendues, — L'Union, l'Ami de la Religion. — Rapport du Ministre de l'intérieur. — Suppression de la Gazette de Lyon. — Conimu nique, la Patrie.— Circulaire du Ministre da l'intérieur. — Mandements et lettres pastoralfce.— Les imprimeurs.
— Responsabilité. — Suspension de la France centrale de Dlois. — Feuilles nouvelles. — Le Progrès de Lyon. — Procès et condamnation. — L'Opinion nationale, Casus belli. — Incidents. — Poursuite. — L'exception de bonne foi en jurisprudence, la Gironde. — Le décret du 2't novembre 1860. — Extraits. — Son approbation. — Silence sur la liberté de la presse. — Nouvelle organisation ministérielle. — Rentrée de M. de Persigny au ministère de l'intérieur. — M. Dronsard, chef du bureau de la Presse. — La circulaire du nouveau Ministre .— Les anciens partis, la presse. — Leur caractère. — Extraits. — Appréciation — Lettre au Sénat, par M. d'Haussonvillc.
— Mandements et lettres pastorales. — Communiqué. — Amnistie des avertissements. — L'Union, renvoi de poursuites. — La France centrale relevée de la suspension. — Elle ne trouve pas d'imprimeur.
— Demande d'autorisation de nouveau journaux. — Conclusion.
Page : 222
Tableau des condamnations des journaux de 1811 àlSiO.Page : 269
Tableau des averlisseracnts, suspensions et suppressions de I8i8
à I8G0. Page : 27a
FliN Dli LA TABLE DES MATIÈP.ES.
luii>viiiicric do BliAL, à Suiiil-GLTiiiaïu-tn-Layf.
