VII. Exposé. Des décorations conférées par diplômes impé

riaux Tc/i'e-feao ^ |§. - 94

{ I. Du titre des décorations

Dignités civiles et militaires — 9 ordres, 18 grades......

Titres civils

Titres militaires 95

Des titres honorifiques pour les femmes

Changement des titres pour le 1®"" ordre du 1""^ et du 2® degré

Des titres pour ceux qui ont exercé des fonctions

dans les tribunaux

§ II. Des personnes qui sont décorées 96

Des persones décorées

La décoration s'étend aux parents

D'une décoration suivant un ordre plus élevé 97

Décoration des femmes

Cession d'une décoration

{ III. De la collation des décorations, et de leur extension. 98

Des décorations accordées gratuitement aux jubilés

Décoration du P. A. Schall et de ses parents

Achat de décorations 99

{ IV. De Tinhabileté pour la décoration et de sa privation. 100

De l'inhabileté pour la décoration ^^

De la privation de décoration pour les hommes 100

De l'inhabileté d'une femme pour la décoration ^^

Privation de la décoration pour les femmes 101

§ V. Du diplôme impérial de décoration

De la matière et de la forme du diplôme

Pe la formule de décorî^tion , 10?

ïî

230 TABLE DBS MATlèlîBB.

Tag.

Apposition du sceau de l'Empereur 103

De l'incurie au sujet des diplômes ,,

§ VI. Des dix grands crime» 104