Grangier , bailli d'Allègre
13. — Salvage de Ci.avièhes, ingénieur et capitaine au corps royal du génie.
Par suite de démissions ou de décès , firent ultérieurement partie de Vassemblée provinciale , élus par elle au fur et à mesure des extinctions :
Dan» le Clergé :
MM
L'abbé Claude-Nicolas Ordinaire , chanoine de Saint- Amablc.
Jacques-Sébastien de Baudet de Burc, curé de St-Paul.
Dnn» la Noblctwe t
Néant.
Dan» le Tiem-Etat t
MM
Pierre -Etienne àrciio.n d'Espéroise , lieutenant do maire de la ville de Biom.
Chazal, de Saint-Paulien.
Jean-Baptiste Perret , conseiller au bailliage et siège présidial d'Aurillac.
La durée de ces nominations fut fixée à trois années , après l'expiration desquelles Vassemblée devait se renouveler par quart à chacune des années suivantes 1791, 1702, 1793 , la première fois au sort.
Les sessions d'août et de novembre 1787, année de sa création , furent les seules que tint l'assemblée.
Les titres des membres qui Taisaient partie, dans Vordre de la noblesse , tant des assemblées d'élections que de V assemblée provinciale, devaient être produits, à l'ouverture de Vassemblée , par-devant une commission, nommée à l'effet de les vérifier.
Le règlement, arrêté à ce sujet par V assemblée sur la proposition d'un des commissaires de la vérification, décida :
1°. Que pour la preuve des quatre degrés de noblesse il serait produit trois titres originaux sur chaque degré ;
2°. Que la simple possession de l'état de noblesse , continuée pendant 116 ans, pût suffire, sans qu'il fût besoin de rapporter aucuo jugement de maintenue ; mais que dans le cas où il apparaîtrait d'un état de roture précédent, on serait obligé à rapporter le titre d'anoblissement.
3°. Que les 116 ans de noblesse seraient comptés à l'époque de la naissance de l'élu qui faisait le cinquième degré.
La commission intermédiaire , formée dans le sein de V assemblée provinciale, lut composée du président, des deux syndics, de M. l'abbé de la Mousse, et de M. Perret, membres soldés a 1500 livres chacun par an , et de quatre membres honoraires f qui furent :
M iM .
L'Évéque de Saint-Flour.
Le marquis de la Fayette.
Chabrol.
Salvage.
La commission géra les affaires depuis l'époque de sa création en août 1787 jusqu'au mois d'août 1790, bien que Y assemblée des administrateurs du département eût complété son organisation le 28 juillet 1790 par la nomination de son président, de son secrétaire et des membres qui devaient composer le directoire du département, en vertu du décret de l'Assemblée nationale , du 22 décembre 1789 (1).
(1) Voir , pour le cérémonial , le» formes de la tenue de toutes ces assemblées, les fondions des différents membres dont elles se composaient, et autres objets relatifs à leurs formation et organisation intérieures , les instructions réglementaires, rapportées dans le Procès-verbal des séances de rassemblée provinciale d'Auvergne, session de novembre i 787 ; in-4*; Clermont, Antoine Delcros. (Archives départementales, 1" partie, série C , fonds de Ylntcndance , Objets divers, liasse n° 12.)
Voir aussi le Compte d'administration de la province d'Auvergne pendant les années 1788, 1780, et partie de 1790, que présentent, au nom de la commission intermédiaire , les procureurs syndics provinciaux ; in-4°; Antoine Delcros ; Clermont , 1790. (Arcluves départementales , mêmes partie, série, fonds, etc.)
