‹ Mémoire historique sur les modes successifs de l'administration dans la province d'Auvergne et le département du Puy-de-Dôme, depuis la feódalité jusqu'à la création des préfectures en l'an VIII (1800); et monographie des offices de finances et juridictions qui comprenaient autrefois les différents services administratifs actuels, avec les noms des intendants, des administrateurs, des préfets, et les divisions successives du territoireChapitre 53 sur 74 · DB LA OÉBÉHALITB DB · texte numérisé non relu

DB LA OÉBÉHALITB DB

q 1 4 assesseurs ,

1 gouverneur 30,000*

1 lieutenant de roi 18,000

{ i ancien 27,000

2 maires I

( 1 alternalif... 27,000

ft , (1 ancien 13,500

2 lieuten 1 ' de maires. { .

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« (1 ancien 3,400

2 contrôleurs , .,

) 1 alternatif. . . 3,400

1 avocat du roi 4,500

1 procureur du roi 9,000

A reporter 202,500*

Report. 202,500*

Riom 152,100'

Thiers 109,900

Brioude 85,600

Salers 33,900

Issoire 45,000

Langeac , 39,800

Montaigut 32,500

Mauriac 42,200

Besse 33,900

Montferrand 33,900

Ardes 27,100

Aurillac 44,200

Maringues 44,200

Soint-Amund 35,800

Ambert 33,900

Saint-FIour 44,600

Murât 33,900

Saint-Germain-Lembron 39,800^

Vic-le-Comte 31,600

Billom 35,700

Lezoux 29,600

Pauliaguet 33,900

Maurs 29,100

Sauxillange 33,900

Pont-du-Chûtcau 33,900

Pontgibaud 27,100

Olliergues 27,100

Nonnette 27,100

Chaudesaigues 27,100

A reporter 1,450,900*

Report 1,450,900»

Croupières (Courpière) 30,300*

Auzon 29,100

La Cliaise-Dieu 26,200

La Roquebrou 26,200

Usson 26,200

Vic-en-Carladais. . . . , 31 ,900

Arlan 24,100

Totai 1,644,900*

On vendit de ces offices en 1722 pour la somme de 774,883

ÉTAT DBS PETITES VXLLBS , BOUHQ8 BT AUTRES LIEUX , OÙ U »'tf

point été établi de Maires , et dans lesquels il a été établi des offices de Gouverneurs et de Lieutenants du roi , en exécution de tédit de 1722.

Allanches.

Blesle.

Calvinct.

St-Germain-riïerm.

Ennczat.

Herment.

Mircmont.

Randans.

Beaumont.

Le Crcst.

Rochefort.

Allègre.

La Motte.

Massiac.

Fontanges.

Vabres.

Arpajon.

Cornon.

Vollore et Chignore.

Cariât.

Colinct (Calvinet probab 1 ).

Oliaguct.

Plauze fPlaux ou Plauzat.)

Sabazat.

Auzat.

Riom-des-Montagnes.

St-Gcrvais.

La finance de ces offices, établis dans chacune de ces 27 \illes, sur le pied d'environ 4,500* pour les gouverneurs et d'environ 1,800» pour les lieutenants de roi , faisait pour la généralité une somme de plus de 170,000*, laquelle, ajoutée à celle de 1 ,644,900, donne pour la valeur générale des offices municipaux un million, huit cent quatorze mille, neuf cents livres, non compris ceux des syndics des paroisses et greffiers des rôles.

Un édit du mois de février avait ajouté encore à ces offices des inspecteurs et contrôleurs dans les corps de métiers et communautés de marchands , en titre d'offices , au nombre de quatre au moins pour les métiers les plus multipliés. La finance de ces offices allait de 160* à 360*. — En plus des gages attribués à chacune de ces charges à raison du denier 20 de la finance, il leur était attribué un droit de visite, qui leur était pavé par chacun des maîtres ou artisans de chaque profession, suivant un tarif fixé par l'édit de création , et qui s'élevait en moyenne à 2* par individu La taxe la plus basse était de 15 sols, payée

par les tailleurs , — cordonniers , — cordiers , — bàtiers , — menuisiers, — et serruriers-forgerons. La plus élevée était celle des charpentiers , qui payaient 4 livres , tandis que les apothicaires et orfèvres ne payaient que 3 livres.

Nous avons dans le cours de cet article désigné plusieurs offices municipaux par les noms de consuls, échevins, syndics. Nous devons , pour faire comprendre la nature de ces charges municipales, consacrer quelques lignes à définir chacune d'elles.

Les consuls des villes , bourgs et paroisses étaient des officiers municipaux choisis parmi les bourgeois des localités pour administrer les affaires communes. Leur fonction était

la même que celle des échevins. Dans la Provence, dans le Languedoc, dans l'Auvergne il y avait des consuls à la tète des communautés d'habitants ; à Bordeaux on les appelait Jurats; à Toulouse capitouls ; dans d'autres provinces, spécialement dans celles du nord, échevins.

Les consuls avaient une tenue particulière qu'ils portaient dans les cérémonies publiques. Cette tenue, qu'on appelait livrée consulaire, avait été réglée par plusieurs arrêts. Elle consistait en une robe, un chaperon, de couleur et de forme déterminées par des règlements. (Voir la bibliothèque de Bocchel, au mot consuls).

Les syndics étaient ceux qui géraient les affaires communes des simples paroisses.

Le titre d' échevins est celui d'un des plus anciens offices de France. C'était celui que portaient autrefois les assesseurs ou conseillers des comtes, sous les rois de la première race, qui l'avaient importé d'Allemagne lorsqu'ils firent la conquête des Gaules.

Ils étaient alora appelés scabini, scabinii ou scabinei, scavini, scabiniones, scaviniones ou scapiones. On les appelait aussi raciburgi ou rachinburgi. Ce terme de scabini, qui leur était donné le plus communément, et dont on a fait en français échevins, est considéré comme tirant son origine de l'allemand schabin ou scheben, qui signifie juge ou homme savant. Sous Clovis ils assistaient le comte {cornes) ou son viguier(vicarius), pour le jugement des causes, sous le titre d'échevins (scabini). Les capitulaires des empereurs font aussi maintes fois mention des scabini ou échevins. Suivant ces capitulaires et les anciennes chroniques , les échevins étaient élus par le magistrat même avec les principaux citoyens. On choisissait d'ordinaire les plus considérables par leur position et leur honorabilité, et comme ils étaient choisis

dan* la ville même pour juger leurs concitoyens, on les appelait judices proprii, c'est-à-dire juges particuliers aux citoyens, juges municipaux. C'était une suite du privilège que chacun avait de n'être jugé que par ses pairs suivant les anciens usages de la nation ; ainsi les bourgeois de Paris ne pouvaient être jugés que par d'autres bourgeois, qui étaient les échevins, et la môme chose avait lieu pour les autres villes.

Leurs fonctions consistaient à assister le magistrat dans ses jugements et à le représenter en cas d'absence pour rendre la justice dans les causes civiles comme dans les criminelles. Ils étaient ordinairement au nombre de sept ou tout au moins de deux ou trois à ces audiences, quelquefois même de douze, suivant l'importance de l'a (Ta ire.

Lorsque les ducs et les comtes se furent érigés en souverains dans les provinces sous leur commandement , vers la fin de la seconde race et au commencement de la troisième, ils cessèrent de rendre eux-mêmes la justice et établirent pour la rendre en leur nom des officiers, appelés baillis, prévôts et châtelains. Dans quelques localités les échevins conservèrent leurs fonctions de conseillers du juge ; mais dans la plupart des villes ils furent réduits à la simple fonction d'officiers municipaux, c'est-à-dire d'administrateurs des affaires de la ville ou communauté.

Ils conservèrent longtemps leur importance et leur première fonction à Paris ; mais ayant perdu la justice vers le milieu du xm e siècle, ils mirent à leur tête le prévôt de la confrairie des marchands, avec lesquels ils se confondirent pour ne plus former qu'un même corps , dont les officiers étaient nommés /* prevost, li échevins, li jurés de la marchandise. Dans cette nouvelle attribution, leur compétence s'étendit sur de nombreuses matières ; ils eurent de nom-

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breuses prérogatives , et tout leur fut commun avec le prévôt des marchands, qui était leur chef, magisler scabinorum, et en même temps prévôt de Paris. Vers la fin du xiv 4 siècle, la population de Paris, écrasée par les taxes et les exactions de tout genre, s'étant soulevée et ayant mis à sa téte le prévôt Hugues Auuriot et Jehan des Marais, avocat du roi au parlement, magistrat plein de loyauté, de droiture et de stoïcisme, le roi Ciiaki.es VI rentrant à Paris à la téte de son armée victorieuse des Flamands, apaisa cette sédition, dite des Maillotins, et après avoir fait décapiterun grand nombre de citoyens, entr'autres des Marais, et confisqué la moitié de tous les biens, qu'il donna à ses gendarmes, il abolit les offices d'échevins et de prévôt des marchands. Ils furent rétablis six ans plus tard, mais désunis de la prévôté de Paris, et n 'existant plus que comme juridiction marchande et corps de ville.

Au nombre des privilèges dont ils jouissaient il faut compter en première ligne le droit de noblesse transmissiblc à leurs enfants au premier degré, ainsi que celui d'avoir des armoiries timbrées, comme tous les autres bourgeois de Paris, suivant la concession qui leur en avait été faite le 9 août 1371 , par Ch arles V et confirmée par ses successeurs jusqu'à Henri III. Par lettres patentes du 1 er janvier 1577, ce prince réduisit ce privilège de noblesse aux prévôt des marchands et échevitis , qui avaient été en charge depuis vingt ans et à ceux qui le seraient par la suite. Confirmés dans ce droit par deux édils de Louis XIV des mois de juillet 1656 et novembre 1706 , ils le perdirent par l'édit du mois d'août 1715, publié deux jours après la mort de ce roi, et qui les comprenait dans la révocation générale des privilèges de noblesse accordés pendant la vie de ce prince. Us recouvrèrent leur noblesse par la déclaration du mois de

juin 1716, qui rétablit également ce droit en faveur des familles de ceux qui avaient passé par l'échevinage pendant le temps de la suppression et de la suspension de ce privilège.

La déclaration du 15 mars 1707 permettait aux éckevins de porter la robe noire à grandes manches et le bonnet, bien qu'ils ne fussent pas gradués. Leur robe de cérémonie était mi-partie rouge et noire. La couleur rouge ou pourpre était la couleur du magistrat et la noire celle de la livrée de ville. Il en était de même dans la plupart des autres villes du royaume. Un privilège ou brevet du roi Henri IV, du 6 avril 1590, avait attribué aux échevim de C 1er m ont une robe de damas violet, avec le chaperon de satin cramoisi rouge.

Au mois de janvier 170i il fut rendu un édit portant création dans chaque ville de deux échevins perpétuels; Paris et Lyon en furent exceptés par une déclaration ultérieure du 15 avril suivant, qui portait que rien ne serait changé à cet égard dans ces villes.

Ils étaient présidés par le maire dans toutes les villes où il en existait.

Les échevins de Lyon, ceux de Bourges, Poitiers, et de quelques autres principales villes , desquelles faisait partie notre ville de Clermont, avaient été maintenus comme ceux de Paris dans le privilège de noblesse.

On nomma ce genre de noblesse twblesse de cloche, de ce que les assemblées pour les élections des officiers municipaux se faisaient ordinairement au son du beffroi de l'hôtel de ville ou de la cloche de la paroisse.

La collection des registres des délibérations communales de la ville de Clermont, conservée aux archives municipales <le l'hôtel de ville, remontant jusqu'au milieu du xv e siècle, il serait facile d'avoir une liste, complète depuis cette époque,

des noms de ceux de nos honorables compatriotes, qni ont participé à l'honneur des charges municipales. Ce souvenir est pour plusieurs familles encore existantes un patrimoine d'honneur et de considération, dont les traditions sont religieusement et noblement conservées par elles.

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