‹ Mémoire sur la généralité de Rouen (1665) Analyse et extraits, avec notes et appendicesChapitre 107 sur 199 · MAITRISE DE PONT-DE-L'ARCHE · texte numérisé non relu

MAITRISE DE PONT-DE-L'ARCHE

Officiers :

Maître particulier : Duval'.

Lieutenant générai : ?sIartot.

Lieutenant particulier : Charles du Lux.

Procureur du roi : Baltiiasar Langlois.

Avocat du Roi : Thomas Cyrot".

Contrôleur particulier : Pierre Maille.

Receveur : Louis Broussaud ^

Verdier : l'office qui était possédé par Antoine Routier a été confisqué au profit du roi * ; « au lieu duquel est commis Guillaume Cave ».

Greffier : Charles du Lux.

Un sergent dangereux, huit sergents à garde.

Fop.ÈT DE BoiiD. 7 883 arpents; 5 lieues de circuit ^ Elle est située près de la Seine, de l'Eure, et de Pont-de-l'Arche; le bois se transporte par eau à Rouen et à Paris. Une partie est de jeune bois; ailleurs le taillis a de dix-huit à trente-cinq et même cinquante ans.

3° MAITRISE DANDELY ET YERXOX

Andely et Vernon devraient être deux maîtrises distinctes, suivant l'édit de 1583, qui établit une maîtrise dans chaque vicomte, et en effet le sieur d'Ardanville, qui leva les offices alternatif et triennal des maîtrises de Lyons, Andely et Vernon, reçut des provisions distinctes pour chacun de ces sièges. Mais aujourd'hui, il n'y a qu'une maîtrise pour les deux vicomtes, pour la raison que, lorsqu'on ordonna aux titulaires des offices anciens des maîtrises de rembourser les alternatifs et les triennaux, le sieur du Rozay, titulaire de l'office de maître particulier ancien à Andely et à Vernon, eut contestation avec le sieur d'Ardanville. titulaire des offices de maître alternatif et triennal, et, « par transaction, le sieur de Rozay céda au sieur d'Ardanville l'office d'ancien en la

1. Le ms. B ajoute qu'il est vicomte de l'eau; cf. ci-dessous, p. 1-8.

2. « 11 y n. iiussi Louis St-Ouin advocat du roy cz jurisdictions royalles du Pont de Larche, qui prétend l'estre pareillement en la maistriso » (V.).

3. 11 est en même temps receveur de la maîtrise de Rouen (ci-dessus, p. 115).

4. Voir la lettre de Voysia du 11 dér. 1005, Mél. Colbert. IW'\ {" 371. Sur l'office de verdier, v. M. Prévost, Etude sur la foret de licimarc, p. 110-117.

5. Plan de la forêt par Delavigne, 1(")65, B. Nal., niss fr. nouv. acq. 1 'fô'i et Est. Ve IdS, p. 35. Suivant ce plan, la surface est de 7 803 arpents.

maistrise d'Andely et Vernon... comme d'un mesme office, dont le sieur d'Ardanville a pris cession. Bien qu'il semble que les choses soient par la réduites en estât que ce n'est qu'une seuiie charge de maistre particulier d'Andely et Vernon comme elle estoit possédés par le sieur de Rozay, cela n'empesche pas que ce ne soit tousjours deux maistrises séparées. » Il n'existe de même qu'un seul lieutenant général et un seul verdier, mais

« i] y a un lieutenant particulier a Andely et un autre a Vernon, un procureur du roy, un greffier et des huissiers audienciers a Andely et d'autres a Vernon, et Ton a tousjours faict des estais des ventes différents et séparez pour Andely et Vernon commeaussy pour les taxations des officiers, et dans Testât du roy les gages des officiers sont employez comme maistrises séparées. Ce n'est pas qu'il ne soit plus advantageux, attendu la proximité des deux forest, pour ester la multiplicité des officiers, de tenir Andely et Vernon comme deux sièges particuliers d'une mesme maistrise sans qu'il doive estre permis au sieur d'Ardanville de les séparer, quoyqu'il en eut levé des provisions différentes d'alternatifs et triennaux ».

Officiers communs aux deux sièges :

Un maître particulier : D'Ardanville. Il n'a aucun droit de chauffage, contrairement h tous les autres maîtres particuliers. Un lieutenant général : De ChaulTourt^ Un verdier : Eustache Gouel -.

Deux sergents traversiers.

Officiers particuliers à chaque siège :

Andely. Vernon.

Lieutenant particulier. . . Sattin. Michel de Bordeaux.

Procureur du roi Ladvenant. La Gombaude.

Greffier Yiel. Petit.

Sergents à garde 3. ... 3. 3.

Sergents dangereux. ... 1. 1.

Huissiers audienciers. . . 2. 1.

« Il y a dans cette maistrise beaucoup de bois subjects a tiers et danger*. »

1. Louis de Ghauffourt, nommé en 165'j, était sans doute parent de Jacques de Chauffourt, titulaire du même office, auteur de Vlnstiuction sur le fait des eaux et forHs, Paris, IGOO, in-8°, et d'un Recueil des lieux ou l'oji a accoustumé mettre les relais pour faire la chasse au cerf, Rouen, 1618, in-12. Cf. E. Meyer, Uist. de la ville de Vei'non et de son ancienne chastellenie, 2 vol., les Andelys, 1874-76, t. II, p. 106.

2. Il fut en fonctions de 1660 à 1677 (Ed. Meyer, Ilist. de Vernon, II, p. 106).

3. Il y a en outre un sergent particulier pour la Haie Gaillard et un autre avec un verdier pour le Buisson de Basqueville (V.).

4. Ce sont deux droits spéciaux à la Normandie : ils consistent dans le tiers et le dixième du revenu des bois, en argent ou en nature. Voir, outre les ouvrages indiqués p. 113, n. 5 : Borrelli de Serres, Recherches sur dirers services publics, t. I, p. 393; Ch. Berault, Des droits de tiers ci dani>er, i^ruerie et gralrie, Rouen, 1623, in-8°, réimprimé dans Bouchel, Bibliothèque ou thresor

120 GÉNÉnALITÉ DE ROUEN.

1. Forêt d'Anoely. 2 473 arpents; 3 lieues de circuit*. Elle est divisée en 3 gardes.

« Tout le fonds est bon pour bois, et il pourroit venir en fustayc, a la réserve au plus d'une sixiesrae partie qui est en mauvais fonds et ou il y a des bruieres, scavoir : environ 70 arpens en la garde de Castenay au triege de Montulé, environ 100 arpens en la garde de la Baglande, triege de la Vente Poignant, et une partie du Rouge Pommier, et environ 100 arpens en la mesme garde au triege de la Fosse Cabot, et encore environ 100 arpens en la garde de Mare Pereuseeztriegesdes Roquettes, de Port mort et la Lande labourée, et 20 acres sur les costes de -Bouafle. A la reserve de ces trieges, le reste de la forest est de fort bon bois. Il est pourtant plus mille de n'y pas laisser venir de la fustaye, attendu que le jeune bois de 25 a 30 ans s'y débite fort bien, se transportant a Paris. »

Ce transport a lieu « suivant le concordat faict entre le prevost des marchands de Paris et les csclievins de Rouen en 1614, homologué au conseil du roy et aux parlemens de Paris et de Rouen ^ ».

La plus grande partie de la forêt est en jeune bois, de un à dix ans, le reste a de dix-huit à vingt ans.

2. Forêt de Verxon. 4 248 arpents; environ 4 lieues de circuit ^ 3 gardes. A proximité de Paris \ où le bois en doit être transporté, comme celui d'Andely, suivant le concordat de 1614. La plus grande partie est en jeune recru, de un à dix ans, le plus âgé a dix-huit ans. Bon fonds, excepté 700 ou 800 arpents dans la garde Mortagne, qui sont couverts de bruyères, et où le bois profite peu après quinze ou seize ans. Elle pourrait être mise en futaie, « mais neantmoins il est plus utille de la couper a vingt-cinq ou trente ans ^ attendu la facilité du débit ».

du droit [ramais, art. Tiers et danger; Lefèvre de la Planche, Mémoires sur les maiières domaniales ou traité du domaine, t. III, p. 108 et suiv. ; Guyot, Répertoire de jnriyprudence, art. Tiers et danger; [Gallon], Conférence de Pordonnance... des eaux et forêts, t. II, p. 124 et suiv. ; L. Gréard, Mémoires concernant le droit de tiers et danf;cr, Rouen, 1737, in-'i°. En 167'i, la recherche des bois soumis à ces droits provoquera une grosse émotion dans la province : Floquet, llist. du Pari, de Aormandie, t. V, p. 564-73. Depping, Corresp. administrante, t. III, p. 221 et suiv. O'Reilly, Claude Pellot, liv. XIII, ch. iv; Gérard (avocat au pai-1. de Rouen), Défenses pour les particuliers qui possèdent des bois dfins lu province de Normandie contre la prétention des droits de tien et danger, s. 1. n. d. in-4".

1. Plan de la forêt par P. Delavigne, 1665, B. Nat., mss fr. nouv. acq. 1464 et cartes, Ge G. 3 284.

2. Sur l'approvisionnement de Paris en bois, voir Delamarre et Leclerc du Brillet, Traité de la police, t. III, p. 837.

3. Plan de la foret par Delavigne, nouv. acq., fr. 1 46'i, avec l'indication des parties aliénées au sieur de Blnru, dont Voysin parle plus bas.

4. Voysin dit t\ « environ U\ lieues • : ce chifl're est trop faible : il y a U) kil. de Vcrnon à Paris par chemin de fer, et plus encore par la Seine.

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