‹ Mémoire sur le commerce maritime de Rouen (volume 2)Chapitre 46 sur 73 · AL' PLUS TARD · texte numérisé non relu

AL' PLUS TARD

Coutume contre les bourgeois demourans entre les anciennes portes de Rouen.

Il est assavoir que les bourgoiz , manans dedens Fenclos des anciens murs de la ville de Rouen , ne pevent leurs marchandises quelles que ilz soient estans à Dieppe, carcher en nefz ne oster de nefz sanz licence de cellui qui garde la viconté ; et se ilz font le contraire ilz doivent tout perdre.

Apres est assavoir que les devant dis bourgois de Rouen ne pevent leurs possessions amener par mer par eulx au port de Dieppe descarcher ne mettre à terre ou en maisons; mais par congié ilz les pevent carcher sur les chevaulx ou carettes. Et se ilz les mettent à terre , en rue ou en maison de coustume, ilz doivent tout perdre. Ensement fer, miel, nois, vergus , lesquelles choses les devant dis bourgois j)event vendre en la ville eu quarettes ; mais se ilz sont mis à terre ou à couvert, par coustume de la ville ilz doivent tout perdre.

(1) /'. page 254.

(2) Archives de la Seinc-lnférienrc. Coûtâmes r/ u.sfiges de Dieppe, fol. 21 , V et s.

— û'ii —

Item , lesdis bourgois de Rouen , se ilz acheltent à Dieppe harens frais , iiz ne les pevent saler en ladite ville ne en la juridicion d'icelle ; et se ilz font contre ce , ilz doivent tout perdre.

Item , les dis bourgois de Rouen ne pevent rien vendre en la ville de Dieppe , qu'ilz ne forfacent tout , ne les choses qui sont en la ville, ilz ne les pevent vendre hors de la ville, se ilz n'en ont devant pris congié et paie la coustume , autressi comme se ilz fussent coustumiers ; toutevoiez il est acoustumé que les devant dis bourgois pevent vendre en tout temps , miel , fer , noiz et vergus , en carette, si comme il est devant dit.

Item, ilz pevent venir aux foires deJenvaI,de Saint Jacque et de Saint Nicolas , atout leurs marchandises et illeuc vendre, tant comme les foires dureront , si comme estrangiers.

Item , les peletiers pevent vendre en ladicte ville de Dieppe leurs foroeuvresou leurs pennes et toute leur œuvre de pelleterie, de la feste St Nicolas en yver jusques au Noël.

Item, ceulz qui vendent pos d'arain et draps vieulz , en tout temps pevent vendre à Dieppe, ne n'en doivent estre denez ne destournez.

Item, il est acoustumé que ceulx de Rouen ne pevent faire attourné en aucune chose ; carcher en carettes ne en nefz ou descarcher hors des nefz, mais que de leur propre mesnie et famille. Et se ilz veulent faire contre ce, l'en dist que ilz doivent tout j)erdre.

(1) Il est assavoir que tous les nianans dedans les murs de Rouen , excepte les dis bourgois demourans entre les anciens pevent marchander à Dieppe comme les autres, et mettre à couvert en la ville de Dieppe dessus dicte, comme les autres marchans estrangiers , par paient acquit à mon-

(1) Arch. de la Seinc-Inft'rioiJio, Coutumes ef usages de Dieppe , fdl. 22 r".

seigneur l'archevesque , de leurs marchandises , sans préjudice d'eulx ou de leurs marchandises , à cause des coustumes et privilèges de la dicte ville contre les dis bourgeois de Rouen.

Droits à Dieppe sur les navires étrangers, c'est-à-dire sur ceux qui ne sont point de Dieppe , Porreville , le Pollet , Neuville, Puis (?) Braquemont , Belleville , Berneval le grand et Berneval le petit (1).

1396 , Ai: PLUS TARD.

Im coustume du Fouguer, et comment on le doit cueillir.

Chascun maistrc de nef estranges , à chascune marée, qui entre au port de Dieppe harens , maquerel , poisson , un d., ou harenc, maquerel ou poisson, à la value.

Item , de chascune navée de blé et de tout grain , de sel, carbon, tamg et autres choses qui se mesurent, une paellée.

Item, de chascune navée de vin , i. gantier des meilleurs , qui vallent un deniers.

Item, de chascune navée delaigne , un laignes ou mi d.

Item , de chascune aultre nef carchée d'aultres denreez, qui ne se mesurent point , excepté vin , un d.

Item , de chascune nef qui entre ou port , soit carchée ou woide , de sa volenté ou par force de temps , vendens ou non vendens en lad. ville, nu d.

(I) Arch. 'Icl.i Srinc-Infi-ricurc, Cnutunics d»: Dieppe , M. \\ \".

LU

Coustume contre les bourgois demourans entre les anciennes portes de Rouen (1.

11 est assavoir que les bourgoiz, manans dedens l'enclos des anciens murs de la ville de Rouen , ne pevent leurs marchandises quelles que ilz soient , estans à Dieppe , carcher en nefz ne oster de nefz sanz licence de celui qui garde la viconté. Et se ilz font le contraire, ilz doivent tout perdre.

Apres, il est assavoir que les devant dis bourgois de Rouen ne pevent leurs possessions amener par mer, par eulx , au port de Dieppe , descarcher ne mettre à terre ou en maisons; mais par congié ilz les pevent carcher sur les chevaulx ou en carettes. Et se ilz les mettent à terre , en rue ou en maison de coustume , ilz doivent tout perdre. Ensement fer , miel , nois , vergus , lesquelles choses les devant dis bourgois pevent vendre en la ville en quaretles, mais se ilz sont mis à terre ou à couvert , par coustume de la ville, ilz doivent tout perdre.

Item. Lesdis bourgois de Rouen , se ilz achettent à Dieppe harens frais ilz ne les pevent saler ne faire saler en la dicte ville ne en la juridiction d'icelle. Et, se ilz font contre ce , ilz doivent tout perdre.

Item. Les dis bourgois de Rouen ne pevent rien vendre , en la ville de Dieppe , qu'ilz ne forfacent tout , ne les choses qui sont en la ville ilz ne les pevent vendre hors de

(I) Arcli. fk' la Seine lui., liri;. SS. , Cou/, dr Dieppe , fol. 21 \", roi. I.

la ville se ilz n'en ont devant pris congié et paie la coustume, autressi comme se ilz fussent coustumiers. Toutesvoiez il est acoustumé que les devant dis bourgois pavent vendre en tous temps : miel , fer, noiz et vergus, en carette , si comme il est devant dit.

Item. Hz pevent venir aux foires de Jenval, de S. Jacque et de S. Nicolas, à tout leurs marchandises, et illeuc vendre tant comme les foires dureront, si comme estrangiers.

Item. Les peletiers pevent vendre, en la dicte ville de Dieppe , leurs foureures ou leurs pennes et toute leur œuvre de pelleterie de la feste S. Nicolas en yver jusques au Noël.

Item. Ceulz qui vendent pos d'arain et draps vieulz, en tout temps pevent vendre à Dieppe ne n'en doivent estre devez ne destournez.

Item. Il est accoustumé que ceulx de Rouen ne pevent faire attourné en aucune chose , carcher en carettes ne en nefz ou à descarcher hors des ncfz , mais que de leur propre mesnie et famille. Et se ilz veullent faire contre ce , l'en dit que ilz doivent tout perdre.

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