‹ Mémoire sur les États de Foix, 1608-1789Chapitre 4 sur 82 · VI BIBLIOGRAPHIE · texte numérisé non relu

VI BIBLIOGRAPHIE

2* Archives départementales, série C

Harangue de M. Seré, syndic général et réponse de M. de Gères,

commissaire du roi. (1677).

Franc-alleu. Pays de Foix. (16%).

Co-seigneurs du Fossat. (Note de 1748). Les intendants aux Etats. (Pièce postérieure à 1780). 3^ Archives nationales

H. 716. Carte du Comté de Foix.

Plan de la salle des Etats.

Note sur les impôts du Comté de Foix.

K. 1162. Tableau des revenus des abbayes, chapitres, communautés religieuses, évôchés et hôpitaux du Comté de Foix. (1788).

B« 60. Extrait des registres des délibérations du Présidial de Pamiers. (23 nov. 1788).

h) Offices municipaux

P Archives départementales, série C, affaires municipales

Lettre d'Amelot à M. de Saint-Sauveur. (1770).

Lettre de Darmaing à l'intendant. (1772).

Etat des villes et communautés des pays de Foix et Donezan

où il y a corps municipal. (1772), Lettre de La Vrillère à l'intendant . (20 juil. 1772). Lettre d'un subdélégué à l'intendant. (24 août 1772). Lettre de Boyer (subdélégué, sans doute à l'intendant). (28 déc.

Lettre du maire de Saverdun à l'intendant. (1773). Lettre de Boyer à l'intendant. (1773).

Lettre de l'intendant de Perpignan aux deux subdélégués. (1773). Etat des sujets nommés par le roi, l'année 1773, aux places

municipales des villes du département de Foix. Lettre d'un subdélégué (sans doute à l'intendant). (5 déc. 1776). Lettre de l'évêque de Pamiers. (3 mai 1778).

Lettre d'un subdélégué (sans doute à l'intendant). (1780). Lettre d'Amelot à M. de Saint- Sauveur. (1780).

Id. (1780).

Id. (20 avr. 1780).

Id. (19 mai 1780).

Id. (16 juin 1780).

Id. (27juil. 1780) (2 lettres).

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