LIVRE I

ORGANISATION DES ÉTATS Chapitre I"'. Le Clergé. — 1. L'évoque et les cinq abbés. 2, Rôle des cinq abbés. 3. R(Me de l'évêque 1

Chapitre II. La Noblesse. — 1. Les catalogues. 2. Usurpations de la noblesse. 3. Droits de la noblesse. 4. Prédominance des nobles. 5. Leur décadence 8

Chapitre III. Le Tiers Etat. — 1. Les catalogues. 2. Les Etats et les connnunautés. 3. Libertés connnunales. 4. Les députés du tiers. 5. Les villes banséatiques 24

Chapitre IV. Les officiers des Etats. — L Lesolïiciers des Etats. 2. Les syndics. 3. Le trésorier. 4. Les auditeurs de la clianibre des comptes. 5. Les cotisateurs. G. Les commissaires du visa. 7. Les secrétaires des Etats. 8. L'ingénieur. 9. L'inspecteur des mines, le maître des ports^ l'avocat au conseil du roi et l'agent des Etats à Paris. ... 41

Chapitre V. Les Commissions des Etats.— 1. Les commissions des Etats. 2. Commissions siégeant pendant la tenue des Etals. 3. Commissions siégeant dans Tintervalle des Etats. 4. Abrégé des Etats. 5. La commission intermédiaire 62

Chapitre VI. Rapports des Etats avec le roi, le commissaire du roi et l'intendant. — 1. Rapports des Etats avec le roi. 2. Rapports des Etats avec le conunissaire du roi. 3. Rapports des Etats avec l'intendant Gi)

Chapitre VII. Séances des Etats. Règlements intérieurs. Cérémonial. — \. Séances des Etats. 2. Règlements intérieurs. 3. Repas, réjouissances et services funèi)res , 87

no TABLE DES MATIÈRES

Pages LIVRE 11 ROLE DES ÉTATS

Chapitre I°^ Défense des privilèges.— 1. Pays d'Etats. 2. Privilèges généraux de la province. 3. Privilèges des trois ordres 98

Chapitbe II. Attributions financières.— 1. Don gratuit. 2. Impôts royaux. 3. Impots du pays. 4. Charges des trois ordres; la taille. 5. Règlements linanciers 109

Chapitre III. Les ponts et les chemins. — 1. Les clie> mins entretenus par les communautés. 2. L'intervention des Etats. 3. De 1722 à 1740. 4. L'arrêt du conseil de 1740. Les grands travaux. 5. Rapport de l'èvêque d'Agoult. 0. Jugement de l'ingénieur Mercadier 121

Chapitre IV. Surveillance, encouragements et subventions.— 1. Agriculture, commerce et industrie. 2. Instruction publique. 3. Hôpitaux. 4. Sécurité publique 110

Chapitre V. Affaires politiques — 1. Les Etats et les chapitres. 2. Les Etats et les protestants. 3. Les Etats généraux 1 48

Conclusion. — 1. Faiblesse des Etats. Ses causes. 2. Avantages des Etats 1 57

Table alphabétique des noms propres 163

Table des matières 1G9

Vu

Le 8 février 1904,

Par le Doyen de la Faculté des Lettres

de V Université de Paris