DU 40 NOVEHBEB, POU» TOUT I'HIYER, AU <«' «ARS

1 réveil à l'aube du jour.

2 une demi'heure après, la prière et l'ouvrage. 5 dtnerà 115/4 heures.

4 à l'ouvrage. .... 1 •

5 Ters la brune.

6 une demi-heure après, à l'ouvrage avec la lumière.

7 récréation et souper à 8 heures ;

8 retraite à 81/2 » »

DU l"' MARS AU 50 y GOVn AU 21 SBPTBKBKB^

POINT DE LUniERE.

Les officiers observeront de faire allumer les étuves quand il fera froid.

Lorsqu'on dit : point de lumière, c'est indiquer que la cloche pour quitter l'ouvrage sonnera quand le jour disparait ou qu'il ne fait plus clair pour travailler, et alors les enfermés sont tenus de se contenter de la lumière du réverbère de la cour.

Les officiers de police se conformeront , en tout ce qui regarde la réception des détenus , au 22* jusques y compris le 25* article du règlement, delà manière qu'il est dit ci-dessus au S II de la réception des détenus. Ce registre est entretenu par la police. Les officiers entretiennent encore un second registre relatif aux nom et numéro du premier, dans lequel il y a autant de feuilles que de détenus ; et à chaque châtiment l'on en tient note sous le numéro, ainsi que du jour, de la cause , et de la peine que le détenu a subie. Ce registre se nomme registre depénitence,ponr servir à leur sortie, et aggraver les punitions à proportion de leur conduite.

Les officiers de police sont chargés de la direction et de la conservation des habits, linges, liteHes et en général de tout ce qui regarde les habillements et ustensiles des gardes et des

détenus; ils tiennent à ce sujet un registre relatif à celui du directeur des fabriques^ et les officiers sont déchargés par la délivrance successive aux gardes et aux détenus dans la forme suivante.

Le directeur y sur l'ordre de rassemblée, livre les pièces dont on a besoin pour habits et linges aux officiers de police, et décharge son livre de magasin par leur quittance.

Les officiers sont chargés de Timport sur le registre, les tailleurs de la maison font les habits ou ustensiles , et la police porte la quantité sur leur registre, dont ils restent chargés en magasin jusqu'à ce qu'ils fassent la délivrance aux nouveaux détenus.

Ils sont déchargés par l'annotation sur l'autre feuille par forme de crédit et débit. ,

Il y a un registre des habits et linges des détenus et un pour les ustensiles.

La même chose s'observe à l'égard des gardes.

Le fourrier, dépendant entièrement des officiers de police, reçoit toutes les semaines les linges sales des détenus ; il en forme un état, et les fait ensuite laver; il en fait de même tous les mois pour les draps.

Les officiers payent par pièce sur le pied de l'accord agréé par les gouverneurs ; cet import est porté tous les mois sur l'état des dépenses.

Le lavage des chemises des gardes reste à leur propre charge.

Les officiers et bas officiers sont chargés de maintenir la propreté dans les chambres des détenus , dans la cuisine et dans tout le quartier; à cet effet ils chargent quelques détenus de les nettoyer par forme de pénitence pendant les heures de , récréation.

Gomme la subordination et le maintien du bon ordre sont les principaux fondements de cet établissement, et que la moindre négligence dans la discipline est d'une si terrible conséquence, que les révoltes en sont souvent une suite ordinaire, l'assemblée des députés de la province a chargé les officiers de faire

observer la police et la discipline avec la dernière exactitude en conséquence du projet de règlement ci-après.

Le directeur des fabriques, le sous-directeur, les sous-maitres j et généralement tous les inspecteurs ou employés sont obligés de faire exactement rapport aux officiers de police , de la négligence , désobéissance , mauvais propos , ou autre mauvais dérèglement, dont ils auront connaissance \ les administrateurs et les directeurs sont encore chargés de se conformer, pour les punitions, au règlement du 20 mars 1773, qui dit à l'article 26:

Pour ce qui concerne la police de la maison, nous nous réservons d'ydisposer parun règlement séparé^ mais dans Ventre-temps nous déclarons que les directeurs^ qui seront préposés à la police ^ ne pourront faire punir aucun forçat de peines plus graves que celle d'un emprisonnement de deux jours au pain et à l'eau, et dans le cas que le fait méritât une correction plus forte, ils en feront rapport à la première assemblée des administrateurs, qui de leur côté ne pourront prescrire que des peines correctionnelles^ telles que d'être lié pour quelques heures à un poteau, de quelques coups de bâton, qui ne pourront aller au delà dé 25, oti d'être enfermé pour un temps modéré dans la prison à côtes ou pour quelques jours dans une prison ordinaire au pain et à l'eau.

L'article 27 dit que tout détenu qui, sur la résolution des administrateurs, aura été enfermé dans la prison à côtes, restera, pour chaque fois qu'il aura été puni de cette peine, huit jours dans la maison au delà de son terme.

L'expérience n'a que trop démontré que les exhortations et les remontrances dictées par la douceur, ainsi que les punitions prescrites et mises en usage jusqu'à ce jour n*ont pas été assez efficaces pour les contenir et les corriger; cette vérité est d'autant plus palpable, qu'il est prouvé, par les informations prises à leur charge, qu'ils font un mépris non équivoque de tous les moyens pratiqués pour leur faire observer les ordres qui leur sont prescrits, et surtout ceux qui regardent la mutinerie et les fractures qui tendent à l'évasion.

MÉKOIIIB. 1 1

Leur propre aveu et les mêmes informations prouvent en* core qu'ils font une raillerie de la prison à côtes et fort peu de cas des 2S coups de bàton^ puisgu'en tramant des complots^ on les a entendus dire : Camarades, la liberté est précietue: essayons de nous évader, risqtwns les 2S coups de bàlon; si notÂS ne réussissons point à la première tentative, la seconde nous sera beaucoup plus favorable»

L'honneur est sans contredit le premier mobile dans l'état militaire^ ou, pour mieux dire^ le seul point où tout se rapporte. Si dans cet état le moindre mauvais propos, réplique ou désobéissance, le murmure même, sont punis avec la dernière rigueur et quelquefois d'une peine capitale suivant les circonstances , comment pourra-t-on espérer de soumettre un tas de criminels et de bandits qui n'ont ni sentiment d'honneur, ni probité, pas même de reconnaissance? Il n'y a donc que la discipline la plus sévère qui puisse les contenir, les rendre à leur devoir, les rappeler de leurs erreurs passées et faire d'un scélérat déterminé , un homme nouveau pour la société , en le rendant par force homme de probité : il n'est que trop évident que la crainte qu'inspire une austère rigueur peut seule établir l'ordre et contenir dans le devoir les plus récalcitrants d'entre eux, en observant cependant quelle différence on doit faire dans la distribution des châtiments entre un homme qui manque rarement et celui qui récidive souvent.

Il est connu à toutes les administrations, que les gouver-^ neurs, par zèle et sans aucune autre vue que celle du bienêtre de la patrie et de cet établissement, exposent continuellement leurs jours entre les mains de ce grand nombre de scélérats en liberté ; ils n'ont cependant d'autre assurance et sécurité que la rigueur de la discipline et la crainte que doit inspirer la punition*

Qui d'entre eux voudra encore entrer dans le quartier pour y maintenir l'ordre, pour examiner les ouvrages des forçats, pour les leur enseigner, s'ils ne sont point à l'abri des révoltes et des complots réitérés qu'ils sont à même de faire tous les jours, sans qu'on en soit informé, malgré toute l'attention

possible? Un général ou tout autre officier n'a d'autre règle, pour se faire obéir, que la crainte de la punition.

Neuf ou dix administrateurs choisis entre les plus distingués de la Flandre peuvent-ils être suspectés d'agir par passion ou prévention dans la distribution des peines? Nous avouons cependant que le pouvoir indéterminé à l'égard des punitions peut quelquefois avoir de mauvaises suites , et qu'il est bon de les limiter.

Le règlement susdit limite les punitions les plus graves à 25 coups de bâton ; les détenus n'ignorent pas ce qui est publicy et la modération de la punition limitée facilite les complots.

L'expérience nous a encore découvert un autre inconvénient ; il est dit, dans le même article , que les directeurs ne peuvent faire punir aucun forçat, que d'un emprisonnement de deux jours au pain et à l'eau.

Que fera-t-on si les directeurs se trouvent dans le cas de surprendre quelques détenus à faire ou exécuter des complots, et qu'en les voulant faire mener en prison par les gardes, ils s'opposent à leurs ordres, refusent d'y aller et appellent leurs camarades à leur secours, comme cela est arrivé au mois d'août dernier? N'est-il pas alors du devoir d'un directeur d'afironter le péril en ce moment critique , d'intimider ceux qui sont prêts à se joindre aux autres et, par une fermeté militaire, de punir sur-le-champ, en présence des autres, de quelques coups de bâton , celui qui a fait éclater une inclination à la révolte et l'envoyer ensuite dans la prison, où il avait d'abord fait résistance d'aller.

Si les directeurs eussent tenu une autre conduite dans cette occasion, c'en était fait de la discipline; les détenus auraient connu leur force et auraient méprisé les directeurs et les gardes.

L'article 26 promet un règlement ; mais Ton observe que le retard du règlement de police pour l'intérieur de la maison et de ceux qui regardent le travail et la tâche des ouvriers , fait un préjudice considérable à la maison : rien n'est encore en

ordre : tout est prêt à éclore; rassemblée des députés de TÉtat, ni les administrateurs n*ont le pouvoir législatif nécessaire pour faille publier dans la maison de correction une loi ou règlement.

C'est cependant rexpérience journalière et l'attention continueUe qui seules peuvent dicter et prévoir ce qui est nécessaire pout* remédier à tous les inconvénients qui peuvent en résulter. Il conviendrait que rassemblée des députés fut autorisée, au nom de TÉtat, à présenter requête à Sa Majesté pour qu'elle lui permit:

V D'étendre les punitions à décerner par l'assemblée des administrateurs aux fers croisés pendant la table , au pain et à l'eau, à la prison à côtes pendant un jour de fête, au cheval de bois ou au piquet pendant deux heures de suite, à 25 coups de bâton pendant deux jours , et finalement à 35 coups de bâton réitérés pendant trois jours, et au pouvoir de faire enfermer les forçats à la discrétion des administrateurs , pour y travailler et rester dans une stricte détention ;

T Que les directeurs pourront être autorisés à décerner surle-champ les petites punitions , telles que le nettoiement des latrines , des corridors pendant la récréation, les arrêts dans leurs chambres aussi pendant le temps de repos, la privation de la table et l'emprisonnement pendant deux jours au pain et à l'eau , la confiscation, au profit de l'infirmerie, du liard qu'ils ont par jour et du sol par semaine qu'on leur distribue hors du tronc, et enfin dans les cas rares où il s'agit de désobéissance, rébellion ou mutinerie, ifs pourront faire donner quelques coups de bâton , dont le nombre restera limité à vingt-cinq ;

S"* Que l'assemblée après l'approbation des projets de règlements ci-après, sera autorisée à les faire publier et afficher dans la maison de force pour être observés ;

i'* Que le terme de la détention a décerner par résolution del'assembléedesadministrateurs, pourra s'étendreâ six mois; lorsque les détenus auront encore eu la peine la plus grave.

PROJET de règlement de poUoe et dÎMtpline pour les déteput.

La discipline , qui consiste dans l'exacte exécution sans réplique de ce qui est ordonné par les supérieurs , et dans la punition de ceux qui négligent leur devoir , sera toujours obseryée sans tolérance ou négligence de la moindre faute ; cette rigoureuse sévérité doit obtenir de la plupart des hommes, ce que les sentiments d'honneur et de probité n'ont pu faire.

Nous voulons en conséquence que les administrateurs et les autres employés soient respectés et obéis au suprême degré sans la moindre réplique ni murmure : que les détenus exécutent exactement tout ce qui leur sera ordonné ; la moindre désobéissance sera punie selon les circonstances.

Ib obéiront de même sans la moindre réplique à leurs propres camarades qui seront établis inspecteurs, et ils feront tout ce qu'ils leur diront pour ce qui regarde leur ouvrage, leur propreté et ajustement; personne ne pourra quitter son ouvrage sans la permission de l'inspecteur sous peine d'être puni , pas même lorsque sa tâche sera achevée; s'il ne veut point travailler pour surtâche, il sera tenu de s'enfermer dans sa chambre ou de rester sur son métier sans pouvoir causer avec d'autres.

Les inspecteurs, dès qu'ils remarqueront quelque désobéissance ou négligence dans les autres, ou qu'ils auront connaissance de quelque mauvais propos tenu entre les détenus, soit à l'ouvrage ou ailleurs, contre le règlement ou contre les ordres , en feront rapport aussitôt aux officiers ou aux gardes , sous peine d'être eux-mêmes punis.

Un chacun s'abstiendra de paroles ou actions impies et déshonnéles , celui qui jurera , ou qui aura tenu des propos déshonnétes , sera puni.

Celui qui causera delaniutinerie,quisera convaincu de s'y être mêlé ou qui en aura eu connaissance sans en avoir fait rapport , sera puni sévèrement.

Celui qui prononcera des paroles qui pourraient occasionner de la mutinerie sera puni selon les circonstances.

Celui qui accusera un autre injustement sera puni de la même peine qu'aurait dû subir l'accusé , s'il eût été trouvé coupable.

Celui qui mettra la main sur un employé ou un garde de la maison, sur un inspecteur particulier, ou qui lui dira des injures ou le menacera , sera puni sans rémission.

Celui qui s'enivrera , ou qui fera introduire de l'eau-de-vie ou autress boissons prohibées dans l'enclos , sera puni.

Tout projet , tentative d'un seul ou plusieurs , pour briser , dégrader, escalader les murs et tenter l'évasion , sera puni selon les règles de la maison.

Tout détenu qui aura connaissance d'un complot , qui entendra faire quelques propositions ou paroles , des moyens à prendre pour briser ou

pour ouvrir les portes, quand même ce ne serait que par manière de conversation , est tenu d'en faire rapport aussitôt sous peine de 25 coups de bâton , fût-ce même qu*il aurait refusé d'être du complot.

Au contraire ceux qui en feront d'abord rapport recevront une récompense et leur nom sera tenu secret.

Tout enfermé qui excitera un autre à mal faire , sera puni de la même peine que mérite la faute qu'il aura suggérée.

Celui qui prendra du fil , chanvre , cordes , coton , laine ou autres matières, ou qui les dissipera volontairement, sera puni exemplairement.

Celui qui volera son camarade sera puni sévèrement.

Personne ne pourra se battre ou se quereller , sous la peine statuée.

Celui qui dira des injures à un autre ou qui lui reprochera quelque chose , sera puni.

Tout détenu qui ne fera point sa tâche au temps fixé , sera puni pour la première fois par la privation du liard par jour , et de sa part au tronc pendant la semaine , la seconde fois il le sera pendant un mois , la troisième il sera puni plus sévèrement selon l'opiniâtreté de sa négligence.

Tout ce qu'ils auront fait au delà de leur tâche leur sera exactement bonifié.

Aucun détenu ne pourra, sous quelque prétexte que ce soit, aller dans la chambre de son camarade, ni dans le laboratoire des autres, ni dans la cuisine , infirmerie, chambre des charpentiers, sans y être commandé; celui qui en sera convaincu ou trouvé sur le fait, sera puni sévèrement si le cas l'exige.

Quand il y aura des ouvriers étrangers dans le quartier, aucun détenu ne pourra en approcher pour lier avec eux conversation.

Les détenus ne pourront s'attrouper dans les cours, chambres, ouvroirs, corridors , ni partout ailleurs , mais ils resteront toujours sous les yeux des inspecteurs.

Ils ne pourront non plus avoir ni sur eux , ni dans leur chambre, aucun couteau , ciseaux , canif, clou , ferraille , cordes , briquets ou autres matières semblables, sous peine de punition.

Il est très-expressément défendu à tout détenu de demander la charité atix personnes qui viennent visiter le quartier , ni d'en recevoir ; ils sont même tenus de la refuser et de s'en excuser en déclarant aux étrangers , que le tronc qui est exposé à la porte , est pour recevoir les aumônes et les gratifications , qui leur sont ensuite distribuées en commun : ceux qui n'observeront pas cette règle seront punis selon les circonstances.

Aucun des détenus ne pourra vendre ni sa viande , ni son pain à d'autres , ni changer son habillement, linges ou ustensiles, sans la permission des directeurs, à peine d'être puni.

Le cantiuier n'étant pas tenu de leur vendre tout ce qu'ils demandent , mais seulement ce qui est permis , aucun d'eux ne pourra murmurer , encore moins l'injurier , à peine d'être puni très-sévèrement.

Quand il y aura des détenus en prison ou enfermés dans les chambres à branles ou hamacs , personne ne pourra , sous quelque prétexte que ce soit, s'approcher de leur porte ou fenêtre pour leur parler sous peine d'être puni comme ayant voulu comploter.

On leur défend très-expressément les jeux de cartes, ainsi que tout jeu de hasard , ils ne pourront non plus jouer pour de l'argent aux jeux qui leur seront permis.

Personne ne pourra parler, crier ou chanter après la cloche de la retraite ; le veilleur de nuit aura soin de marquer la porte du contrevenant avec de la craie , afin qu'il soit puni le lendemain.

Ils sont tous obligés de se lever au premier son de la cloche, de s'habiller, et, après que leur porte est ouverte, de se laver, et de s'apprêter pour l'appel et la prière du matin, à peine d'une amende de deux liards , qui sera déduite de leur paye et confisquée au profit de l'infirmerie.

Après l'appel et l'ouverture de la chapelle, les détenus réciteront à haute voix la prière du matin.

Après la prière chacun ira à l'ouvrage qui lui est destiné , il s'y appliquera et remplira sa tâche.

Il est permis de quitter Fouvrage au troisième coup de cloche pour s'y rendre derechef an quatrième.

A midi, an son de la cloche, tons les détenus se rendront à leurs chambres pour les nettoyer et mettre leurs literies à Pair, chacun devant sa chambre; ensuite ils prendront leur petit plat de bois qu'ils laveront pour le remettre au garde , qui sera posté pour les recevoir à la porte de la cuisine ; de là ils se rendront au son de la cloche au réfectoire pourvus de leur cuiller , pain et pinte d'eau ou de bière , où ils prendront la place qui leur est assignée. Le caporal donnera ensuite le signal pour la prière, qu'un détenu récitera à haute voix.

Deux détenus de chaque table se rendront successivement aux deux passoires où les cuisiniers leur donneront les gamelles avec la soupe , et après le retour des gamelles vides , la portion de viande sur un petit plat de bois , distribuée en ordre à chacun en particulier.

Après la table, le caporal inspecteur de Tordre donnera le signal de la prière , et les détenus sortiront en ordre du réfectoire ; les deux qui sont de service en ouvriront les fenêtres , et nettoieront la table et la place du réfectoire qui sera ensuite fermé par le caporal.

Les détenus sont obligés de rapporter leurs literies dans leur chambre après la table et de faire leur lit , ib pourront ensuite se promener dans la cour jusqu'au signal de l'ouvrage.

Au signal de la cloche de l'après-dinée, ils pourront encore se récréer

une demi-heure jusqu'au moment où la cloche les rappellera à l'ouvrage.

Au pénultième signal tous les ouvriers quitteront leurs ouvroirs, qui seront exactement visités et fermés par le directeur des fabriques ou ses employés.

Ils se rendront ensuite au réfectoire pour y faire la prière , qui sera récitée comme le matin.

'" An dernier coup de cloche tous les détenus sont obligés de se rendre à leur chambre , après quoi le caporal ou gefreyder avec deux gardes feront le tour des chambres pour voir si chacun s'y trouve , ils fermeront les verrous à clef successivement après s'être assurés de la retraite d'un

chacun.

Les clefs des chambres seront remises à la garde de nuit et le veilleur sera tenu de faire exactement toutes les heures le tour des corridors jusqu'au son de la cloche du réveil.

11 est très-expressément défendu aux détenus de tenter de sortir pendant la nuit de leur chambre, sous peine d'être punis.

Dans le cas d'incommodité subite , ils sont tenus d'en informer le veilleur, qui est obligé d'en avertir la garde, qui examinera la chose aussitôt; et lorsque le cas l'exigera , ils sonneront la petite cloche pour éveiller un bas oflScier logé dans l'octogone , qui se rendra d'abord à la fenêtre audessus de la porte , où il sera informé pour faire rapport à l'oflScier de police , qui accordera l'entrée au chirurgien-msyor ou à l'aumônier, selon les circonstances.

11 est inlerdit aux détenus de fumer dans les ouvroirs et daus les chambres.

Et comme il est défendu au cautinier d'ouvrir la fenêtre de la cantine qu'aux heures réglées, il Test aussi aux détenus de s'y présenter hors des heures de récréation, et encore deux seulement à la fois; aucun d'eux ne pourra se présenter devant la porte d'entrée ou de la grille de bois sans courir risque d'être puni.

11 leur est défendu de prêter ou d'emprunter sous peine d'être punis.

Comme l'expérience a fait connaître qu'il y a eu des détenus assez téméraires pour ouvrir leurs portes pendant la nuit, et tenter de s'évader par les toits , l'on déclare que l'intention est que la garde du jour entrera armée après la retraite dans Tenclos, où elle restera toute la nuit pour veiller, et posera au milieu de la cour une sentinelle d'observation , qui , après un troisième cri , sera autorisée à lâcher son coup de fusil qui servira en même temps d'annonce pour sonner la cloche d'alarme; tous ceux qui seront pris pour avoir fait des tentatives , seront punis très-sévèrement.

Chacun des détenus qui aura quelque chose à demander , sera tenu de s'adresser aux directeurs ou à l'actuaire, qui sont chargés d'en faire rapport à l'assemblée , et il est défendu à tous d'importuner les gouver neurs , lorsqu'ils se trouveront dans le quartier.

Celui qui aura quitté son ouvrage sous ce prétexte sera puni, et

quand ils le feront plusieurs ensemble tumultueusement, ils seront sévèrement punis.