H MÉMOIRES DE BEAUMARCHAIS

(Ml un dédale obscur, qu'en semant l'or de tout côté sur son chemin, n'est-il pas assez malheureux d'y être engagé, sans qu'il ait encore le chagrin d'en essuyer le reproche? Eh quoi ! toujours de la corruption? Une victime est-elle donc si nécessaire ici, qu'il faille la désigner à quelque prix que ce soit !

Si le suisse de mon juge m'a barré dix fois sa porte ; pressé que je suis d'entrer, m'accuserez-vous d'être un corrupteur pour avoir amadoué le cerbère avec deux gros écus ?

Arrivé dans l'intérieur, si deux louis d'or glissés dans la main du valet de chambre me font pénétrer au cabinet de son maître, aurai-je donc commis un crime de lèseéquité magistrale, en les lui abandonnant ?

Forcez la progression jusqu'au secrétaire ; allez même jusqu'à quelqu'un plus intimement attaché à mon juge; ne conviendrez-vous pas que la somme ne fait plus rien à la chose, parce que les sacrifices sont toujours en raison de l'état de celui qui nous sert?

Sans doute il est malheureux pour un plaideur d'être obligé de parcourir, l'or à la main, le cercle entier de tant de vexations subalternes, avant que d'arriver au juge qui en occupe le centre, et le plus souvent les ignore. Mais, qu'on puisse être inculpé pour avoir cédé à la plus tyrannique nécessité, c'est, je crois, ce qu'on peuthardiment nier avec tous les casuistes et jurisconsultes de l'univers.

Observez encore que l'on tomberait dans une contradiction puérile en attaquant un plaideur en corruption, pour avoir été forcé d'acheter de la femme de son

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juge, des audicncos à prix d'or, lorsqu'il est reçu, reconnu, avoué, qu'on doit en offrir à tous les secrétaires des rapporteurs, dont le revenu serait trop borné sans la générosité des clients.

En vain me direz-vous que le travail des secrétaires est au moins un prétexte aux largesses des plaideurs : et voilà précisément d'oîi naît l'abus. Les deux contendants n'étant pas plus exempts de payer l'un que l'autre ce travail au secrétaire, il n'en est que plus exposé à la tentation de subordonner la besogne au prix qu'il en reçoit. Alors il faut convenir que les dix, vingt-cinq, quarante ou cinquante louis qu'on lui ferait accepter, deviendraient un genre de corruption bien plus dangereux autour d'un rapporteur, que celui d'intéresser sa femme. Il frapperait également sur l'homme et sur la chose, sur le juge et sur son travail. Car, enfm, sa femme peutau plus lui recommander l'affaire ; mais celui qui en fait l'extrait, est souvent le maître de la lui présenter à son gré ; de faire valoir ou d'atténuer les moyens, selon qu'il veut favoriser ou nuire. L'équité d'un juge peut bien le tenir en garde contre la séduction de sa femme ; les choses qu'elle recommande étant étrangères à son état, en demandant, elle avertit de se méfier d'elle, et son projet doit échouer, par les moyens mêmes qu'elle prend pour le faire réussir ; au lieu que tout paraît se réunir pour attirer un juge trèsoccupé dans le piège que lui tendrait un secrétaire infidèle, et vendu à l'une des parties.

Nous ne voyons pourtant pas de nos jours qu'on accuse personne de vouloir corrompre les rapporteurs,

quoique chaque plaideur soit toujours disposé, près des

secrétaires, à couvrir l'enchère de son concurrent.

C'est donc sur la main qui reçoit que la justice doit avoir l'œil ouvert, et non sur la main qui donne. La faute de celle-ci n'est qu'un accident éphémère et peu dangereux; au lieu que l'avidité toujours subsistante de celle-là peut multiplier le mal à l'infini.

Je me fois d'autant moins de scrupule d'indiquer ici l'abus qui peut résulter de laisser aux plaideurs à payer le travail des secrétaires, que j'ai prouvé parle témoignage honorable rendu à l'un d'eux en ce Mémoire, avec quel plaisir je rends justice à des hommes trèshonnêtes, aussi studieux qu'éclairés. Abstractivemenl parlant, un reproche général peut être bien fondé contre telle manière d'exister d'un corps, sans qu'on entende en faire d'application personnelle à aucun de ses membres actuels.

Maintenant, qu'un gazetier (1) joigne à la plus insidieuse annonce sa ridicule réflexion, qu'un plaideur est très-punissable de cherchera corrompre son juge, et le juge répréhensible de se prêter à ses menées ; on perd patience à redresser de pareilles bévues : aussi n'estce pas pour le gazetier qu'on répond qu'il fallait dire précisément le contraire.

L'action répréhensible d'offrir de l'or, peut au moins s'excuser dans un plaideur emporté par un violent intérêt. Comme il ne plaide que pour gagner sa cause, et qu'on lui crie de toute part : Payez, payez, ne vous

(1) Gazette de la Haifc, du vcmlredi 23 juillet 1"3, m 88.

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lassez pas ; peut-il savoir au juste, à quel point, ù quelle personne il doit s'arrêter? Qui posera la barrière, et lui montrera la borne finale ? Et si la nécessité le force à passer les limites, quel homme assez pur osera lui jeter la première pierre ?

Mais le juge, organe de la loi silencieuse, le juge im- ])assible et froid comme elle, pour les intérêts sur lesquels il doit prononcer, fera-t-il sans crime, de la balance de Thémis, un vil trébuchet de Plutus? L'intention du plaideur qui donne, est au moins sujette à discussion, et peut s'interpréter de mille manières; mais le juge qui reçoit, est sans excuse aux yeux de la loi; Si le premier doit acheter mille choses en plaidant, le second n'a rien à vendre en jugeant; il est donc le vrai coupable, le seul punissable ; l'autre est tout au plus répréliensible.

Mais ce n'est pas de cela qu'il s'agit ici: Où la corruption n'existe point, il n'y a point de coupable à démêler, point de corrupteur à punir. En vain irait-on chercher dans Papon^ dans Néron, ou tel autre compilateur d'ordonnances, quelque ancien arrêt du treizième ou quatorzième siècle, pour l'appliquer à la question présente, aucun ne peut certainement lui convenir. Les temps sont changés , les mœurs sont différentes , et l'espèce ne saurait être aujourd'hui la môme sur rien. Tout se faisait alors plus simplement : les plaideurs n'avaient point d'avocats ; les juges point de secrétaires : tel jugement dont les frais épuisent une" bourse de louis, ne coûtait alors qu'un cornet d'épices ; et telle autre chose était un crime aux yeux de l'équité, qui

s'est tournée depuis en usage aux yeux de la justice.

Et quand toutes ces raisons n'existeraient pas, aucun arrêt n'a certainement prévu le cas où je me trouve; aucune loi n'a défendu de payer des audiences indispensables, quand on ne peut les obtenir autrement. S'il est peu généreux de les vendre, il y a bien loin du malheur de les acheter, aux délits sur lesquels la loi prononce des peines; et si elle n'en a point prononcé, fera-t-on une jurisprudence rétroactive, exprès pour appliquer une punition à tel fait, dont l'usage et le silence de la loi semblaient autoriser l'abus, nuisible aux seuls plaideurs?

Si l'on parvenait même à rencontrer quelque ancienne ordonnance à peu près applicable à la question présente, faudrait-il donc en tordre le sens, en étendre les dispositions, pour la faire cadrer à cet événement? Il est une maxime de jurisprudence criminelle dont on ne peut s'écarter; c'est qu'en toute loi pénale, les cas de rigueur ne reçoivent jamais d'extension, à cause du danger extrême des conséquences.

Mais.indépendamment d'un danger applicable à tous les cas, les juges ont certainement prévu celui qui résulterait en particulier d'un arrêt, lequel, au lieu de décharger de l'accusation un plaideur qui n'a fait que céder, en payant, k la plus tyrannique nécessité, sévirait contre lui dans un prononcé foudroyant. Serait-ce comme corrupteur? Nous avons prouvé qu'il ne l'est ni n'a voulu l'être; comme payeur d'audience? Dans le fait et dans le droit il n'y a pas de sa part l'ombre d'un délit.

DANS l.'All AII{K GOKZMA.N. ' ^'.)

On sent que le désir de mettre un frein, pai" un exemple, à la corruption, pourrait seul dicter un pareil arrêt; mais les magistrats sont bien convaincus que cet arrêt prouverait mieux leur sévérité, qu'il n'honorerait leur prévoyance : ils savent qu'en en faisant porter la rigueur sur la partie déjà souffrante, et qu'en se trompant ainsi sur le choix de la victime, au lieu de couper le mal dans sa racine, on courrait le danger de l'accroître à l'infini.

Osons le dire avec liberté : si jamais il existait un juge avide et prévaricateur, chargé de l'examen d'un procès, ne deviendrait-il pas le maître à l'instant d'abuser d'un pareil arrêt, comme d'une permission enregistrée, pour dépouiller impunément les plaideurs? L'arrêt à la main : Donne-moi cent louis, pourrait-il dire à son client, si tu veux avoir audience ; mais, quand lu l'auras payée, soit que je te l'accorde ou non, lis cet arrêt, et tremble de parler.

Caron de Beaumarchais.

M. DoÉ DE CoMBAUT, rapporteur.

W Malbeste, avocat.