Ce mémoire n'a pas été retrouvé aux Affaires étrangères

prince d'Orange a dit que ledit duc de Zeii et toute sa maison avoient déjà pris des engagements avec lui, mais que, outre que S, M. n'ait pas sujet de croire que les Provinces-Unies veuillent rien faire contre ses intérêts, elle est d'ailleurs trop persuadée de la fermeté du duc de Zell pour croire qu'il puisse prendre aucune liaison qui soit contraire à celle qu'il a avec S. M.

Il fera néanmoins, secrètement et avec adresse, de concert avec le marquis d'Arcy, tout ce qu'il lui sera possible pour découvrir quel engagement peut avoir été pris par le duc de Zell envers le prince d'Orange.

Pour ce qui regarde sa négociation avec le duc d'Hanovre, S. M. n'a point d'autre conduite à lui prescrire que celle dont elle s'est expliquée dans l'instruction du 20 d'octobre. Elle y fait seulement ajouter les traités qui ont été faits avec le duc d'Hanovre, qui lui donneront moyen de faire voir à Tévêque d'Osnabriick que, le^feu duc d'Hanovre, son frère, ayant manqué au plus essentiel de ses engagements, qui étoit d'assister les Suédois et de se déclarer, S. M. pouvoit bien, saris manquer à la bonne foi desdits traités, se dispenser de payer les arrérages des subsides qui lui sont demandés aujourd'hui, mais qu'elle voudra bien se servir de ce prétexte pour donner à ce prince des marques plus singulières de son estime et de son amitié, lorsqu'il voudra entrer dans l'alliance de S. M.

Comme S. M. accorde audit évêque d'Osnabrûck, sous le prétexte qui vient d'être dit, des conditions beaucoup plus avantageuses que celles qui sont énoncées dans le traité fait avec le duc de Zell, ledit sieur de Gourville doit aussi tâcher de porter ledit évêque d'Osnabrûck à prendre des liaisons plus étroites avec S. M. que ne sont les engagements dans lesquels le duc de Zell, son frère, est entré ; et il est bon qu'il représente à ce prince que, l'Empereur se servant de toutes sortes de moyens et de prétextes pour former des ligues dans l'Empire contre S. M., elle se promet de l'atTection que ledit évêque témoigne pour tout ce qui la regarde, et de l'amitié sincère dont elle lui a donné d'assez grands témoignages par cette alliance, qu'il s'obligera positivement à n'entrer dans aucun traité avec l'Empereur, ni avec aucun prince ou État qui soit dans les intérêts

opposés à ceux de S. M., et qu'il ne les assistera directement ni indirectement contre elle, pour quelque cause ou sous quelque prétexte que ce puisse être.

Ledit sieur de Gourville doit aussi tâcher de retrancher du traité qui se fera avec Févêque d'Osnabriick l'article 4* du traité fait avec le duc de Zell, comme assez inutile à l'évêque d'Osnabriick, et qui, embarrassant S. M. dans une garantie assez peu praticable, pourroit aussi donner prétexte, dans la suite du temps, à l'évêque d'Osnabriick, de ne pas satisfaire aux conditions auxquelles il se seroit obligé par ce traité'.

Ledit sieur de Gourville accompagnera l'évêque d'Osnabriick au voyage d'Humelen, à moins que ce prince ne lui fasse connoître quMl ne lui fera pas plaisir d'y venir : auquel cas il se conformera à ce que ledit évêque d'Osnabriick désirera de lui, et ne l'accompagnera pas effectivement dans ce voyage; mais il tâchera de lui faire trouver bon qu'il puisse s'y rendre pour lui faire sa cour, et à tous les princes de sa maison, pendant la durée de ce divertissement, et n'omettra rien pour s'y pouvoir trouver, afin que, s'il n'y peut faire de traité, il observe au moins tout ce qui s'y passera et en puisse rendre compte à S. M.

Elle lui^ permet de passer par Bruxelles et par la Haye, et de rendre au prince de Parme, dans cette première ville, et au prince d'Orange, dans l'autre, les civilités qui leur sont dues.

Si le prince d'Orange avoit quelque proposition à faire audit sieur de Gourville, il pourra l'écouter et lui dire qu'il n'est chargé d'aucun ordre de S. M. pour ce qui regarde ledit prince, mais qu'il rendra compte de ce qu'il voudra bien lui confier,

S. M. consent que, si ledit sieur de Gourville voit quelque apparence de réussir dans la négociation du mariage du second fils du duc d'Hanovre avec la princesse de Zell, il s'y emploie en sorte que les deux parties puissent être satisfaites de son entremise, en cas que M. d'Osnabruck prenne le parti du Roi.

Fait à Saint-Germain-en-Laye, le 22^ jour de février ^G8^ -.

1 . En note : « Cet article regarde la garantie des États du cercle de la Basse-Saxe. »