CONSEIL ROYAL DE CASTILLE
Le président de ce conseil porte le titre de
I . Sur le Conseil de Castille, il existe deux ouvrages importants publiés au siècle dernier et qui se rapportent spécialement au conseil de cette époque, mais où l'on peut trouver aussi bon nombre de renseignements sur la pratique du seizième et du dix-septième siècle. Ces ouvrages sont la Cokccion de memorias y noticias del gobierno général y politico del Consejo, par Antonio Martinez Salazar, Madrid, 1764, in-fol., et la Pràiica del Consejo Real, de Pedro Escolano de Arrieta, Madrid, 1796, 2 vol. in-fol. Dans le premier se trouve une liste très exacte des présidents et gouverneurs du conseil.
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Président de Castille. C'est aujourd'hui l'évêque d'Avila, nommé Padre Fray Juan Asensio, qui a .été général de la Merci, et il est entré dans la charge par la déposition de Don Juan de La Puente qui l'avoit par commission avec le titre de govcrnador, comme celui-ci'.
Ce conseil est composé de seize conseillers, avec un fiscal, et partagé en quatre chambres, savoir :
La chambre appelée da gouvernement, qui connoît de tout ce qui concerne la police, tant envers les séculiers, dequelque condition qu'ils puissent être, jusqu'aux grands d'Espagne même, qu'envers les ecclésiastiques et évêques. Elle reçoit les serments des ministres inférieurs quand ils entrent en charge et elle a cinq conseillers avec le président.
La seconde chambre est appelée des quinze cents pistoks, parce que l'on consigne cette somme pour y faire recevoir et juger de nouveau des procès importants jugés aux chancelleries de Grenade et de Valladolid qui sont les deux parlements de Castille, et l'on perd cette somme si le premier jugement est confirmé. Elle connoît encore de ce qui s'appelle résidence, qui est l'examen de la conduite de ceux qui sortent des emplois de vice-rois, gouverneurs, corrégidors et autres officiers. Cette chambre a cinq conseillers comme la précédente.
La troisième chambre est appelée la cham-
I . Sur ces deux personnages gouverneurs du Conseil de Castille pendant le séjour du marquis de Villars à la cour d'Espagne, voir les Notes.
bre de justice et connoît spécialement du criminel.
La quatrième chambre est celle des provinces qui reçoit les appellations des juges subalternes. Ces deux dernières chambres ont trois conseillers chacune.
Depuis l'année 1609, on a partagé toute la Castille en cinq départements, attribués à cinq conseillers du Conseil Royal, qui doivent rendre compte à ce conseil des excès et des injustices des juges et personnes puissantes, tant ecclésiastiques que séculières.
Le Président de Castille ne visite personne, ni ne donne la main chez lui à qui que ce soit. Quand il sort du Conseil, les conseillers l'accompagnent à sa chaise jusqu'au bas de Tescalier. Tous les vendredis après midi, il va avec le Conseil rendre compte au Roi des affaires considérables qui s'y sont examinées. Un conseiller nommé par semaine en fait le rapport sur lequel le Roi ordonne. Dans cette séance, les conseillers sont assis et couverts, mais, quand le Roi entre, ils le reçoivent à genoux et découverts. Cette séance finie, le Président de Castille entre avec le Roi dans une autre chambre, et l'entretient seul des choses qui peuvent concerner son service, la police et le gouvernement, c'est-à-dire sur des matières qui ne tombent point en formalité de justice, mais auxquelles le Roi peut apporter ordre par son autorité.
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