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Mesure. Vide Marchandises.
Muice. Pouvoirs des officiers pour administrer laustice. ‘ Défense aux officiers de milice de se porter pourvoyeurs des officiers des troupes...
Nomination dans la milice...
° Ordre aux capitaines de se rendre chez le Gouver-
1 CA TE EC III I ET TETE PAT PRE Li Es S
Miveurs. Scellés sur biens des mineurs... 9,
st manière de procéder à les vendre...
MiziTaiREe. Gouvernement et règne... vésairnber Qi
Monnote française, sa valeur fixée... ....,.,.., 97, ss de cartes. Vide Cartes.
d d’York, fixation de sa valenr....….....,...... MONTASAB, Fortifioations de... ssssssesssosaneseess detee ss 6 MoxrréaL (District de,) divisé en cinq jurisdictions, 14, 16,
Noratre. Défense aux personnes non qualifiées de passer actes de. Notaire... rdv itets
#. Ordre aux notaires d'envoyer extraits des actes
de vente et d'échange des terrains relevant
A dOMAINO NE stereo a re
Orriciers. Vide Milice, Français.
de. l'armée, leur récomptnsesssss sieste ORDONNANCGES des Gouverneurs................., EME CR TTAS ORDoNNANCeEs (billets d’). Vide Billets.
OnGanisATION judiciaire. Vide Judiciaire.
P PaïLLes requises pour les casernes...
PAIN: PL TODEG css sososee sci s ve A PRO EEE Rue 103, Paix. Proclamation du traité de 1763 dass 112 : 259,
Paxer, Jean Claude, Greffier déclaré dépositaire des pa-
piers du Gouvernement...
Perprix. Règlement concernant les Perdrix... 92. PETR Permis. Liste des permis donnés pour commerce, chasse
BLALMOS 4 5 400 0 0 20 » o pre b 010018 80980 0 ol À à de elets 0 68h à sole cie ve 68 0h PLraces publiques. Défense d'y vendre des marchandises. PLacers ou requêtes ou obtenir assignation......... it Pouce de la ville de Montréal................,.........,38, 88,
tice.
our-
ee 158, 2
ss
de « ‘© des Trois-Rivières 4. ssoocsoee 240
k correctionnelle et municipale... ......… 88 PoxnicHEnI:. Annonce de sa prise... …....,,.,...... 206 Poxrs. Réparation et entretien des ponts, 136, 182, 223,
248, 257 Poupre. Ordonnances concernant la poudre 126, 234 Procès. Règlement quant aux re intentés par animo-
PROVINGES. LMILES PIXÉCS nn nrnenrorne ere ruemreenene 273, 27 Q
Quésec. Erection de la Province de Québec... 139 Se. Des INTER. ss qeeuse ae SPP ERA EM OETO EPP M OUEPIE 12
RAMoNAGE des cheminées... saeVerriotios LUE LR REGENSENENT des grains secs, tte tree AE LE]
des habitants des côtes et DArOÏSSES......... rio AU RezisTRes des cours signés par tous les juges... 43
Us des chambres de justice à Montréal .............. 44 à 2 ss DE TSUIDICUS rérssrconrén à M oi Trois-Rivières 50, 61 y ” Je Québec 50 des T. R. transportés à RARE PATATE SR AT
RÈGNE Militaire, ce que signifie ce mot.…...........,....5, 8
REQUÊTES. Vide Assignation
RÉSERVES se Sauvages. sésss seule int ée étes tr 279, 280 à dB 1H CO ONN bn ea a cn t en LE
Réunion au domaine des terres non défr ichée: OS ares TR S
MAURRDACHE,. (loge dela). rose STE. Marie. Terresentre Attamaha ct Ste. Marie. annexées M à la province de Georgie.....ssss.sssssssessest 275 SAUVAGES. Défense de leur porter des marchandises et munitions de guerre... vis susstees 117, FOUT Défense de leur vendre des boissons... cest US Terres réservées pour eux........….......278, 279, 280 ScELLÉS sur biens des mineurs et absents..................59, 60 H sur les biens d’un noyé... ss 214 Sriengunies non défrichées...... ss eos vessesoocese oct QU
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RE ECS SI PE ER EEEO
ee Pa — : 2 AR <a ge de ER RQ D eo
SémiNainE de St, Sulpice, Sa quote part de réparations des fortifications de Montréal, kc...........,,96, SÉQUESTRE sur les biens d'un absent... 4, SIGNALEMENT de déserteurs aux registres...
Sozpars. Rapports entre eux et les citoyens... ‘Défense de leurstroquer, armes, boissons, &c. 159,
‘6 déserteur, signalement... messes] 74,
__ Jeur CantonneMent..ssssssseserooroesnene 105,
SUSPENSION d'armes entre l'Angleterre et la France... ” T
TrairTe. Vide Sauvages. Commerce.
TransLaTion du gouvernement des Trois-Rivières du Général Burton au Général Haldimand.........…… TRAVERSES à prix d'argent permises seulement au propriélairene AG rise navets s taux O6 DORE, desrieectnnsmnise NTRR Terrains incultes, leur concession..............,..119, diteus du Général AMOR, suisse cnsntidhatentibnres se Trève entre l'Angleterre et la France...
TriBuNaux établis après la conquête, leur composition. Trois-Rivières. Vide Régistres, Judiciaire, Gouverneurs,
