I. L, T, C, B, V : Allemagne. — 2. G : protestation

il devint seigneur servant n'ayant plus que Tutilité, car l'Eglise qui a a acquis la directité s'en saisit puis après, sous Raimond VI, coiss de Toulouse, tombé en incours d'hérésie.

Il faut encore ajouter ici la force et la violence de ceux lesquekTOi lant, à quelque prix que ce fût, acquérir la dignité de seigneur, 0 qui étant déjà établis en cette dignité ont forcé les possesseurs 4 alleux à les reconnaître d'eux en fief, et cet avantage d'avoir di vassaux non seulement obligés à la foi et à la prestation de l'hoa mage, mais encore au service personnel des armes chatouilla si b l'ambition de la noblesse que ceux qui étaient vassaux du roi va lurent aussi avoir des arrière-vassaux qui relevassent d'eux, ou Vu pour ce que peut être leur ménagerie, ne se pouvant pas bonnemc étendre au soin de tous les biens qu'ils possédaient, ils les donnère en fief rural, sous l'obligation de certaine censive, et dès lors, sous troisième race de nos rois, les fiefs ayant continué d'être héréditaii et passé en la nature de l'alleu, on commença à distinguer les vn et légitimes alleux par le mot de franc-alleu.

Vm. — Voilà comme les biens allodiaux sont devenus féodaux comme quoi le droit des fiefs a été introduit dans le royaume, dn qu'un ancien jurisconsulte français, Jean Boutellier, a défini : in haineux, qui, par le moyen de la coutume de Paris, est au contrai au droit écrit, selon lequel droit écrit, toutes choses sont censcoHl"; et franches, lorsque le droit coutumier a établi cette maxime : r.L terre sans seigneur; ce n*est pas à dire pourtant que la libcrt. . francs-alleux entreprenne d'ébrécher la couronne du roi et J'.kw c' son sceptre, puisqu'elle n'exclut aucune sorte de droits royaux, c. quoique indépendants du droit des fiefs, ils sont absolument, e: > nulle sorte de restriction, soumis à la souveraineté du roi ou prince dans l'état monarchique et de la république dans !\ir:^: ■>.■' tique et démocratique, que les possesseurs doivent rccc^nnairr. : toute l'étendue et la plénitude de sa puissance.

IX. — Pour bien expliquer ceci, il faut savoir que les ro> - . républiques souveraines ont, dans leurs états, deux sortes de lozrtions, l'une royale et souveraine, l'autre téodale ; en la royale, : -^ -<" seuls; en la féodale, ils ont presque autant de compagnons ci;';. ; --

tant qu'il n'y puisse avoir des biens nobles qui soient allodiaui ensemble d'autant que celui qui possède un bien en franc-alleu en faire un fief, c'est-à-dire le donner à quelqu'un sous l'obiigitio devoirs féodaux et, par ce moyen, ce fief dominant qui seuH cette inféodation est non seulement tenu en franc-alleu, mais 1 servant le peut devenir par l'affranchissement des redevances ii« seigneur dominant l'avait chargé, et ce fief-tàsera noble et alloJiil ensemble, pourvu qu'il n'ait point de juridiction, laquelle ut | jamais être tenue en franc-alleu parce qu'elle élèverait, par ce j») le seigneur à Li dignité de souverain qui ne peut appartenir quau et tous les fiefs auxquels elle se trouve attachée relèvent de SiMflf