ÉCOLES DES ARTS ET MÉTIERS. -^ ATTRIBUTION DE BOURSES

M. Gaufrés, rapporteur. — J'ai l'honneur de soumettre k votre approbation le projet de délib.Tation suivant :

Le Conseil générai.,

Vu le mérr.oire, en date du 3 décembre 1888 (1), par lequel M. le préfet de la Seine lui soumet un certaiu nombre de demandes de compléments de bourse et d'indemnités de trousseau formées en faveur d'élèves des écoles des arts et métiers d'Angers et de Châ'ons ;

Vu les dossiers des candidats,

Délibère :

Article premier. — Est accordée une prolongation de bourse, pour Tannée sc«)laire 1888-1889, au jeune Brachotte, titulaire d'un quari de bourse spéciale à l'école des aris et métiers d'Angers, et au jeune Martinet, également titulaire d'un quart do bourse déi<artemeiitale à l'école des arts et métiers de Chàlons.

Art. 2. — Le jeune Gouttes (Hliarles) est nommé titulaire d'un quart de bourse départementale à l'école des arts et métiers d'Angers.

(1) Voir au BêeueH des mémoi.ei, S* seiùoa de iS88, le mémoire n* £07, page 538.

Googk

14 décembre. Art. 3. — Une indemnité de trousseau de trois cents fhincs est accordée aux élèves dont les noms suivent :

Gouttes (Charles), sus-nommé;

Sandillon (Jean-Baptiste), élève boursier de TÉtat à Técole des arts et métiers d'Angers;

Labourot (Lucien-Charles), élève boursier de TÉtat à l'école des arts et métiers de Chàlons.

Art. 4. — La dépense résultant des attributions de compléments de bourse et d'inderani'és de trousseau ci-<iessus,s'élevanl pour l'année 1888 à la somme totale de mille douze francs cinquante centimes, sera imputée ^ur le sous-chap. xi, art. 3, du bud^^'et départemental de l'exercice courant.

Adopté.