IMO
AssUTAirci pCBUQui {Suite).
— Renvoi à la 5' Commission, sar la proposition de M. Chaonére*
d'une demande de M. Serres sollicitant pour son institaticm
à Angonléme des pupilles de la Seine 60
3* BNQDiTICRS Dl L'AMISTAHCB POKJQOB.
— Demande de subvention à la Caisse des retraites des enquê-
teurs de l'Assistance publique. — Renvoi à rAdministratioa. 98f
i* lospicn.
— Pétition de M. Kasel offrant de vendre au Département une
propriété sise à Bondy et propre à Tinstallation d*nn bospke.
— Renvoi à TAdmlnistration 551
— Hospices départementaux et intercommunaux. — Proposition
de M. Péan tendant à la création d'bospioes départementaux.
Rapport de JE. Levraud 6SU
Délibération 636
— Hospitalisation des déments séniles. -^ Voir : Aliénés (Ad>
nistration générale et finances :Rapport génial de M. Roosselle).
Dépôt de Villera-Cotterets (Hospitalisés du).
Voir : Dépôt de mendicité de Villers-Cotteretê.
Hospice de Bicétre.
— Question de M. Lévéque relative aux benres de sortie des pen-
sionnaires de Bicôtre 257
— Ordre du jour de MM. Patenne et Lévéque relatif au régime
bospitaller et au travail des vieillards S6f
Adoption de cet ordre du jour 169
— Quartiers d'asile de Bicétre. — Voir : Aliénée (Bicétre).
— Frais d'entretien dn jeune Marais à l'école professionnelle de
la rue Jacquier et placement à l'bospice de Bicétre.
Rapport de M. Chautemps 875
Délibération i 876
Maison de Nanterre (Hospitalisés de la).
— Aménagement de salles nouvelles. — Régime alimentaire et • vêtements des bospitalisés.— Voir : Maison de Nanterre,
PafM.
AssisTANCB njBUQVB [Suite)*
5* 0B?BILI1IAT PUTOST Dl CIMPVtS.
— Comptes et budgets.
Rapport de M . PaiUot. «Si
DéUbération «B4
« Don de M. Bernard à Torphelinat Prévost. — Obserrations de
M. Rousselie 423
6* 8EG0DBI.
— Auli incendiés de la Guyane 603
Régnlarisation budgétaire de cette dépense 931
^^ A d'anciens instituteurs. — Voir : Instruction publique (Personnel scolaire).
— Aux victimes de Texplosion de Cransac :
Proposition de M. Arsène Lopin tendant à l'allocation d'un secours aux familles des victimes.
Dépôt et adoption 84
Remerciements du maire de Cransac 198
A M"* Wilbelm. — Frais de séjour de cette indigente à la maison de secours de Nancy.
Rapport et délibération 904
7* SUBTIHTIOlIfl AUX <BVTBU FHILAlITHROnQOIS.
— Rapport de M. Paillot et délibération 945
— Congrès national de la mutualité (3r),
Demande de subvention 167
Renvoi à la 3* Commission 167
Rapport et délibération 951
- Société d'apprentissage des jeunes orphelins. — Demande de subvention.
Ordre du jour 95S
— Société de secours mutuels des employés des mairies du dépar-
tement de la Seine. — Demande de subvention.
Renvoi à la 3* Commission dOS
Rapport et délibération 951
Voir : Aliénée. — Budget de i889 (sous-chap. vm).
Googk
Association des xÉonairs ALiimsTBs dk Fbanci.
Voir : Aliénés (Association des médecins aiiénistes de France).
AssocunoNS stndicalbs.
Voir : Hommages au ConaeiL
AoTEUiL (Éeole normale d'Autenil).
Voir : Instruction publique (École normale d'institii-
tears).
AUTONOMIB COHHUNALK.
— Pétition du Omiité de vigilance dn XVH* arrondissement ten-
dant à la revendication des droits munietpaax de Paris.
Rapport de M. Bompard 407
Avis favorable à la pétition 406
AoTUN (Agence d').
Voir : Assistance publique (Enfants moraloamt abandonnés).
• AvANT-GAROB » {V) de Saint-Maur.
Voir : Sociétés de gymnastique^ de tir, etc.
« AvBNia B (D des Lilas.
Voir : Sociétés de gymnastique^ de tir^ etc.
Avignon (Groupe d*).
Voir : Et\fants moralement abandonnés (Groupes).
AvBON (Gare d*).
Voir ! Transports en commun (Chemins de fer de
TKst),
Baonboz.
Baonolit.
Voir : Voirie (CSiemins vicinaux de grande commonication : (Chemins n" 4i et 0Î).
Voir : Enseignement agricole. — BemerciemenU au Çonfi^iU — Hout^ départemfifttale n' 23*
Googk
PafM.
'BaUNCI hV BUDOBT.
Baix (M.).
BABRi (M.).
Voir : Budget.
Voir : Aliénés (Asile CabaniB).
Voir : Transports «n commun (Tramways. — Ligne de Nenilly à Besons).
Babbbs (Ëcole de sylviculture des).
Voir : Instruction publique (Subventions à des établissements libres).
Bassin db La Villbttb.
Voir : Navigation ((^anal Saint-Denis et bassin de U ViUette).
Bassin db Villbiuip.
Voir : Eaum ((}uestloa de M. Lévâque).
Bavmb.
Inauguration de la statue de Baudin à Nantua. — Frais de voyage et de séjour à deux délégués du (Conseil général. ... 77
Manifestation à Paris, le t décembre 1888, en Thonneur de Baudin.
Adbésion du Conseil général :
Proposition de M. JaUon S3S
Proposition de M. Alexandre Leièvre S3S
. Adoption de la propodtioa de M. Alexandre Lefévre. ... 937
Adhésions :
De divers membres du Onueil d'arrondissement de Saint- Denis 310
Du Ck)nseil municipal du Pré-Saint^Gervais 310
Du Omseil municipal de Saint-Denis 811
De la loge les Droits de Thomme 811
De M. Emile lloreau, conseiller général du Nord 31S
Du Conseil général du Rbdne 374
Googk
Baudin (D*).
Voir : AssUtance publique (Enfants assistés).
Puces.
Bkaufai (Orne) (Groape de).
Voir : Assistance publique (Enfants moralement abandonnés. — Groupes).
B.iQDBT (Léon).
Voir : Souscriptions (Traité de la commune).
BiRCC-snn-Mer (H<SpitaI de).
Voir : Assistance publique (Enfants assîtes. — Berck-sur-Mer).
Bbrcy (Poste de).
BfiRNARD (Félix).
BsRTHr.
Bbions.
BiAURY (Maison).
^oir : Conseils d'arrondissement. — Puissance militaire (Fortifications). — Voirie (Route dépar- .ementale n* 50).
Voir : Assistance publique (Orphelinat Prévost).
Voir: Instruction publique (Bourses : Institution
Magnat).
Voir : Transports en commun (Tramways : Ligne de Neuilly à Bezons).
Voir : Voirie (Route départementale n* i3).
Bibliothèques communales de la banueuk.
Voir : Instruction publique (Bibliothèques communales de la banlieue).
Bibliothèques populaibbs libres de la banlieue.
Voir : Instruction publique (Bibliothèques populaires libres de la banlieue).
Googk
Pages.
BicÉTBB (Hospice de).
Voir : Assistance publique (Hospices). — Aliénés (Administration générale : Bicétre).
Blocb (M"*).
Voir : Instruction publique (Bourses : Éco'e normale d'institutrices).
Bois DE Paus.
Voir : Ligue des bois de Paris.
BOKDT*
Voir: Assistance publique (HoFpiccs). — Voirie (Route nationale n* 3).
Bonn ANGE (F).
Voir: Souscriptions.
BONNECIL,
Voir : Enseignement agricole. — Transports en commun (Tramways : Ligne de Charenton & Créteil). — Voirie (Route départemenUile u* 78).
BOROET.
Voir : Instruction publique (Bouises. — Lycée Louis-le-Grand).
BoocHEME (Inspection de la).
— Proposition de M. Baulard, tendant à augmenter le nombie
des inspecteurs des boucheries de la banlieue 243
Renvoi à la 7* Commission 244
Renvoi à rAdminislration 391
Fixation de la date de la discussion 859
Ajournement de la discussion 1(K)9
Vote du traitement des inspecteurs pour le 1" trimestre
Voir : Laboratoires.
Bouchez (M*** veuve).
Voir : Instruction publique (Personnel scolaire : Secours).
Googk
Boulogne*
Voir : Instruction publique (Éodes primaires np^ rieures). — Laboratoire». — Transports en commun (Ghemin de fer d'Auteuil à Boulogne).
BOOBCBRBT (M).
BOURO-LA-RSINI.
BOURNEINDBLODP.
Voir : Enfants employés dans l'industrie {hisgeur tion).
Voir : Instruction publique (En8«igiiemeDt agricole).
Voir : Instruction publique (Bourses : École Pompée).
Bourse du commircb.
^ Impôt destiné à sobrenir aux frais de la Bourse do eom-
merce. — Voir : Commerce (Impôts : Projet de ron de M. Hector Dépasse).
Bourse du travàiu
— Don de livres • 4Si
Bourses.
BoTER.
Voir : Instruction publique (Bourses).
Voir : Instruction publique (Bourses. — Collège (Siaptal).
Brachotte.
Voir : Instruction publique (Bourses : École des arts et métiers d* Angers).
BaiGERRE (M.).
Voir : Instruction publique (Bourses : (}oUège Clhaptal et J.-B. Say).
Brbt (11***).
Voir : Jbistruotion publique (École normale d'institutrices).
Googk
BaoïssAiD (M.)*
Voir : Contentievuo.
BlDlCBAU.
Voir : Instruction publique (Bourses).
Brunot.
Voir : Dette départementale >
But.
Voir : Voirie (Ponti à péage).
fiUDOIT.
— Répartition entre les eominissions des articles du budget de
1889, dn budget rectificatif de 1888 13
Vote de la balance du budget de 1889 It67
Amendements de Af. Stanislas Leven.
— Au budget de 1889 :
— Au sous-chap. n, art. S7 453
Rapport de M. Darlot 659
Rejet de l'amendement 06S
— Au 80U8-chap. vm, art. 11 (Protection des enfiuits du premier
âge en nourrice dans le département de la Seine) 645
Rapport de M. Boue 9«1
Rejet de Tamendement 922
— Au sous-chap. vm, art. 34 (Maison de Nanterre) 551
— Au sou8>cbap. XIV, art. 7 (Impression de l'état du personnel
départemental) 9S5
Adoption et délibération 927
— Au soos^ehap. xiv, art. 7 926
— Aux recettes, art. 4, { 4, n* 28, et au sous-chap. xvni, ( 2,
art. 26 (Construction d*égonts à llontrouge et à Issy. —
Routes départementales n** 54 et 74) 401
A doption 402
— Aux recettes ordinaires, art. i*', § 7 (Secours aux mères néces-
siteuses. — Remboursement par TAssisiance publique de la moitié de la dépense) 107
Aux recettes ordinaires, art. 4, { 1", n' 17 (Moulin du Breuil). 553 Adoption • 742
Googk
Budget {Suite).
— Aux recettes ordinaires, art. 4, { i**, n* 36 bis (Maison de
Nanterre. — Redevance Geneste et Herscber) 553
— Aux recettes ordinaires, art. 4, { 4, n* 8 (Fondations, dons et
legs an profit de Thospice des Enfants-Assistés) 644
— Aux recettes ordinaires, art. 4, J 7, n* 38 bis (Rachat des
ponts de l'Ile- Saint-Denis. — Contingent de la ville de Paris,
au lieu et place de Gennevilliers) 645
— Aux recettes ordinaires, art. 4, { 7, n*" 43, 4i, 45, 46, 47
(Contingent des communes et de TÉtat dans les chemins vicinaux et les routes stratégiques) 644
Renvoi à la S* Commission et à l'Administratisn 1906
— Au budget rectificatif de 1888 :
^ Aux recettes, art. 4, § i*', n** 39, 30 bis, 40, 40 bis, 4i ;
J4, n-lOet 14j§7, n-let43 641
Adoption de cet amendement IIOO
— Aux recettes, art 4, § i**, n' 17 (Moulin du Breuil) 5S3
— Aux recettes, art. 4, J 1**, n* 36 bis (Maison de Nanterre. —
Redevance (jeneste, Hercher et C**) 643
— Aux recettes, art. 4, { 1*, n- 39, 39 6m, 40, 41, 41 6m ; § 4,
n-*10et 14;S7,n«-l et 43 (Produits divers) 641
Compte de Î887 :
— (Compte des produits éventuels de 1887.
Rapport de M. Stanislas Leven. 497
DéUbéraUon 619
— Examen du compte de 1887.
Rapport de M. Muzet 1116
Délibération 1137
— Proposition de M. Stanislas Leven tendant à la répartition
entre les commissions des divers articles du Compte 1S35
Renvoi de cette proposition à la 6* Commission 1137
Budget de i889 :
— Sous-chap. r*.
Art. 1". — Rapport de M. Perrichont 316
Art. 1. — Rapport de M. Piperaud 939
Art. 3. — Rapport de M. Gaufrés 471
Art. 4 et 6. — Rapport de M. Piperaud 939
Art. 6 et 7. — Rapport de M. Gaufrés. 471
Art. 8 à 11. — Rapport de M. Bassinet 861
Art. 13. — Rapport de M. Gamard 930
Googk
— Ii89 —
PlfM.
BcDOET {Suite).
Art. 14 et 15. — Rapports de M. Domay 374
Art. 16. -. Rapport de M. Poussier MO
— Sous-chap. H.
Art. l". — Rapport de M. Benon 735
Art. a et 3. — Rapport de M. Gamard 030
Art. 4 et 5. — Rapport de M. Hattat 659
Art. 6. -^ Rapportde M. Vaillant 884
Art. 7. — Rapport de M. Bompard 960
Art. 8. — Rapport de M. Rousselle USO
Art. 8 biê. ~ Rapport de M. Emile Richard 415
Art. 9. — Rapport de M. Hector Dépasse 657
ArL 10 et 11. — Rapport de M. Réties 747
Art. li et 13. — Rapport de M. Riant 904
Art. 14. — Rapport de M. PaUlot 955
Art. 15 Rapport de M. Benon 735
Art. 16. — Rapport de M. Bompard 959
Art. 17. — Rapport de M. Bassinet 576
Art. 18. — Rapport de M. Hattat 663
Art. 19. ~ Rapport de M. Vaillant 885
Art. 20. — Rapport de 11. Albert Pétrot 781
Art. SO. — Rapport de M. Emile Richard 996
Art. 30. — Rapport de M, Deschamps 1079
Art. 20 bis. — Rapport de M. RoasseUe 1121
Art. 21. — Rapport de M. Gamard 699
Art. 22. — Rapport de M. Bompard 959
Art. 23. — Rapport de M. Bassinet 575
Art. 24. — Rapport de M. Riant 205
Art. 25. — Rapport de M. Réties 222
Art. 26. — Rapport de M. Perrichont 316
Art. 27. — Rapport de M. Darlot 660
Art. 28. — Rapport de M. Bompard 955
Art. 29. — Rapport de M. Darlot 454
Art. 30. — Rapport de M. Darlot 314
Art. 31. — Rapport de M. Bassinet 562
Art. 32 et 33. — Rapport de M. Cattiaoi 313
— Sous-chap. III.
Art. 1". — Rapport de M. Perrichont 316
Art. 2. ^ Rapport de M. Darlot 314
Googk
