partie avant sa réélection
— Commissions ordinaires :
Maintien 6
Composition 6
i** Commission. — Remplacement de M. Cernesson par M.
Perrichont il8
— Commissions spéciales. — Commission des tramways :
Fixation de la date du scrutin pour le remplacement de
M. Cernesson 118
Scrutin. — Nomination de M. Bailly S90
Délibérations (Annulation de).
Voir : Amnistie. — - Élections législatives. — Révision de la Constitution.
Googk
— «12 — Conseil oiifiiiAL db la Sbine {Suite),
Séances et seBsion».
— V session.
I" séance. — 89 octobre I
f séance. — 5 novembre 68
3" séance. — lï novembre Uf
4* séance. — 19 novembre W6
5* séance. — 26 novembre dO*
6* séance. — 3 décembre m
~ Prorogation de la session 370
7* séance. — 7 décembre 431
8* séance. — i4 décembre 557
9* séance. — 19 décembre 653
lu* séance. — S4 décembre 7i7
— Clôture de la session 915
— 3* session. — Décret de convocation 917
11* séance. — Î8 décembre 9lt>
Secrétariat du Conseil général de la Seine.
— Personnel. — Modification des cadres et budget
Rapport de M. Mayer 7»
Adoption ' 740
Séparation des deuœ Conseils.
— Déclaration de IL Allaire qa*il ne votera pas le bndget avant
la séparation des deux Conseils ISIO
Conseils (séparation des deux).
Voir : Conseil général de la Seine (Séparation des deux Conseils).
Conseils b*AaaoNDissBiiBifT.
— Observations sur l'examen par le Conseil général des vœux des
Conseils d'arrondissement 34
^ Répartition entre les commissions du Conseil des vonix des
Conseils d'arrondissement 7%)
CONSBOS D*AaaONDI88B]IBfT {Suité).
Pages.
Vœux da Conseil d'arrondissement de Sceaux tendant au prompt examen de ses \œux par le Conseil général, surtout en ce qui concerne son vœu d'élargissement de la route départementale n* 50 et de la porte de Bercy 434
Renroi au Bureau d'une pétition des membres des Conseils d'arrondissement de Sceaux et de Saint-Denis demandant à être admis dans la bibliothèque du Conseil municipal 429
GoNnsos DB prud'hommbs.
Voir : Prud'hommes,
Conseils du DiPÀaTEMBNT.
Voir: Contentieua»
CONSBIL SVPiBIBUR DBS BABAS.
Voir: Barcu.']
Constitution*
Voir: Réoiêion de la Conetitution,
GONTBNTIBUX.
École normale d'Auteuil. — Travaux de terrasse et de maçonnerie. — Instance Guillotin en règlement de comptes. — Autorisation de défendre.
Rapport et délibération 387
Honoraires des conseils du Département :
En affaires concernant les aliénés de la Seine. — Rapport
et délibération iSiS
En matière contentiense autre que celle d'expropriation
(1887-1888). — Rapport et délibération 311
En matière d'expropriations de voirie (1886-1887). — Honoraires Liouville et Picard. — Rapport et délibération. 884 En matière d'expropriations relatives à l'élargissement de la route départementale n* 53. — Honoraires Carré
et Picard. ~ Rapport et délibération 760
En matière d'expropriations concernant l'élargissement de la route départementale n' 66. — Honoraires à M* Picard. — Rapport et délibération 768
Googk
GoNTBMTiBOX {Suite).
— Legs Vallée. — TraosactioD avec les héritiers.
Rapport de M. Albert Pétrot 1216
/ — Préfecture de police. — Explosion de gaz du 30 septembre 1883. — Inst«inces Blaoc-Gonnet, Bobillier, veuve Cbaadot, Glaudon, Compagnie parisienne du gai et veuve Theiseo. — Autorisation de plaider.
Rapport et délibération 905
— Route départementale n* 11. — Réfection du pavage à Saint-
Ouen. — Instance Tétrel en réparation de dommages. — Autorisation de défendre.
Rapport et délibération , 386
— Route départementale n* 51. — Travaux d*égout. ^ InsUaee
Compagnie parisienne du gaz en réparation de dommages.
— Autorisation de défendre.
Rapport et délibération 906
— Routes départementales n** 5S et 63. — Voir : Même article.
— Honoraires des conseils du Département.
Route nationale n* 7 :
Demandes en indemnités pour dommages causés par les travaux d'adoucissement de la rampe de VillejuiL — Autorisations de défendre :
Instances Andriés, Broissard, Busnel, Dondenne, Fraissinet, Geay, Girard, Gritte, Ilaguenier, veuve Haslé, veuve Longh, Paget, Quelville, Tripon. — Rapport et délibération ÎU
Instances Colard, Duhamel, Loriot et Pary. — Rapport et délibération M
Instance Ravin. ~ Rapport et délibération 907
Instance Soutan. — Rapport et délibération 908
CoiTTRIBUTIOlfS OIRICTES.
Voir : Impôts (Contributions directes).
