HOSTEIN. (M
Voir : Transports en commun. — Tramways départementaux.
HôTBL OB LA Cité.
Houilles.
Hygiènb publique.
Voir : Préfecture de police (Hôtel de la Cité).
Voir : Transports en commun (Tramways : Ligne de Neuiliy à Bezons).
Voir : Phosphore blanc.
Googk
Pages.
Ili-Saint-Dbnxs (Ponts de Y).
Voir : Voirie (Ponts).
Immeubles départementaux.
Asiles dCaliénéS'
Voir : Aliénés (Asiles).
Casernes de gendarmerie.
Voir : Gendarmerie (Cîasernes).
Dépôt de mendicité de Villers-Cotterets.
Voir : Dépôt de mendicité de Villers-Cotterets.
Hôtel de la Cité.
Voir : Préfecture de police {Hùtéi de la Cité).
Maison de Nanterre.
Voir : Maison de Nanterre,
Maison quai des Or/èores.
Maison rue de Clignancourt^ Î2.
— Grosses réparations en 1889.
Rapport et délibération 9N)5
Morgue.
Voir : Morgue.
Palais de justice.
— Petit-Parquet. ~ Extension des bureaux et création de qua-
torze cellules.
Rapport de H. VaillanU 639
OélibéraUon 640
— Travaux d'achèvement et d'agrandissement. — Travaux neufs
et grosses réparations.
Rapport de H. Gamard 699
Délibération 7(»
tribunal de commerce.
Voir : Commerce (Tribunal de commerce).
Googk
Ptiti*
Impôti.
Affiches murales permanentes et ooitures-rédames.
— Projet de vœa de U. Després tendant à imposer les affiches mo-
rales permanentes et les voitnres-réclames. — Renvoi k la Commission des vœux 648
Bourse du commerce*
Voir : Commerce (Impôts : Projet de yœu de M. Hector Dépasse).
Centimes additionnels.
Voir : Cadastre.
Centimes ewtraordinaires.
— Fixation du maximum en 1889.
Rapport et délibération 900
Contributions directes.
— Repartement pour 1889.
Rapport et délibération SSl
Patentes et impôts sur le commerce.
Voir : Commerce.
Prestations en nature.
^ Tarif de rachat.
Rapport de U. Deville 096
Délibération 098
— Délibération du Conseil municipal de Saint-Mandé, tendant à la
suppression des trois journées de prestation à partir du i" jan- Tier 1889.
Renvoi à TAdministration liS5
Incendiés di la Gutanb*
Voir : Assistance publique (Secours).
iNDimcirâs db TaoussiAC.
Voir : Instruction publique (Bourses, indemmtés de Iroossean, etc.)*
Googk
Ikdustub.
Voir : Enfanté employés dans l'industrie. — Phosphore blanc.
Inspection db la bodchbrib.
Voir : Boucherie.
INSPECnOB DE LA SOTICHAROB DIS BNPAHT8 SVB LA VOIB POBUQVB.
Voir : Enfanis sur la ooie publique.
iNSPBCTIOIf DBS BNF/NTS MORALMENT ARâNOONNÉS.
Voir : Assistance publique (Enfants moralemeot abandoDués : Âd«aioisUatioa et fiouices).
InSPICTIOB DD TRAVAIL DBS tlfPANTS DAHS L*IN0D8TRIE.
Voir : Errants employés dans l'industrie.
Inspection HioicALE des écoles et du personnel exsuoxant.
Voir : Instruction publique {ins^ecJioa médicale).
Institut commercial.
Voir : Instruction publique (Bourses).
NSTITDTION BIaONAT.
Voir : Instruction publique (Bourses).
Institut national agronomique.
Voir: Instruction publique (Bourses).
Instruction criminelle {(Me d').
— Vœu de M. Champoudry, tendant à enlever au préfet de Po-
lice et aux préfets des départemeots le droit de oonstatatioDS Judiciaires à eux conféré par l*arL 10 du Gode d'instruction criminelle.
Rapport de M. Bompard 407
Adoption W7
PagM.
IlimnCTIOlf MIUTAIAI.
Voir : PuisBonce militaire (Armée).
IXSTftUCTlOIf PVBUOn.
Bibliothèques communale» de la banlieue.
- Subventions.
Rapport de M. Gbanvière 890
Délibération 83S
« Joarnal de la Santé ». — Don, par M. de Rossiény, de cinquante abonnements gratuits pour le corps enseignaat et les bibliothèques communales 199
Bibliothèque» populaire» libre» de la banlieue.
Subventions.
Rapport de M. Chanviére 827
Délibération 828
Bourse»^ indemnité» de trou»»eaUf etc.
Collège Ghaptal :
Bourse Boyer. — Promotion.
Rapport et délibération 136
Yoir : Même article: Collège Chaptal.-- École /.- B. Say (Écoles primaires supérieures).
Collège Chaptal et école J.-B. Say.
Liste de boursiers (Bregerre, Donrdement, Drivet, Dubost,
Gilles, Girardot, Mejan, Pradier).
Rapport et délibération 218
Bourses Bussard, Chauvin, Langot, Noël (Adolphe), Noèl (Pierre), Paulin 944
Voir : Collège Chaptal. — École J.-B. Say. CoUége RolUn.
Promotion Crouzon.
Rapport et délibération 780
tcole Braille.
Voir : École Braille.
Googk
Instruction pubuqub (Suite).}
École centrale des arU et manufactures. — Sourses Methelin, Troaquoy, Bertifont, Breuillé, Durauton, Félix, Bétboré, Belleogé.
Rapport et dëlibéraUoo T
École des arts et métiers d'Angers.
Indemnités de trousseau aux jeunes Gouttes, ItaJKnuvt,
Sandillon. — Happort et délibération ^^
Prolongation de bourses Brachotte et Martinet. — Attribution de bourse Goutte . — Rapport et délibération. . . ô^'
Écoles des hautes études commerciales. — Bourses iilcb^ et Dunkel.
Rapport et délibération i^
École d'horticulture de Versailles. — RatiBcation des boarses Delarié et Formé ^/
École Élisa-Lrtîmonnier. — Attribution des boarses DuYal, Petit, Pottier {Adèle el Antoinette), Langlois.
Rapport et délibération 5^
École normale de dessin.
Pétition de M. Guérin, directeur, sollicitant la création
de bourses dans cet établissement. — Ordre du jour. . 677 Demande de bourse de M'^* Marie Givinski. — Ordre du jour ^
École normale d'institutrices. — Indemnités de trousseau à M"*' Bloch, Bret, Chanteau et Oeviers.
Rapport et délibération 593
École Pompée. — Transfert Boureindeloup. — Bourses Caborit et Jacob. — Liste de boursiers (Bruneau, Lenoble et Gérard).
Rapport et délibération ***
Prorogation Brunet.
Rapport et délibération **^
École J.-B. Say. — Promotion Mulot.
Rapport et délibération 779
Écoles primaires supérieures. — Proposition de M. Stanisfas Leven tendant à la transformation en demi-bourse d'interne de la bourse d'externe du jeune Pradier. — Renvoi k la 5* Ck>nmiission ***
Ordre du jour ^^
Googk
Pages.
I?(STfiDCTION PUBLIQUE {SultC),
— Horticulture. — Bourses de voyage aux deux ouvriers jardi-
diniers Desvignes et Lemaire.
Rapport et délibération 483
— Institut commercial. — Bourses Chabanean, Niclasse et Vida-
lenc.
Rapport et délibération S16
— Institution Magnat — Établissement d'une liste de boursiers
(Berthy, Conda, Dussart, Lestic, Prud'homme, Robert, Sandrin, Sorel) 593
— Institut national agronomique. — Allocation d'une subvention
de 509 francs à l'élève Gonac pour la continuation de ses
études.
Rapport de M. de Bbuteiller 3S0
Délibération 3«1
— Lycées:
Plainte de M. Chevillard sur le sujet donné en épreuve aux bourses des lycées.
Rapport de M. Gaufrés 398
Ordre du jour sur cette pétition 399
— Lycées de Paris :
Relèvement du taux des bourses.
Rapport de U. Gaufrés 58
Délibération 59
— Lycées Gharlemagne et Condorcet. — Exonération de frais de
fournitures classiques.
Rapport et délibération 134
— Lycée Louis-le-Grand. -~ Indemnité de trousseau Gœdorp.
Rapport et délibération 135
Bourses Bordet, Sossote et Frédéric.
Rapport et délibération S16
Voir : [Puissance militaire (Armée).
Caisses des écoles.
— Subventions.
Rapport de M. Chauvière 835
Tableaux statistiques 838
Amendement de M, Jallon 852
Amendement de M. Stanislas Leven 854
Adoption de l'amendement de M. Jallon 85G
Googk
Instruction pubuqub (À'utte).
Délégationa cantonales.
— > Visite des écoles privées par les délégués cantonaux.
Adoption d*ime proposition de MM. Bompard et Saint- Martin invitant rAdministration à faire inspecter par les délégués cantonaux les écoles libres du départemeot de la Seine SU
École anneae de l'école normale (Tinetitutricea.
— Donation par M** veuve Lerond d*une rente annuelle de 15 fr.
à employer en un livret de la Caisse d'épargne.— Acceptation. Rapport et délibération 096
Écoles communales*
— Choisy-le-Roi. — Demande de modèles pour les ateliers. —
Proposition de M. Ghauviére tendant à co qu'il soit fait droit à cette demande.
Renvoi de cette proposition à l' AdministratiOù 60
École normale cC instituteurs.
— Budget de Técole pour 1889.
Rapport de M. Piperand 934
DélibéraUon 935
— Fixation du montant des dépenses de construction de Técole.
Rapport de M. Piperand 4 935
Délibération 938
Voir : Contentieua (École normale d*Aiit«uil).
École normale d'institutrices.
— Comptes et budgets.
Rapport de M. Gaufrés 471
Délibérations 48i
— Travaux d'entretien et d*amélioration 481
Écoles primaires supérieures.
— Acceptation par le Conseil municipal de Boulogne du règlement
relatif à l'admission des enfants de la banlieue dans les écoles primaires supérieures de Paris 597
Googk
PagM.
iNSTftucnoif puBUQUE {Suite)*
Écoles publiques.
— Installation dn bnste de la Uépubliqne dans les écoles publi-
ques siiburbaines.
Rapport de M. Gaufrés 677
— Souscription à la gravure de Picbio : « La raort de Baudin ».
— Voir : Souscriptions.
Voir : Même article. — Inspection médicale.
Enseignement agricole*
— Répartition de la subvention aux communes.
Délibération 1Î06
— Ordre du jour sur deux pétitions de M. Lagme reUiUvos : l'ane
à la répartition précédente, TauUre à l'achat d'ouvrages traitant de renseignement agricole iSOO
Voir : Souscriptions (à TAgriculture élémentiire, théorique et pratique).
JSmposkiion ^niçe^sellA Ae ABBQ^
— Vœu de la Délégation cantonale de Sceaux tendant au paiement
par le Dépai'tement des dépenses de préparation des travaux scolaires destinés à l'Exposition universelle, — Renvoi à la Commission des vœux 194
Fournitures clasàigues (Exonération des irais de).
Voir : Même article^ — Bourses (Lycées Cbarlemagne et Condorcet).
Inspection médicale.
— Budget de Tinspection.
Rapport de M. Chauviére 814
— Proposition de M. Navarre tendant à confier aux médecins-
inspecteurs des écoles Tinspectign du personnel enseignant. . 816
Adoption au scrutin de cet amendement , 826
Personnel scolaire.
-^ Recrutement. — Proposition de M. Lévéque tendant au recrutement du personnel par la voie excludve du concours. — fienyoi.^ .la.f. Cp.mmission ...,,,,,,.,,.,,., 646
Googk
iNmocnoif ruBUQus (Suite).
— Seooars k MM. Boochei, Garlier, Jean^erre, Lalanee, Maigne,
Pallenx, Sieffert Rapport et délibération^ 59i
Voir : Même article. — BMiothèques oammunaleê* InBpection médicale.
Secoure auœ communes pour constructionê scolaires,
— A Asniéres pour la eonstnictioii d'an groupe scolaire.
Rapport de M. Gaston Carie ISH
Délibération itti
— A Chevilly poar la eonstmetion d*nne mairie-éeole.
Rapport et délibération MO
— A Goarbevoie pour la eonstraction d'nn groape seolaire.
Rapport de M. de BouteiOer 871
— A Fontenay-sons-Bois poor la eonstmetion d*nn gymnase.
Rapport de M. Gaston Carie iMO
Délibération iSII
Sténographie*
-^ Proposition de M. Georges Berry tendant à la création dans la banlieue d'an cours de sténographie.
Reiel m
Suboentions aum établissements libres.
— École de sylviculture des Barres. — Demande de sobrention..
Rapport de M. de Bouteiller 319
Ordre du jour 310
— École pratique de commerce et de comptabilité (de M. Pigier).
— Demande de subvention.
Ordre du jour 781
— École professionn^e des Ternes. — > Subvention 3tS
— Institution de bourses dans les établissements privés. — Voir :
Même article, — Bourses.
— Lamotie (M"*). ~ Demande de subvention poor la créaticm
d'une école commerciale.
Ordre du )oar • •••« •« 3S8
Googk
ISST.
Itaub.
IvBY (Usine d*).
iTRT-SUa-SEDIE.
Jacob (M.).
Jeanpierrb (M .y.
J OINVILLB-LE-PûNT.
Voir : Instruction publique [lËJOÊeigMiment agricole).
Voir : Commerce (Trailés de oommeroe).
Voir : Baum.
Voir : Chemins vicinauœ de grande oommunica' tion (Chemins n** S9 et 63).— Cimetières parisiens* — Eaux. — Voirie,
Voir : Instruction publique (Bourses : École Pompée). Voir : Instruction publique^erwanA scolaire). Voir : Centenaire de 1789.
Pt|M.
m Journal oe la santé » (Don d'abonnements au).
Voir : /fistruc^con publique (Bibliothèques communales).
JOUSSET DE BeLLESMB.
Voir : Asiles d'aliénés (Asile de Viile-Ëvrard).
Jury d'exprofriahon.
^ Désignation des membres du jury d'expropriation pour 1889.
Rapport de U. Maury 678
Délibération 578
Jdsticbs de paix.
Voir : Neuilly.
Kasel (M.).
Offires de vente d'une propriété. — Voir : Assistance publique (Hospices).
Googk
KoppB ^M"^ Louise).
^ Demande de subvention pour son établissement.
Ordre du Jour 959
Voir : Union du travail de9/èmme9n
Labobatouibs (LAboratoire monkipal, laboratoires commnnaax on départementaax).
— > Proposition de U. Alphonse Hombert tendant an prélèrement par le Laboratoire de matières alimentaires cbex les industriels ou commerçants qui nourrissent leurs employés, ou qui vendent des denrées alimentaires à emporter 56
— Extension aux communes de la banlieue de Taction du Labo-
ratoire municipal. — Demande d'un crédit de M,100 francs.
Dépôt et renvoi do mémoire à la 7' Commission 190
Rapport de M. Guicbard 391
Proposition d'ajournement de M. Benon 393
Article additionnel de U, Alfred Lamouroux réclamant la
coopération des communes 395
Ajournement de la discussion • 398
— Question de M. Allaire relative à un projet de création d'nn
laboratoire départemental ou de laboratoires communaux et
d'inspecteurs de la boucherie 538
Réponse de M. le secrétaire général de la préfecture de Police 543
— Proposition de M. Allaire tendant à l'inscription au budget
départemental d'une subvention de 50,000 francs pour ces
créations 5i5
Renvoi de cette proposition à la 7' Commission 547
— Proposition de M. Sauton tendant à laisser aux communes la
faculté de recourir au laboratoire de Paris ou de créer des
laboratoires communaux ou intercommunaux 547
Renvoi à la 7* Commission 548
— Observations de M. Guichard relativement à Tajoumement
de la discussion 505
Amendement de M. Allaire k sa proposition primitive. . . . 606 Renvoi de cet amendement à la 7* Commission 607
— Protestation du Conseil municipal de Boulogne contre l'exten-
sion du Laboratoiro aux communes de la banlieue. -^ Renvoi
à la 7* Commission 606
Googk
PagM.
LtiUlOCBOT.
Voir : Listruction publique (Bonrsesy indemnités de troasseauy etc.).
L«ACORNB (M.).
— Pétition de M. Lacorae sollicitant l'autorisation d'établir an
kiosque & journaux sur le quai d'Alfortville, & Âlfortville. Renvoi & l'Administration 420
Lait.
— Plaintes relatives à la vente du lait dans la banlieue.
Rapport de M. Poussier 9i
Renvoi & l'Administration M
Lalance (M.).
Voir : In$truction publique (Personnel scolaire).
Lamotte (M-*).
Voir : Instruction publique (Subventions aux établissements libres).
Langlois (Lucie).
Voir : Instruction publique (Bourses : École Ëlisa- Lemonnier).
Langot.
Voir : Instruction publique (Bourses : Collège Chaptal et école J.-B. Say).
Lbmaire (M.).
Voir : Instruction publique (Bourses : Horticulture).
Lbnobli (M.).
Voir : Instruction publique (Bourses : École Pompée).
Lerond (Veuve).
Voir : Instruction publique (École annexe de l'école normale d'institutrices).
Lbstic (M.).
Voir : Instruction publique (Bourses : Institution Magnat).
Googk
LévÂQUE (M.).
Voir : Enfants .employés dans V industrie (Inspection).
« LXOÛE DE l'INTÉrAt PUBLIC ».
Voir : Aliénés,
Ligue des bois de Paris.
— Pétition de M. Angevin relative à la libre circulation dans les
bois de l'État voisins de Paris.
Rapport de M. Simoneau 390
Ordre dn jour 301
LiLAs (Les).
— Décoration artistique de la mairie des Lilas et de celle de
Nogent.
Rapport de M. Delbomme 548
Délibération 548
UOCVILLE (M.).
Voir : Contentieua (Honoraires).
LoNOH (\euve).
Voir : Contentieuw.
Loriot.
Voir : Content ieuœ.
Louis-le-Grand (Lycée).
Voir : Instruction publique (Bourses).
Loyer (Secours de).
— Saint-Maui^des-Fossés. — Demande de subvention pour secours
de loyer.
Ordre du jour 051
LucENAY (Agence de).
Voir : Assistance publique (Enfanta moralement abandonnés).
Googk
PagM.
LUTBMA (M.).
Voir ; Adjudications municipales.
Voir : Instruction publique (Bourses).
Lycées de Paris.
Voir : Instruction publique (Bourses).
Lycées Cbarlem agiib et Coicdoiicet.
Voir : Instruction publique (Bourses).
Lycée Louis-le-Geand.
Voir : Instruction publique (Bourses).
Magnat (InstitutioD).
Voir : Instruction publique (Bourses).
Maigne (M'").
Voir : Instruction publique (Personnel).
Mairies.
— Décoration artistique des mairies. — Voir : Lilas (les),
Neuilly.
— Employas des mairies suburbaines. — Voir : Assistance pu-
blique (Subventions aux œuvres philanthropiques).
Maison de Fouillelse.
— Traits avec TÉtat pour le placement des détenues par voie de
correction paternelle.
Rapport de M. Vaillant 878
Délibération 888
Maison de Nantbrre.
— Renvoi à l'Administration d'une pétition de M. Cb. Mildé de-
mandant la mise en adjudication publique des appareils électriques de la maison de Nanterre 318
— Création d'un emploi d'interne en médecine.
Rapport et délibération i85
Googk
Maison di NAirmu» (Suité^
— Acquisition d'un terra&i pmt Tépasdage des eaux d^égont.
Rapport et délibération 4M
— Conversion en traitement de l'indemnité de rarcfaittcls.
Rapport de M. Benon •• 668
Rejet 660
— Achèvement dn chamin de ronde et établissement de caves.
Rapport et délibération 91 1
— Chauffage et ventilation. •— Prorogation pour six mois da
traité Geneste, Herscher et C".
Rapport et délibération 96i
— Redevance pour le logement à la maison de Naoterre des ou-
vriers de fiJM. Geneste, Herscher et G*. Rapport et déUbération 968
— Aménagement de la chapelle en ateliers de travail.
Rapport de M. Bompard 96t
— Proposition de M. Faillet relative au costume et à Talîmeiita-
tion des hospitalisés de Nanterre 963
Délibérations 967
— Entretien de la population. — Demande d'un crédit supplé-
mentaire.
Rapport et délibération 666
— Observations de M. Stanislas Leven sur le crédit d'entretien de
cet établissement itKi
Hospitalisés*
— Proposition de M. Faillet tendant & la reprise des malériaax
des constructions en cours et à Taménagement de salles pour
les vieillards hospitalisés 680
— Régime alimentaire des vieillards et des infirmes. — Renvoi à
la 7* Commission d'une proposition de fil. Faillet tendant à
son amélioration 369
Rapport de M. Réties 875
Renvoi & l'Administration 875
Prisonniers.
— Placement à Nanterre des prévenues et condamnées à moins de
deux mois. — Projet de traité avec l'État. Rapport de M . Guichard M
Googk
Pagee.
Maison dk Nanterre {Suite).
^ Renvoi à la i" Commission d'une proposition de M. Vaillant
relative & l'internement des prévenues dans la maison de
Nanterre i006
Adoption des conclusions de la Commission; délibération et texte du traité. iC07
Voir : Budget de 1889 (Amendements de M. Stanislas Leven).
Maison rue de Cugnancourt, 19.
Voir : Immeubles départementauœ (Maison rue de Qignancourt, 12).
Maisons-âlfort.
— Festival municipal. — Allocation d'un prix 77
— Pétition du Conseil municipal de Maisons-Alfort, tendant à
l'élargissement de la rue de Créteil, à Maisons-AIfort. Rapport de M. Baulard et renvoi à l'Administration 4Î0
Maison de secours.
— Maison de secours de Nancy. — Voir : Assistance publique
(Secoors).
Manbcq (M.).
Marais.
Marâcbal (M.).
Mariotti.
Martinet.
Voir : Saint^Maurice.
Voir : Assistance publique (Hospice de Bicétre).
Voir : Aliénés^. ~ (Administration et finances : (Question de M. Vaillant).
Voir : Aliénés. — (Administration et finances : Ques^ tion de M. Vaillant).
Voir : Instruction publique (Bourses : Écoles des arts-et-métiers).
Googk
PifH*
Maia« (Prison de).
Voir : Prisons.
Mazb (Hippolyte).
Voir : Souscriptions.
MÉDECINS ALiÉNiSTBS (Association des).
Voir : Aliénés (Association des médecins aliénistes de France).
Mil AN.
Voir : Instruction publique (Bourses : Collège Gbaptal et école J.-B. Say).
MiMoiass PRirscTORAux.
— Observations de M. Stanislas Leven sar le retard apporté à la
distribation des mémoires sar les aliénés, les enfants assistés
et les enfants moralement abandonnés 3S
^ Introduction de mémoires :
De 77 à 150 B
De 151 à 161 70
DeieSà 164 ii6
De 165 à 167 IW
De 168 & 185 308
De 186 à IW. 373
De 190 à 210 43J
De211àS17 558
De 218 à 234 654
De 235 à 250 7»
De 261 & 267 M
MlCHKL.
Voir : Instruction publique (Bourses : École des hautes études commerciales).
MiLDÉ (Gh.).
Voir : Maison de Nanterre.
PafM*
MOBOIBE OiPABTmRTAL.
Proposition de M. Stanislas Leven, tendant à rétablissement d*un inventaire du mobilier des établissements départementaux au 31 décembre 1888.
Dépôt et adoption 315
— Compte de gestion du conservateur.
Rapport de M. Alfred Lamouroux 866
DéUbération 867
MONIN (D*).
Voir : Hommages au Conseil. ~ Souscription».
MONNAIK.
— Projet de vœu de ftf. Paul Brousse, tendant à la frappe de
pièces de 2 centimes et de 1 centime.
Dépôt et adoption 85
MoNTÉvAAiN (École d'ébénisterie de).
Voir : Enfants moralement abandonnés (École d'ébénisterie de Montévrain).
MoNTMABTRs (Poteme de).
Voir : Poterne de Montmartre.
MONTEEUn.
Voir : Voirie (Chemins vicinaux de grande communication : (^emins n** 14, 15 ; Route départementale
MoMTBOUaE.
Voir : Voirie (Chemins vicinaux de grande communication : Chemins n* 46 et 62).
Monuments commAmoiiatifs, bustes, etc.
Voir : Delacroiœ (Eugène). — Desaiw.
MOBOUB.
Appareils frigorifiques. — Renouvellement du marché d'entretien.
Rapport et délibération 874
Googk
MOULEUBS BN PLATEE.
Voir : Enfants sur la voie publique.
MorrjNS (Agence de).
Voir : Assistance publique (Enfants moralement abandonnés : Agences).
MrTi* ALITÉ (3* congrès national de la).
Voir : Assistance publique (Subventions à des œarrps philanthropiques).
Nantua (Inauguration de la statue de Baudin à). Voir : Baudin,
Navigation.
NeI'ILLY.
Canal. Saint^Denis et bassin de La Villette.
Amendement de M. Stanislas Leven, relatif an partage des
produits avec la ville de Pans. U5
Rapport de M. Deligny 704
Discussion 705
Rejet de Tamendement de M. Stanislas Leven 718
Adoption des conclusions de la Commission 718
Délibération et convention 718
Proposition de M. Stanislas Leven, demandant le compte des dépenses mandatées pour les travaux d*approfondissement et les pièces justificatives. Renvoi à la 8* Commission 9tt
Marne. — Tour--de-Mame :
Communication d'une lettre du ministre des Travaux publics relative à la mise en état de navigabilité du Tonr-de-Mame. 14
Observations de M. Arsène Lopin S6
Renvoi à la 9* Commission de la lettre du ministre des Travaux publics J6
Justice de paix. — Achat de mobilier pour la salle d'audience.
Rapport de M. Stanislas Leven 533
Délibération S34
Pétition de la municipalité pour la décoration de Thôtel de ville de cette commune.
Renvoi à l'Administration 550
Googk
NiCLASSB (M.)«
Voir : Instruction publique (Boarses : Institut commercial).
Nliiss (Groupe de).
Voir : Assistance publique (Enfants moralement abandonnés : Groupes).
NoiL (Adolphe).
Voir : Instruction publique (Bornas : Collège Chaptal et école J.-B. Say).
NoiL (Pierre).
Voir : Instruction publique (Boarses : Collège Chaptal et école J.-B. Say).
No0int-sub-Mabnb.
~ Décoration artistique de la mairie. — Voir : Lilas (les).
Voir : Octrois,
Noist-lb-Sbc.
Voir : Enseignement agricole, — Transports en commun (Tramways : Lignes de Pantin à Noisy-le> Sec).
Obsbavatoibi POPCLJkiM DU TrocadAko.
— Demande de subvention.
Délibération 043
Octrois.
— Vœu de M. Saint-Martin» tendant à la suppression des octrois. 721
Adoption 7M
— Compte de Foctroi de banlieue pour Tannée 1887.
Rapport de M. Stanislas Leren / 169
Délibération 161
>- Choisy et Vitry. — Déplacement d'un bureau mixte.
Rapport et délibération ttO
-^ lIontreuil-sous-Bois. — Création et déplacement de bureaux. *
Rapport et délibération 1261
Googk
Octrois {Suite).
— Nogent-sur- Marne. — Suppression de li taxe sur les huiles non
minérales.
— Puteaux. — Déplacement du bareao central.
Rapport et délibération 219
— Saint-Mandé. -^ Prorogation des taxes.
Rapport et délibération 317
— Saint^M aur. — Suppression de la taxe sur les buUes miné-
rales.
Rapport et délibération Si8
CElTVRBS PHILANTHROPIQUES.
Voir : Assistance publique (OEuTres philanthropiques).
OlfNIBI'5.
Voir : Transports en commun ^Tramways).
OrMKSSO!!.
Voir : Ru d'Ormesson.
OiPRKi.nf AT Prévost oe Cbhpuis.
Voir : Assistance publique (Orphelinat Prévost de Cempuis).
Pagbt (M.).
Voir : Contentieuœ.
Paicher (M.)»
Voir : Enfants sur la ooie publique.
Palais oe JusncE.
Voir : Immeubles dépariementauw (Palais de justice).
Pantin*
Voir : instruction pa^h'^ue (Enseignement agricole). ~» Laboratoire municipal.
Googk
Parv (M.).
Patentes.
Patureau (Lucie).
Pailix.
Voir : Content ietur.
Voir : Commerce (Impôts).
Voir : École Braille.
Voir: Instruction publique (Bourses: Collège Chaptal et école J.-B. Say).
FiCHB FLUVIALE.
—* Pétition de M. lissier , deiuaudant l'autorisation pour les
piVrbeurs de se servir du ûlet Gille.
Rapport de M. Alfred Lamouroux 489
Renvoi à rAdministration 490
Pernt (Maison).
Voir : Voirie (Route départeiiieotale n* 7<).
Pebrichont (M.).
Voir : Conseil (jénéral de lu Seine (Commissions du Conseil).
Personnel ue l'Enseignement.
Voir : Instruction publique (Personnel scolaire).
Petit (Thérèse).
Voir : Irtstruvtion publique (bourses : École Ëlisit Lemonnier).
Pétitions.
— Dépôt de pétitions, p. 62, 109, 49i, 303, 367, 429, 354, 6S0,
Phosphore rlanc.
— Projet de vœu de M. Bompard, tendant à l'interdiction du
phosphore blunc dans la fabrication des allnmettes 553
Renvoi à la Commission des vœux 554
Picard (M*).
PiERRAT (Emile).
PXERREPITTB.
PlOIER (U.).
Pilon (M.l.
Voir : Contentieuw (Honoraires des conseils dn Département).
Voir : École Braille.
Voir : Voirie (Chemins vicinaux, de grande communication : Chemin n* li bis).
Voir : Instruction publique (Subventions aux établissements libres).
Voir : Exposition universelle (Pétition de MM. Pilon et Ck>rdler).
Pouce suburbaine.
Voir : Préfecture de police.
Pompes a incendie.
Voir : Sapeurs-pompiers.
Pompes funèbres.
— Vœu du Conseil municipal d'AlfortviUe tendant à la liberté des
pompes funèbres. — Renvoi à la Commission des vœux 651
Pont de Conflans.
Voir : Voirie (Ponts).
Ponts de l'Ile-Saint-Denis.
Voir : Budget (Amendements de M. Stanislas Leven).
Poterne de Montmartre.
— Transformation en porte à ciel ouvert.
Rapport de M. Simoneau 667
Délibération 668
PoTTiER (Adèle et Antoinette).
Voir : Instruction publique (Bourses : École ËUsa . .Lemonnier)»
Pages.
PiuoiBa (M.).
Voir : Instruction publique (Bourses : Collège Cbaptal et école J.-B. Say) ; écoles primaires supérieures.
Pm&PBcnmx de pouce.
— Dispensaire de salubrité. — Honoraires des médecins chargés
des visites sanitaires dans la banlietfe.
Rapport de M. Guichard 861
Réduction du crédit 862
— Hôtel de la Gté. — Grosses réparations à la cour d'honneur.
Rapport et délibération 575
— Police suburbaine. — Création d'une ctisse des retraites pour
les agents inférieurs.
Question de M. Bailly 67©
Adoption d'un ordre du jour invitant l'Administration à présenter des propositions d'organisation de cette Caisse
des retraites 670
Rapport et délibération ' 910
Voir : Laboratoire municipal.
Prépets.
— Droits en matière d'instruction criminelle. — Voir : Instruc-
tion criminelle.
PnïMERY (Agence de).
Pré Saint-Gervais.
Voir : Assistance publique (Enfants moralement abandonnés : Agence!^).
Voir : Gendarmerie. — Sociétés de gymnastique^ de tir, etc. — Pré Saint-Geroais. — Voirie (Chemins vicinaux de grande communication : Chemin n* 61).
Prestations en nature.
Voir : Impôts (Prestation^.
Googk
Frisons.
Entretien, travaux neufs et grosses réparations.
Rapport de M. Vaillant 884
Délibération 892
Question de M. Vaillant sur la suite donnée à des délibérations relatives aux prisons 93
Proposition de M. Benon, tendant au déplacement de la prison
de Mazas im
Renvoi à la Commission des prisons 105
Voir : Maison de Fouilleuse. — Maison de Nanterre»
PaoDrns éventuels*
Voir s Budget.
PaUDHOMME.
Voir : Instruction publique (Bourses : Institution
Magnat).
pRCD HOMMES (Gouseil des).
— Pétition du Comité de vigilance du XVII* arrondissement, ten-
dant à la rétribution des conseillers prud*hommes ill7
Avis favorable 408
Puissance miutairb.
Armée,
— Réserve de l'armée active. — Proposition de M. Baulard, ten-
dant à exonérer du service des % jours les sapenrs-pompierft des communes de la Seine. — Renvoi à la Commission des vœux 61
— Volontariat. — Proposition de M. Stanislas Leven, tendant à
Talloeation au jeune Seguin de la moitié de la prestation du
volontariat d*un an. — Renvoi à la 5' Commission 191
Rapport de M. Gaufrés 324
Adoption de la proposition 325
Fortijlcations.
— Enceinte fortifiée de Paris :
Ouverture d'une porte nouvelle entre Clichy et Saint-Ouen.
— Pétition du Conseil municipal de€licfay. Rapport de If* Allaire et renvoi à T Administration 982
Googk
PtfM.
PCIUANCK MIUTAIRB (Suite).
Oavertare d'une porte rue Didot. — Proposition de M.Jacques.
Renvoi à l'Administration 363
Agrandissement de la porte de Bercy.
Renvoi à TAdministration 363
Voir : Conseils d'arrondissement.
Servitudes militaires :
Dépôt par M. Alexandre Lefèvre :
1* D'une pétition tendant à la suppression de la xone militaire 105
S* D'une proposition ayant le même objet 106
Adoption de cette proposition 106
Observations et proposition de Bl. Champoudry sur le procès- verbal de la discussion précédente 113
PCLLEUX.
Voir : Instruction publique (Personnel scolaire).
PCPOLBS DE LA SeINE.
Voir: Assistance publique {EniaiUis moralement abandonnés : Placements. — Orphelinat Prévost).
PUTBAUX.
Voir : Octroi tt.
QUELVILLB (M.).
Voir : Content ieuœ.
Remerciembnts au Conseil.
— Du maire de Pantin, pour une subvention scolaire fà
— Dé la Société pour la défense des intérêts de la vallée de la
Seine, pour une subvention 30
— Du Conseil municipal de Bagnolet, pour une subvention rela-
tive à l'enseignement agricole 30
— De Bl. Ueynet, pour la continuation de la subvention relative
à son cours d'anglais d'Alfortville 36
y<Àr : 2>e Barrau.
Googk
Pages.
RÉ8KRVB DE L'aRMÉB ACTIVE.
Voir : Puissance militaire (Année).
« Reyanche de Saoit-Ouen » (La).
Révision de la Constitution.
— Décret d'annulation d'un vœu du il juin 1888, tendant à la
révision de la Constitution 27
» Revue des institutions de prévoyance » (La). Voir : Souscriptions.
Robert.
RoLLIN (Collège;.
Romain VILLE.
