SOUSCRIPTIONS
Stains.
Statutique.
L'agriculture élément air e^ par M. LAgrae.
Souscription iWI
ValcooliBme^ par M. le docteur E. Monin.
Proposition de M. Albert Pétrot de souscrire à cet ourrage.
Renvoi à la 5* Commission 10
Rapport et délibération S4S
Ce que coûte le chef de l'État en Monarchie et en Republique, par F. Bonnange.
Demande de souscription. — Ordre du jour 601
Reçue des institutions de prévoyance. — Demande de souscription de M. Hippolyte Maze.
Ordre du jour iS&3
Traité de la commune, par MM. Béqnet et Roussel. Demande de souscription de M. Paul Dupont.
Renvoi à la 6' Commission 116
Rapport et délibération iS4i
Traité de morale, de M**Haymann.
Demande de sooscriptioo. — Ordre du jour 807
La mort de Baadin, grarure de M. Pichio. Demande de souscription.
Rapport de M. Piperaud 80t
Amendement de M. Faillet 863
Amendement de M. Saint-Martin 864
Adoption de l'amendement de M. Saint^Martân et délibération 864
Souscriptions à des monuments commémoraUfs. — Voir : Delacroiw. — Deêaiw.
Voir '.Instruction publique (Enseignement agricole: Répartition de la subvention).
Voir : TroDail»
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PftfM.
SriNOSHAPHIB.
Voir : Ifiêtruction publique (Stfoographie).
SVBTBNTIONS.
SUCCKSSIONS.
Aux communes pour constnictioiis et ameublements scolaires. — Voir : Instruction publique (Subventions aux établissements libres).
Aux communes ponr opirations de voirie. — Voir : Alfort- Dille.
Aux œuvres philantbropiques. — Voir : Aesistance publique (Subventions aux œuvres philanthropiques).
Aux sociétés de gymnastique, de tir, etc. — Voir : Sociétés de gymnastique, de tir, etc.
Vœu de M. Hovelacque, tendant à la dévolution à la commune, au département, à TÉtat, des successions ab intestat sans héritiers directs.
Rapport de M. Bompard 406
Délibération Ut
SUCT-BOMNIUIL.
Voir : Transports en commun (Chemins de fer de Grande Ceinture).
SUBCHAROB DBS BNFANTS SUa LA VOIBPUBUQUB.
Voir : Er\fants sur la eoie publique*
TabbA DBS Sablons.
Voir: Tramways.
TiLÉPHONB.
Pétition de la viUe de Qichy, demandant rétablissement d'une cabine téléphonique sur son territoire.
Rapport de M . Chabert 4S6
Renvoi à l'Administration pour étude d'un projet de réseau téléphonique dans la banlieue «. . . 4S5
Tbtbbl (Instance).
Voir : Contentiêum.
Googk
— vm —
Thiais.
Voir : Voirie (Route départementale n* 67).
Thirion (M.)>
Voir : Assistance publique (Enfants assistés : Hôpital de Berck-sur-Mer). •
Thomas (M. Ernest).
Voir : JSommageaau Conseil»
Tirailleurs des Lilas (Les).
Voir : Sociétés de gymnaatigue, de tir, etc.
TiSSIER (M.).
Voir : Pêche fluviale.
Tour-de-Marne.
Voir : Navigation (Marne).
Tours.
Voir : Assistance ^publique (EnCants assistés).
« Tout pour la France » (Société de lir de Clamart).
Voir : Sociétés de gymnastique, de tir' et d'instruction militaire.
« Traité de la commune » de MM. Léon Bequet et Roussel. Voir : Souscriptions.
Traités de commerce.
Voir : Commerce (Traités de commerce).
Tramways.
Voir : Transports en commun.
Transports en commun.
— Question de M. AUaire sur l'ordonnance de police du 10 mai
— Projet de vœu de M. Allaire, tendant à modifier cette ordon-
nance 979
Adoption 186
— Lettre du président de la Chambre syndicale des entrepre-
neurs de transports relative au vote du Conseil général tendant à l'abrogation de l'ordonnance de police de 1853. . . 363
Googk
Pages.
Transports en commun {Suite).
— Proposition de M. AUaire, tendant à l'abrogation de l'ordon- .
nance de police du 10 mai 1852 relative â la circulation des
voitures 4Î1
Adoption 42Î
— Question de M. Allaire sur un arrêt du Conseil d'État du 7 dé>
cembre 1888, concernant les transports en commun 608
— Projet de vœu de M. AllairOi invitant les pouvoirs publics à
préciser les pouvoirs du préfet de Police 615
Renvoi de cette proposition à la 7* Commission et à la Commission mixte des tramways 617
Chemina de fer.
— D'Auteuil à Boulogne :
Projet de vœu de M. Allaire, relatif aux moyens de faire exécuter cette ligne.
Adoption 256
Remerciements du maire de Boulogne 313
Question de M. Allaire sur la perte du dossier de raffaire. 491
— De Grande-Ceinture. — Vœu demandant rétablissement
d'une gare de marchandises à la station de Sncy- Bonneuil. — Communication du mini^ttre des Travaux publics, déclarant qu'il ne peut y être donné suite 23
— De l'Est—Gare d'Avron. — Proposition de M. Patenne,
tendant à l'envoi d'une délégation au ministre des Travaux publics pour hâter l'autorisation de construire cette gare.
Adoption 137
— De l'Ouest. — Vœu demandant l'arrêt des trains omnibus
de la ligne de Normandie aux sUttions de Clichy- Levallois, d'Asniéres et de la Garenne-Bczons. — Communication d'une lettre du ministre des Travaux publics
déclarant qu'il n'y a pas lieu d'y donner suite 22
Voir : Même article: ligne d'Auteuil à Boulogne.
— De Paris à Sceaux et à Limours. — Pétition d''Aabitant5
du XIII* arrondissement demandant le déplacement de la ligne dans la traversée de Paris et l'établissement d'une gare centrale dans le V* arrondissement. — Communication d'une lettre du ministre des Travaux publics déclarant qu'il n'y peut être, donné suite 21
PafM.
Transpokts m commun (Suite),
Chemins de fer nogentaU,
— Ligne de Bry-sur-Maroe à Yincennes.
Invitation à rinaugoration 7M
Frais de contrôle de cette ligne.
Rapport et délibération Ml
Omnibue.
Voir : Même article : tramway e.
Tramways.
^- Commission mixte des tramways. — Nomination de M. Bailly.
— Voir : Commissions du Conseil.
— Pétition de M. Hostein, demandant la rétrocession de diverses
lignes de tramways 140
— Proposition de M. Emile Richard, tendant à la demande en
concession au Département de toutes les lignes de tramways
à créer 138
Adoption de la proposition de M. Emile Richard 140
^ Proposition de M. Vaillant, tendant à la reprise et à la gestion
par le Département des lignes de tramways Nord et Sud. . . 147 Renvoi à la S* Commission de la pétition de M. Hostein et de la proposition de M. Vaillant 160
— Observations de M. Paillot sur le proeés-verbal de la discus-
sion 197
— Lettre de M. Hostein additionnelle à sa pétition. — Renvoi à
la S* Commission et à la Commission mixte des tramways. . 302
— Observations de M. Alexandre Lefévre an sujet de la solution
générale de la question des tramways 331
— Question de M. Allaire sur la date à laquelle TAdministration
compte introduire les propositions de la Compagnie des omnibus relatives an rachat des tramways Nord et Sud 496
Réponse de M. le directeur des Travaux. 496
— Lettre de M. E. de Guérie, président du Conseil d'administra-
tion de la Société des tramways de Paris et du département de la Seine, au sujet des propositions de rachat par la
Compagnie des onmibus des tramways Nord et Sud 659
Renvoi de cette lettre à la Commission mixte des tramways 660
Googk
Taanspobts en commun (Suite).
— Qaestioa de M. Alexandre Lefôvre sar cet propositioiis 617
Dépôt de ces propositions par M. le Secrétaire général de
la Préfecture de la Seine 618
Renvoi à la Commission mixte des tramways 619
— Lettre de M. Sauvalte, syndic de la faillite des Tramways-Sud,
an sujet d'une protestation de la Compagnie des tramways de Paris et du département de la Seine, relative aux droits
des Tramways-Nord 730
Renvoi à la Commission mixte des tramways 731
— Ligne de Cbarenton à Créteil. — Pétition du Conseil municipal
de Bonnenil-sur-Mame, tendant au prolongemeut de cette
ligne.
Rapport de M. Baulard 419
Renvoi & T Administration avec avis favorable 420
— Lignes de Courbevoie à Rueil, de Créteil à Bonneuil, de Neuilly
à Saint-Denis. — Pétitions diverses concernant ces lignes et renvoyées à la Commission des tramways.
Observations de M. Bailly, tendant au renvoi à la 2* Commission de ces pétitions 69
— Ligne de Neuilly à Bezons :
Renvoi à la S* Commission d'une pétition de la Compagnie des voies ferrées de la banlieue de Paris 71
Communication de M. Eugène Soulier, secrétaire-rapporteur de la Commission d'enquête, relativement au dépôt
de ses conclusions 117
Lettres de M. Barré, des maires de Houilles. Bezons, Courbevoie et Sarti'ouville, et délibération du Conseil mnnicipal de Colombes, tendant à la solution de la question par le Conseil général. — Renvoi à la 2* Commission 200
Demandes en concession. — Fresson et tramways de Paris.
Rapport de M. AUaire 288
Ajournement de la discussion 299
Nouveau rapport de M. AUaire 332
Discours de M. Emile Richard 340
Proposition de M. Vaillant, tendant à la concession au Département de la ligne Porte-Maillot à Bezons 352
Proposition de M. Lyon-Alemand ayant le même objet. . 361 Renvoi à la 2* Comniission et à la Commission mixte des tramways :
Googk
PafM.
Transports m comnnf {Suite).
1* Des conclusions da la Commission 880
t* Des propositions de MM. Vaillant et Lyon-Alemand. . . 361 Observations de M. Allaire snr le prooès-verbal de la discussion 371
— Ligne de Pantin à Noisy-le-Sec. — Pétition du Conseil munici-
pal de Noisy-le-Sec demandant le prolongement de cette
ligne.
Rapport de M. Péan 877
Renvoi à rAdministration 578
— Ligne de Rueil à Marly-le-Roi. ^ Prolongement jusqu'au pont
de Neuilly. — Concession à M. Tarbé des Sablons. Communication d'une lettre du ministre des Travaux publics relative à cette demande de concession 318
Rapportde M. BaiUy 706
DéUbération 768
— Ligne de Saint-Denis an bois de Boulogne.
Renvoi à la S* Commission d'une délibération du Conseil municipal de Saint-Denis, tendant à la prompte ouverture de cette ligne 650
Offres de construction par la Société des tramways de Paris et du département de la Seine. — Renvoi à la S* Comnûssion et à la Conmiission mixte des tramways. 73S
— Lignes de Sèvres à Saint-Cloud. — Vœu du Conseil d'arron-
dissement de Saint-Denis, tendant à la mise en adjudication
de l'exploitation de ces lignes 1S67
Renvoi à la Commission mixte des tramways 1168
Voir : Même article : Chemine de fer nogentaie.
TaivAa.
Projet de vœu de M. Cattiaux, tendant à l'exécution des travaux de canalisation et d'irrigation et à l'établissement d'une statistique du nombre des travailleurs nécessaires à chaque industrie. — Renyoi à la Commission des vœux 61
Dépôt d'une pétition des ouvriers de la Compagnie du gas relative aux salaires et & la durée du travail 33
Projet de vœu de M. Cattiaux, relatif aux accidents du travail. — Renvoi à la Commission des yœux. 108
Voir: Bourse du travail* — En/ante employés dans Vinduêtrie. — Boopaeition uniœraeUe, — Prud'hommes.
Googk
PagM.
Travaux pubucs.
Voir : Adjudications municipales. — Travail.
Tribunal de commerce.
Voir : Commerce (Tribunal de commerce).
Tripon (M.).
Voir : Contentietiœ,
Trocadéro (Observatoire populaire dn).
Voir : Observatoire populaire du Trocadéro.
Union coopératite de production et de consommation.
Ordre da jour sur une demande de subvention 9M
Union des plobertmtes de Stains.
Voir : Sociétés de gymnastique, de tir, etc.
Union des sociétés de gymnastique de France.
Voir : Sociétés de gymnastique, de tir, etc.
Union des sociétés de tir et d'instruction militaire.
Union ou travaa des pbmmes (M"* Louise Koppe, directrice).
— Demande de subvention.
Ordre du jour 4S4
Union horticole de Nogbnt-scr-Marnb (L*).
— Demande d'un prix pour concours S48
Renvoi à l'Administration Î48
Union nationale des sociétés de tir de France (L').
Voir : Sociétés de gymnastique, de tir, etc.
Usine d'Ivrt.
Voir : Eaum ((}nestîoD de M. Lévéque).
Googk
Vaillanti 01 OucHT (La).
Voir : Sociéiés de gymnoêtique, de tir^ etc.
Vallée de la Seine.
Voir : Société pour la défense des intérêts de la vallée de la Seine,
Vanvks.
Voir : Voirie (Chemins vicinaux).
« Vedette de M alaeopf » (La).
Voir : Sociétés de gymnastique, de tir, etc.
VlDALENC (M.).
Voir : Instruction publique (Bourses : Institut ccmd-
merdal).
ViLLEJCiF (Bassin de).
Voir : Eauw (Question de M. Lévéque).
VlLLEMOMBLE.
Voir : Voirie (Route départementale n* 41).
Villenecvb-la-Garenke.
Voir : Voirie (Ciiemins vicinaux de grande oommuoication : Chemin n* 6).
ViLLSPRKUx (École d^horticnlture de).
Voir : Assistance publitjue (Enfants moralement abandonnés : École d'horticulture de Villepreux).
Volers-Cotterets (Dépôt de).
Voir : Dépôt de mendicité de Ville rs Cotterets.
Villetaneusb.
Voir : Instruction publique (Enseignement agricole).
Villbtte (Bassin de La).
Voir : Naoigation,
PagM.
VnfCBiniBfl*
Voir : Yoirie (ChemiQ de grande coaunanicatioa n* i4),
Yitrt-sur-Seine (Société régionale d'horticolture de).
Voir : Société régionale d'horticulture de Vitrysur^Seine.
ViTET (Gommnne de).
VOBUX.
Voir: Octrois.— Voirie (Route départementale n* 59).
Projets de vœnx. — Voir : Aesistance publique (Enfants assistés : Toars). — Commerce (Impâts. — Faillites). — Phosphore bUtnc. ^ Transports en commun. — Travail» — Tribunal de commerce.
Adoption de vœux. — Voir : Aliénés (Administration et finances : Rapport général et délibération). — Amnistie. — Commerce. — Enfants employés dans l'industrie (Commissions locales). — Gymnastes de France. — Instruction criminelle. — Monnaie. — Révision de la Constitution. ~ Successions.
Suite aux vœux du Conseil. — Voir : Chemins de fer (de Grande-Ceinture, de l'Ouest, de Paris à Sceaux et Limours). Délibérations (Annulations de).
Vœuœ des Conseils d'arrondissement.
Voir : Conseils d'arrondissement.
Voirie.
— Pétition d^habitants d'Ivry, demandant le rescindement d'une
maison sise quai d'Wry, 16.
Renvoi à l'Administration SBO
Chemins ruraux.
— Chemin n* iO. ^ Voir même article : Chemins vicinaux de
grande communication (chemin n' 11 bis).
Chemins vicinaux.
— Établissement d'un dépôt cantonal à Pantin.
Rapport et délibération 467
Googk
Voirie {Suite).
^ Classement dans la grande vicinalité de la rue des Glaises, à
Vanves. — Pétition de la commune de Vanves.
Rapport de M. Jallon 755
Renroi à l'Administration 755
Voir : Champignonnières.
Chemins oicinatiûo de grande communication.
— Expropriations pour opéra' ions de voirie. — Règlement des
honoraires des conseils du Département. — Voir : Contentieux,
— Chemin n* 6 :
Construction d'un 3* caniveau.
Rapport de M. Bailly 131
Délibération 13S
Pavage dans la traverse de Villeneuve-la-Garenne, à Gennevilliers. — Rapport et délibération 133
— Chemin n* 11 his :
Classement dans la grande vicinalité du chemin rural n* 20 dit « Ruelle Verte », à Pierrefitte.
Rapport de M. Alexandre Lefèvre 469
Délibération 470
— Chemin n* 1\ :
Construction d'un égout à Montreuil.
Rapport de M. Alexandre Lefèvre 663
Délibération 665
Restauration de la chaussée dans la traverse de Vincennes.
Rapport de M. Alexandre Lefèvre 124
Délibération 126
— Chemin n' 15:
Restauration de la chaussée à Montreuil.
Rapport de M. Alexandre Lefèvre 72
Construction d'un égout entre l'avenue de Gravelle et la route nationale n* 5.
Rapport et délibération 210
— Chemin n* 21. — Restauration de la chaussée dans la traverse
de Rosny.
Rapport de M. Alexandre Lefèvre 123
Délibération 1 24
Googk
PagM.
YoniB {Suite).
^ Ghemia n* S5 :
Construction d*un ëgout à Saint-Hanr.
Rapport et délibération 907
Établissement d*une bordure de trottoir et d'un caniveau à Saint-Maur.
Rapport et délibération SOS
— Chemins n*" S5, S5 bis et S7. — Pavage de la chaussée à
Saint-Maur.
Rapport et délibération 209
— Chemin n* S9. — Relevé à bout dans la traverse d'Ivry.
Rapport et délibération 130
— Chemin n' 83. -^ Rescindement de l'immeuble Gogue, à Cla-
mart.
Rapport et délibération 196
— Chemin n' 44. — Rescindement de la propriété Winnen,
dans la traverse de Bagneux.
Rapport et délibération 468
— Chemin n* 45. ~ Transformation du pavage de la chaussée.
Rapport et délibération 75
— Chemin n* 46. — Construction d'un égout à Montrouge.
Rapport et délibération 127
•— Chemin n* 61. — Rescindement de l'immeuble Sauce au Pré- Saint-^ervais.
Rapport et délibération 881
-* Chemin n* 62 :
Établissement de trottoirs à Arcueil.
Rapport et délibération 128
Pavage et assainissement entre le chemin de grande communication n* 46 et la route départementale n* 54.
Rapport de M. Jallon 1105
Délibération 1197
— Cbemin n* 3. — Élargissement de la chaussée, à Ivry.
Rapport et délibération 129
Êgouta»
— Égout collecteur de Pantin-Aubervilliers. — Reconstruction.
Rapport de M. Péan 680
Googk
Vonns (Suite).
— Renvoi à rAdministratioQ d*une pétition dn Conseil nmmdpal
de RomainTille, demandant la constniction d'un égout oon-
vert dans la coounane 418
— Égont de Conflans. — Voir : Même article, route dépar-
tementale n* 60.
Jury d'eapropriatioiu
Voir : Jury d'expropriation.
Ponté.
— Ponts de Bry :
Paiement des oontingenU dus pour le rachat de ces ponts à
péage.
Observations de M. Stanislas Leven 905
^ Pont de Conflans :
Question de H. Lévéque sur le concours à ouvrir pour la construction de ce pont 79
Lettre du préfet de la Seine au ministre des Travaux publics, relative aux conditions économiques de la construction de ce pont 81
Ordre du jour de M. Lévéque, tendant à obtenir l'autorisation de construira ce pont. — Adoption 83
Modiflcations an projet de construction.
Rapport de M. Alexandre Lefévre 759
Délibération 76i
Programme duooncours. 763
— Ponts de rile-Saint-0enis. — Voir Budget (Amendements de
M. Stanislas Leven).
Routeê départementales.
— Acquisitions et ventes de terrains par snite d'alignements.
Rapport de M. Bailly 534
Délibération 535
— Route n* 7. — Construction d'égouts à Gennevflliers et à As-
niéres.
Rapport de M. Bailly 508
Délibération 599
— Route n' 11.
Voir : Contentiewo*
Googk
Voirie (Suite).
— Route n* 21. — Pavage entre la rue Dumoutier et le chemin
de fer du Nord.
Rapport et délibération 466
— Route n* S3. — Rescindement de la maison Biaury, à Bagnolet
Rapport de M. Péan et délibération 383
— Route n* 41. — Réfection du paragedans la traverse de Mon-
treuil, Rosny et YUlemomble.
Rapport de M. Alexandre Lefévre 73
Délibération 74
^ Route n- 50 :
Restauration du pavage dans les traverses de Cbarenton
et de Saint-Maurice.
Rapport et délibération S06
Élargissement de la route et agrandissement de la porte
de Bercy. — Voir : Conseils d'arrondissement. Prolongement de Tégout de Conflans.
Rapport et délibération OOI
— Routes n** 54 et 74. — Constructions d*égouts à Montrouge et
à Issy.
Rapport de M. Jallon 899
Amendement de M. Stanislas Leven 40i
Délibération 40S
— Route n* 59. — Mise à Talignement de la maison Cbatenay, à
Vitry.
Rapport et délibération 1960
— Route n* 67. — Remplacement des arbres dans la traverse de
Thiais.
Rapport et délibération 900
— Route n' 72. ~ Mise à Talignement de la maison Pemy, à Fon-
tenay-au\-Roses.
Rapport de M. Jallon 683
Délibération 684
— Route n' 74. — Voir : Même article (Routes n-54 et 74).
— Route n* 78. — Règlement des alignements dans la traverse
de Bonneuil.
Rapport et délibération 902
Voir : ChampignonnièreB.
Googk
YoniB (Suite).
Boutes nationales»
— RoQte n' 3. — GonstracUon d*aii égoat & Boody.
Rapport et délibération 465
Subeentions pour opérations de voirie.
Voir : AlfortoUle,
VoiTURIS-aÉCLAMBS.
Voir : Impôts*
VOLITTS (M.).
Voir : Éoole Braille.
VoLOif TAims DK CuGHT (Les).
Voir : Sociétés de gymnastique, de tir, etc.
VoLOMTAiaES (Les) d'Isst.
Voir : Sociétés de gymnastique, de tir, etc.
VOLOHTAIHBS DB JOOmLLI BT CbaMPIONT (Les).
Voir : Sociétés de gymnastique, de tir, etc.
VOLONTABIAT.
Voir : Puissance militaire (Volontariat).
WiLBELM (M***).
Voir : Assistance publique (Secours).
WofNBN (Propriété).
Voir : Voirie (Chemins vidnanx de grande comnranieation : Giiemin n* 44).
YiBURE (Kcole de réforme d').
Voir : Assisicuice publique (Enfants moralement abandonnés).
W. — Imprimerie monidpale, Hétel de VUls - 1889.
Googk
Googk
