DOT
Le maire.
Le maire.
Lo maire.
Le maire.
Le maire.
Le maire.
Le maire.
Le maire.
Le mairo.
Le maire.
Le mairo.
Le maire.
Le maire.
Le maire.
Le maire ou Tadjoint qui le remplace, 3 conseil lf>rii niunicipauB nommes par le Conseil.
Le maire. 2 conseillers municipaux choisis par le ConsMl, 1 délégué cantonal désigué parle Conseil.
Le maire et 3 conseillers municipaux nommés par le Conseil.
Le maire et 5 conieille"s municipaux.
Le maire et 3 concilie* s municipaux élus par le Conseil.
Le maire ou l'adjoint qui le remplace, 2 membres désignes par le Conseil.
Le maire, les 2 adjoints, 4 conseillers municipaux élus par leurs collègues.
Le maire, membre de la Commission scolaire locale.
Président d'honneur, viceprésidont,secrétaire général, secrétaire-adjoint, trésorier.
Le maire, membre de la Commission scolaire locale.
Le maire, le juge de paix, l'inspecteur primaire, 3 conseillers municipaux.
Le maire et 5 conseillers municipaux.
Le maire, membre de la Commission scolaire locale.
Le maire, membre de la Cx>mmission acolaire locale.
Le maire, 3 membres de la Commission scolaire locale désignés par elle.
Le maire» radjoint.
tt
CHIFFRE
COTISATION
anonelle (Miaima)
DUREE
DK L IIIICIGB
Loancier
sis
TOTAL pour
LS DBRMIBR BXSRaCB
(exercice 1883)
Compte renda aooud.
Compte rend:i
annuel sonmb eo
mai ai Conseil
municipal.
Compte rendu bi-annuel.
Compte rendu annuel.
Compte rendu
annuel soumis en
mii au Conseil
municipal.
Du i" octobre an 30 septembre.
Du 4*' janvier an 3i décembre.
Compte rendu annuel.
Dal*'noTombre au 31 octobre.
Compte rendu annuel.
Compte rendu aunuel.
Du {*' janvier au 31 décembre.
Compte rendu annuel.
6 » Compte rendu annuel.
Du 1«' octobre an 30 septembre.
Compte rendu annuel.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Oui.
Non.
des
BBCBTTBS
des
DBPBNSBS
FONDS de
RBSBRVB
2*27fr. rente
OBSERVATIONS
ARRO!n)ISSB]IENTS
COMMUNES
DATE de
LA CnÉATIOX
de
la Caisse
des écoles
DATE
DE l'approbation
des statuts on dos statuts modifiés
Délibérations
du
Coaseil
municipal
Arrêtés
du Préfet
COMPOSITION DU COMITÉ DE DIRECTION
