‹ Mémoires de M. le préfet de la Seine & de M. le préfet de police et procès-verbaux des délibérations (volume 4)Chapitre 212 sur 333 · Souscription à divers ouvrages · texte numérisé non relu

Souscription à divers ouvrages

20. — Souscription au compte rendu des travaux du 2" congrès des retraites pour la vieillesse.

21. — Ordre du jour sur une demande de souscription à € la Bresse et le Bugey ».

22. — Souscription à « la Protection du travail dans l'industrie et le commerce », par M. Alfred Popineau.

23. — Approbation d'une transaction inter* venue entre le Département et M. Charrié.

24. — Chemin de grande communication n° 38, à Alfortville. — Règlement du dommage Mabilat.

25. — Compte des recettes départementales de 1905. — Approbation des restes à recouvrer. — Admissions en non- valeurs.

26. — Préfecture de police. — Approbation du compte des produits départementaux en

27. — Chemin de grande communication n** 48. — Ouverture entre la route nationale n^ 5 et la route nationale n° 19, à Maisons- Alfort. — Honoraires de M* Duplan, avoué du Département.

28. — Renvoi à l'Administration d'une proposition de mise à la charge exclusive des propriétaires fonciers des redevances pour déversements dans les égouts départementaux.

29. — Renvoi à l'Administration d'une proposition de M. Laurent-Cély.

Page 1