‹ Mémoires de M. le préfet de la Seine & de M. le préfet de police et procès-verbaux des délibérations (volume 4)Chapitre 214 sur 333 · Souscription au « Manuel d'antialcoolisme · texte numérisé non relu

Souscription au « Manuel d'antialcoolisme

51. — Répartition des subventions aux sociétés d'enseignement.

52. — Classement et mise en état de viabilité du chemin de grande communication n*» 52, à Choisy-le-Roi.

53. — Règlement des honoraires de Tavoué du Département pour diverses opérations en

54. — Question de M. Carmignac relit l'emploi de mauvais matériaux. — Hejà la 2* Commission d'une proposition même conseiller.

55. — Question de M. Navarre i M Préfet de la Seine sur les lenteurs apprt'r ^ par la Compagnie générale parisienne : . transformation de la traction sur les L de tramways du groupe Chàtelet. — Ai tion de deux propositions du même conse:

55 6m. — Suspension et reprise dséance.

56. — Installation d*un calorifère à vape^ à basse pression à l'hôtel du Préfet de pj'i

57. — Asile de Moisselles. — Promotion i: commis délégué dans les fonctions d'écoDoc* au grade de commis principal.

58. — Etablissement d'une table génèredés procés-verbaux au Conseil général. - Ouverture de crédit.

59. — Vœu tendant à la création de k- i reaux d'enregistrement dans tous lescanl^ii de la Seine.

60. — Renvoi à l'Administration, avec avis favorable, d'une proposition de M. Quectia- Bauchart. \

61.— Subvention à la Société régionî d'horticulture de Vitry-sur-Seine.

62. — Renvoi à l'Administration d'unr proposition de M. Poisson.

63. — Prolongation des baux de divers locataires au tribunal de commerce.

64. — Renvoi à l'Administration de diverses propositions relatives au Tribaiial de commerce.

65. — Assainissement du ru d'En^hien ^'t construction d*égout à Epinay. — Indemnii? pour dommages.

66. — Subvention pour l'amélioration d'on chemin longeant les terrains au sixième asile projeté, à Bondy et Pavillons-sous-Bois.

67. — Communication relative à l'assaim?sement de diverses voies et de la riviire Le Croult.

68. — Service des aliénés. — Organisali^^o partielle de la colonie agricole de Cbezi Benoît.

69. — Service des aliénés. — Entretien du domaine cultural de Chezal-Benoit.

PROCfcS-VERBAL DU 7 JUILLET 1906

D. — Service des aliénés. — Colonie agride Ghezal-Benoît.— Expropriation da teri Margneritat.

1. — Transfonnation des appareils de alfage à l'école Théophile-Rousselle.

Page 1