CHEMINS VICINAUX
De ghande coMiiPNiCATioy.
Conditions à imposer aux communes demandant la substitution du pavage en bois au pavage en pierre.
Mémoire n" 77 ^
Ouverture d'un chemin de grande communication entre la porte de Bagnolet et Rosny-sous- Bois, par Montreuil et La Boissière.
Mémoire n' E. D. 189 *5!
Rapport de M. Jacquemin et délibération. . '^"-^
N* 4, à Suresnes. — Elargissement et resciodement de l'immeuble Jean.
Mémoire nM8i... ï*'
Rapport de M. Parisot et dèlibératioD '*"'
?, à Gourbevoie.
élargissement entre la rue des Epines et le cimetière de Gourbevoie. Honoraires de M- Duplan.
Mémoire n* 132
Rapport de M. Parisot et délibération
lise à, Talignement entre la rue des Epines et le cimetière de Gourbevoie.
Pages.
Mémoire E. D., n' 129
Rapport de M. Parisot et délibération 481
10, aux Pavillons-sous-Bois et à Villemomble.
Classement dans la grande vicinalité des allées des Elzévirs et Franklin et du chemin vicinal ordinaire n" 7.
Mémoire n* 188
Rapport de M. Collardeau et délibération. .
' 10, à Saint-Denis.
Elargissement de la rue de la République. — Honoraires de M' Duplan.
Mémoire n* 131
Rapport de M. Quintainne et délibération.
Ouverture de crédits supplémentaires pour rélargissement de la rue de la République.
Mémoire n' 181
Rapport de M. Quintainne et délibération.
V 10, à Villemomble. — Classement dans la grande vicinalité de l'avenue Outrebon (chemin vicinal ordinaire n° 5).
Pages,
Mémoire n* 69
Rapport de M. Gollardeau et délibération .
V'20, à Aubervilliers (avenue de la République). — Glassement dans la grande vicinalité du tronçon à ouvrir entre la rue du Midi et l'avenue Victor-Hugo.
Mémoire n" 176 139
Rapport de M. Quintainne et délibération. . 387
N* 20 blSy à Bagnolet. — Classement dans la grande vicinalité de la voie à ouvrir entre la porte de Bagnolet et l'avenue Pasteur.
Rapport de M. Jacqueminet délibération. . 476
y* 34, au Prô-Saint-Gervais. — Elargissement. Règlement des honoraires de M* Duplan.
Mémoire n* 73 49
Rapport de M. Jacquemin et délibération, • 474
N* 34 bi8 et annexe, au Pré-Saint-Geryais. — Gla.ssement dans la grande vicinalité de plusieurs voies de cette commune.
Mémoire n« 1 77 141
Rapport de M. Jacquemin et délibération. . 474
N* 38, à Alfortville.
Règlement du dommage Mabilat.
Mémoire n' 186 149
Rapport de M. Chenal et délibération 507
Transaction Charrié.
Mémoire n* 185 148
Rapport de M. Chenal et délibération 506
N* 38, à Choisy-le-Roi. — Indemnité aux époux Pérat pour dommages causés à leur immeuble.
Mémoire n- 126 87
Rapport de M. Thomas et délibération 637
N* 39, à Vincennes. — Demande de crédit complémentaire pour prolongement à travers le Petit-Parc.
Rapport de M. Chenal et délibération . 391
Voir : Ponts.
Ouverture d'une voie nouvelle comme embranchement, entre Joinville et Vitry-sur-Seine.
Mémoire E. D., n' 172 135
Rapport de M. Chenal et délibération 394
N* 48, ^ Maisons-Alfort. — Ouverture entre la roule nationale n* 5 et la route nationale n*-19. Honoraires de M* Duplan, avoué du Département.
Mémoire n* 130 89
Rapport de M. Chenal et délibération 512
N* 50, à Vanves. — Vœu du Conseil municipal de Vânves
N* 52. — Classement et mise en état de viabilité d'une voie nouvelle longeant la rive gauche de la Seine.
Mémoire n' 191 153
Rapport de M. Thomas et délibération .... 529
N' 71, à Clamart. — Vœu du Conseil municipal de Clamart relatif au pavage 515
Ordinaires.
Ajournement de la mise en état de viabilité et du classement dans la petite vicinalité du chemin des .Meuniers.
Mémoire n" 70.
COCHAISE (M.-A.).
Pétition sollicitant l'intervention du Conseil général relativement à la succession de M"* la marquise de Sauziilon 3i7
