‹ Mémoires de M. le préfet de la Seine & de M. le préfet de police et procès-verbaux des délibérations (volume 4)Chapitre 296 sur 333 · ENFANTS ASSISTÉS ET MORALEMENT ABANDONNÉS · texte numérisé non relu

ENFANTS ASSISTÉS ET MORALEMENT ABANDONNÉS

Affaires diverses.

Adjudication des denrées et objets nécessaires aux écoles dépendant du service.

Mémoire n* 64 45

Rapport de M, Patenne et délibération. ... 283

Attribution de distinctions honorifiqDes aux médecins les plus méritants du service.

Mémoire n' 203 I

Rapport de M. Patenne et délibération — k

Incorporation dans le tarif des mois de noorriee de l'indemnité pour fourniture de bas, chaussures et coiffures.

Mémoû*e n' 96 •»

Rapport de M. Patenne et délibération ^t

Modifications au budget de 1906.

Mémoire n* 95 '12

Rapport de M. Patenne et délibération 3^

Modifications aux frais de tournées de certains directeurs et commis d'agences.

Mémoire n' 62 ïi

Pétition des dames du service de rAssistaoce médicale à domicile et du service des Enfants assistés sollicitant une augmentation de leur indemnité de logement i^

Rapport de M. Patenne et renvoi à TAdministration iî9

Pétition de M. Champagnat, directenr de l'agence de Moulins, relative à sa titularisation i^

Rapport de M. Patenne et renvoi à TAdministration f^

Règlement sur le service des Enfants a&âstés.

Rapport de M. Patenne 4"%

Adoption et délibération Ui

Vente dUmmenbles provenant du 1^ Doncfain. Rapport de M. Patenne et déiit>ération... '<^2

Agences.

Bourbon-Lancy. — Bail du dépôt.

Mémoire n' 93

Rapport de M. Patenne et délibération. . .

Ghàteau-du-Loir. — Création d'une agence et modification des agences de la Sarthe.

Mémoire n* 60

Commentry. — Bail du dépôt de la section.

Mémoire n' 202

Rapport de M. Patenne et délibération.. . .

Oomfront. — Mise en extinction.

Mémoire n* 61

Doullens. — Bail du dépôt.

Mémoire n' 63

Rapport de M. Patenne et délibération. . , .

Pages.

(Nièvre). — Création d'une section déta- ;e de l'agence de Luzy.

ilémoire n* 59 39

E d'Alembert.

^formation des cabinets d'aisances des aters.

Mémoire n* Î04 164

Rapport de M. Bertbaut et délibération . . . 400

LE DE RÉFOHHG DE LA GhALMBLLE.

ation.

Rapport de M. Païenne et délibération. . . . 562

OLE L.E Nôtre.

iiociation amicale des anciens élèves.

Demande de subvention 247

Rapport de M. Pierre Morel et délibération . 461

:oLB d'Yzeure.

Ilocation d'une indemnité de logement à M" Valette, maîtresse d'atelier.

Mémoire n* 91 59

Rapport de M. Arthur Rozier et délibération 270

lectification de la délibération accordant une allocation annuelle et viagère à M- Latrive.

Rapport de M. Arthur Rozier 271

Cotty. — Acceptation.

Mémoire n* 200 161

Rapport de M. Patenne et délibération. ... 403

Fèron. — Acceptation.

Mémoire n* 201 162

Rapport de M. Patenne et délibération 404

Halphen. — Rectification, au budget de 1906, d une recette provenant du legs Halphen.

Rapport de M. Patenne et délibération 405

^Uvr. — Modifications budgétaires.

Mémoire n* 94 61

î\apport de M. Païenne et délibération .... 282

Pages.

Secours pajvemtifs d'abandon.

Répartition des dépenses de secours préventifs d'abandon entre l'Etat, le Département et les communes.

Mémoire n* 223 184

Rapport de M. Patenne et délibération. . . . 560

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