MAISON DÉPARTEMENTALE DE NJLV TERRE
Voir : Aveugles.
Allocation d'une indemnité annuelle an mi^hcin oculiste.
Mémoire n* 222
Rapport de M. Emile Massard et dêlib^ntion
Amélioration du matériel de couchage.
Mémoire n* 221 B
Rapport de M. Emile Massard et délibéntion
Création de deux emplois non rétribués de m^ decin-adjoint.
Mémoire n* 110
Rapport de M. Emile Massard et délibération •
Demandes d'approbation des cahiers deschar^vs dressés en vue des fournitures suivante> :
Blé.
Mémoire n' 6
Rapport de M. Emile Massard et délibéra-
Café vert et sucre.
Mémoire n* 10
Rapport de M. Emile Massard et délibéra-
tion .
Charbon de terre.
Mémoire n' 7
Rapport de M. Emile Massard et délibéra-
tion .
Fournitures diverses.
Mémoire n* 11
Rapport de M. Emile Massard et dflibéralion
Issues, petit blé et croûtes de pain.
Mémoire n' 8
Rapport de M. Emile Massard et délibération
Produits chimiques et pharmaceutiques.
Mémoire n* 12
Rapport de M. Emile Massard et déliWra-
Viunde.
Mémoire n' 9
Rapport de M. Emile Massard et dclibéra-
Pages.
tioQ .
Vin.
Môraoire n* 5
Rapport de M. Emile Massard et délibération
Demande de création de dix emplois de surveillants aa\iliaires.
Mémoire n' 21i
Rapport de M. Emile Massard et délibération
Demande de titularisation de l'agent des travaux industriels.
Mémoire n' 107
Rapport de M. Emile Massard et délibération
Extension du champ d'épandage.
Mémoire n" 103
Rapport de M. Emile Massard et délibéra-
Question de M. Adrien Mithouard sur certains incidents qui se seraient passés à Nanterre. . . 295 Comnmnication des résultats de Tenquëte
fait par la 7* Commission.
Rapport de M. Emile Massard 371
Délibération 37Î
Demande d'autoris^ition de poursuites contre
Tcntrepreneur du chauffage.
Mémoire n' 230 191
Rapport de M. Joseph Menard et ordre du
jour 605
Relèvement du traitement des employés.
Mémoire n* 109 A
Rapport de M. Emile Massard et délibéra-