ALIÉNÉS

Voir : Contentieux.

Affaires diverses.

Formation de la Sous-commission de contrôle des services économiques des asiles 190

Présentation d'une liste pour la désifpation d'un membre du Conseil général devant faire partie de la Gomoiission de surveillance des asiles publics d'aliénés de la Seine

ASILB CUNIQÙB.

Formation de la Soas-commission de surveillance

AsiLB DB Maison-Blanche.

Création d'un emploi d'interne en pharmacie.

Mémoire n' 8Ï

Rapport de M. Hénaffe et délibération ....

Formation de la Sous-commission de sur^ vaillance

Mise en service de la deuxième partie. — Modification au budget.

Mémoire n* 135

Rapport de M. Hénaffe et délibération. . . .

AnLB DE MOISSBLLBS*

Formation de la Soos^oounMon d« sorveillanee

Relèvement du crédit pour frais de transfèrement des malades.

Rapport de M. Navarr« et déUbératk» . . .

AsiLB BT DOHAINB DB YaUCLUSE.

Formation de la Soos^commission de rarveillance

AsiLB DE ViLLBJUIP.

Formation de la Sous-commission de surveillance

Asile bt maison db santé de Yillb-Évrard.

Domaine. — Adjudication d'une coupe de bois.' Mémoire n* 190

Formation de la Sous-commission de surveillance

Vente d'objets hors d'usage provenant de la chapelle.

Rapport de M. Païenne et délibération. . . .

Asiles de province.

Asile de Maréville. — Relèvement du prix de journée.

Mémoire n' 40

Pagvs.

Kn.1

Asile de Quimper. — Demande de relèveoiect du prix de journée.

Mémoire n* 104

Pétition de M. Albert Le Cœur, hospitalisé à l'asile de Navarre (Eure), relative à son internement lH

Colonie agricole de ChezaltEenoît.

Voir : Beauœ-arts»

Impression d'un rapport de M. le docteur Marie sur la colonie agricole de Chezal-Benoît.

Rapport de M. Maurice Quentin et délibération.. fÂ

GOLONIBf FAMILIALES.

Bail du local des bains de la colonie d'Ainayle^:ihftteau.

Mémoire n' 103 S

Rapport de M. Félix Roussel et délibén

Uon.,

Formation de la Sons-commission de surveillance 19^

Pétition de MM. Gravière et Martinet, hospitalisés à ia colonie d'Ainay^le-Ch&teau.

Rapport de M. Félix Roussel et ordre da jour 3ii3

Renouvellement du bail du local des bains, à Dun-sur-Auron.

Mémoire n» 139 «<

Rapport de M. Félix Roussel et délibéra-

Fondation Vallée.

Affectations immobilières.

Mémoire n* 137

Personnel.

Contrôla médical das abaeiieet du p«noiiBel secondaire.

Mémoire n* 136 .

Pétition du personnel des asiles de la Seine relative à l'alimentation T''

Pétition du Syndicat des travaiitoars nmiiieipaux et départementaux (section des asil^ de la Seine) SMiMttant diverses Tevandication8.s>v..^,-..^<w^^,,,. ••.••.••..•. ••••<.• "^

Pages, ivement de erédit pour attribution d'indemitéâ de repos aux agents du personnel secon-

lire.

Mémoire n' 88 49

Rapport de M. Na?arre et délibération . . . 369