‹ Mémoires de M. le préfet de la Seine & de M. le préfet de police et procès-verbaux des délibérations (volume 5)Chapitre 263 sur 272 · ROUTES DÉPARTEMENTALES · texte numérisé non relu

ROUTES DÉPARTEMENTALES

Voir: Personnel.

Cession de terrains en bordure.

Mémoire n* 110

Rapport de M. Carmignac et délibération.

Communication d'une dépêche du ministre des Travaux publics relative aux subvention» de^ entreprises industrielles

Entretien. — Insuffisance des crédits ouverts an budget de 1908.

Mémoire n* 111

Règlements d'indemnités amiables résultant de l'application des plans d'alignement.

Rapport de M. Carmignac et délibération . .

N* 6, à Courbe voie. — Construction d'un êgoui entre l'avenue de la République et le bonle> vard de Courbevoie.

Mémoire n* 175 1 1<

Rapport de M. Boursier et délibération . . . M

N* 16, à Villemomble. — Assainissement de l'avenue du Raincy.

Mémoire n* 107

Rapport de M. Goilardeau et délibération..

N* 18, à Bagnolet.— Rescindement de l'immeuble Guébel.

Mémoire n* 118 M.

Rapport de M. Jacquemin et délibération.. lU

N* 20, à Nogen^sor-Mame. — Résolution relative à la rectification de cette route.

Rapport de M. Blanchon et délibération . . . 3t<l

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