Maintien des bureaux et des Commissions
M. le Président. — Messieurs, Tordre du jour appelle la formation des bureaux et des Commissions.
Voix diverses. — Le maintien I
M. Dausset. — Pas du tout.
M. FaiUet. — Je ne reproduirai pas les raisons qui militent en faveur du maintien des Commissions et qui ont été nettement exposées par notre collègue M. André Lefèvre au Conseil municipal de Paris. J'estime, avec un certain nombre de mes collègues et pour les mêmes raisons, que les Commissions doivent être également maintenues au Conseil général.
Le maintien des bureaux et des Commissions est prononcé.
M. le Président. — Les anciens bureaux ayant été maintenus il s'ensuit que les nouveaux conseillers élus prennent dans les quatre bureaux la place de.leurs prédécesseurs.
Notre collègue représentant le nouveau canton de Colombes siégera au 2* bureau qui comptera vingt-six membres.
En ce qui concerne les Commissions, les nouveaux conseillers prennent également la place des conseillers auxquels ils succèdent. Cependant, le Conseil général comprenant un nouveau membre par suite de la création du canton de Colombes, il a été demandé que ce nouveau membre fasse partie de la 2» Commission*
Plusieurs voix. — Pourquoi?
M. le Président. — Je donne la parole à M. Léon Barbier pour le d^pôt d'une proposition à ce s^jet.
Voix nombreuses. — Le tirage an sort des bureaux!
M. le Président. — Le Conseil vient, par son vote, de maintenir les bureaux et les Commissions; il né paraît pas qu'il y ait A revenir sur cette décision. (Bruit.)
M. Léon Baii>ier. — Au nom du groupe de la banlieue, j'ai l'honneur de proposer an Conseil général de modifier la composition des Commissions permanentes de la façon snivante :
La 2* Commission comprendrait 14 membres au lieu de 12, dont 12 membres de la banlieue.
La 7* Commission comprendrait 16 membres au lieu de 17.
(Assentiment.)
M. le Président. — Il n'y a pas d'opposition?
Adopté.
M. le Président. — En conséquence :
A la l'^ Commission, MM. Joseph Denais, Jarrousse, Miniot et Paul Virot remplaconl MM. Sohier, Dupont, J. Weber et Marchand;
A la 2« Conmiission, MM. Boursier, Chazot, et Lemarchand remplacent MM. Parisot, Th«> mas et Jolibois. M. Molinié est, comme il vient d^être dit, affecté à cette Commission ;
A la 3* Commission, M. Bécret remplace M. Houdé ;
A la 4* Commission, M. Salmon remplace M. Fribourg ;
A la 5* Commission, MM. Desvaux et Hémard remplacent MM. Bergerot et Marcel Durand;
A la 6^ Commission, MM. Chéron, Le Corbeiller et Peuch remplacent MM. Jean Mai-tin. Opportun et Brenot ;
7' Commission, sans changement.
Adopté.
M. le Président. —M. Lemarchand, dési gué pour la 2* ConoLmission, demande à per
mater avec M. André Gent, membre de la ? Commission.
M. Frédéric Bmnet, de la l** Commission, demande à permuter avec M. Basset, de la 5' Commission.
M. Salmon, désigné pour la 4* Commission, demande à permuter avec M. Miniot, à la 1'* Commission.
M. Le Gorbeiller, désigné ponr faire partie de la 6^ Commission, demande à permuter avec M. Panl Virot, afifecté à la 1" Commis-
M. Hémard, de la 5" Conmiission, demande ï permuter avec M. André Gent, de la 2* Commission.
Ces permutations sont autorisées.
M. Léon Barbier. — Nous vous demandons d'aatoriser les conseillers de la banlieue à permuter entre eux.
M. André Lefévre. — Pourquoi cela?
M. Chausse. — Pourquoi faire des caté- ^ries entre les conseillers de la banlieue et ceux de Paris? Nous sommes tous élus au même titre. (Assentiment.)
M. Liéon Barbier. — Jusqu'ici la banlieue n'a pas eu de représentant à la 3" Commission; TOUS reconnaîtrez avec moi qu'elle peut bien réclamer 2 places sur 24.
M. Dausset. — Non! alors, procédons au tirage an sort.
M. Armand Grébauval. — Ou c'est le maintien ou ce n*est pas le maintien. Vous avez voté le maintien.
Mais, après avoir décidé que les Conmiissions sont maintenues avec les conseillers doot elles étaient composées, il ne semble pas p<»sible de décider que tel membre d'une Commission en sera retiré d'ofûce pour faire place à un autre.
M. Barbier vient nous dire que nos collèzues de la banlieue vont former un bureau d^xme nature spéciale et que ce bureau répartira ses membres dans les Commissions. Cela ne semble pas admissible. Si un collègue de la banlieue désire venir à la 3^ Commission, il n a qu'à y chercher un permutant; mais, je 1" répète, nous ne pouvons accepter la manière de procéder proposée par M. Barbier. :Bniit.)
M. Léon Barbier. — Vous m'avez mal compris ; il ne s'agit pas d'obliger un collègue à se retirer d'une Commission pour laisser la place libre. (Le bruit continue.)
M. Armand Grébauval. — Et comment voulez-vous procéder autrement pour créer une vacance dans une Commission ? Il n'y en a pas actuellement. Le Conseil a décidé le maintien des Commissions avec leur composition ancienne*. Elles sont donc au complet. (Bruit prolongé.]
M. Lucien Voilin. — Le Conseil d'émettre deux votes contradictoires.
vient
M. Dauaset. — Le maintien des bureaux dans les Commissions !
M. le Président. — C'est aux Commissions à désigner leurs bureaux.
M. Lucien Voilin. — J'appelle l'attention du Conseil sur deux votes contradictoires qui viennent d'être émis : le maintien des Commissions a été décidé et ensuite on a décidé, sur la proposition de M. Barbier, que la 7" Commission aurait un membre de moins. Je demande comment on procédera pour retrancher un membre de cette Commission et quel est celui qu'on entend éliminer.
M. Armand Grébauval. — Peut-être y a-t-il un siège vacant ?
M. Lucien Voilin. — Il n'y en a pas.
M. Duval-Arnould. — Il n'y avait qu'à procéder régulièrement.
M. Lucien Voilin. — Je demande que la 7" Commission reste composée de 17 membres.
M. Evain. — Le vote est acquis.
M. Lucien Voilin. — Je demande aux auteurs de la proposition comment ils entendent qu'il soit procédé pour retrancher un membre de la 7« Commission.
M. Henri Galli. — Je viens appuyer les observations de M. Voilin. Tous les membres de la 7« Commission ont été réélus.
Il n'y a aucune raison pour écarter un collègue. Je demande donc que la 7* Commission reste composée comme précédemment.
Les deux propositions, d'ailleurs, que vous avez votées ne peuvent être conciliées ; elles sont contradictoires.
M. Armand Grébauval. — Un moyen peut tout arranger. Nous avons un collègue en plus. Il demande à aller à la 2<^ Commission. On peut lui donner satisfaction. Cette Commission serait désormais composée de 13 membres an lien de 12.
M. le Président.
tion?
Il n'y a pas d'opposi-
La 2» Commission comprendra 13 membres et la 13' place sera, quant à présent, attribuée au représentant du nouveau canton de Colom bes, et la 7' Commission continuera à avoir 17 membres.
M. Armand Grébauval. ~ Messieurs, je propose de donner à la Commission mixte des omnibus et tramways le nom plus exact de Commission des transports en commun. Cela d'ailleurs ne modifiera en rien sa composition, qui restera la même qu'autrefois.
Adopté.
M. lé Président. — Messieurs, les Commissions permanentes, en tenant compte des permutations que vous venez d'autoriser, sont ainsi composées :
i'« Commission (12 membres).
MM. L. Achille, Basset, Cbassaigne Goyon, Adolphe Chérioux, Pierre Cherest, Joseph Denais, Duval-Arnould, Jarrousse, Le Corbeiiler, Ernest Moreaa, Salmon, Sauton.
j8« Commission (13 membres).
MM. Léon Barbier, Blanchon, Boursier, Carmignac, Fernand Chazot, Chenal, CoUardeau, Armand Grébauval, Gross, Uémard, Jacquemin, Molinié (nouveau canton de Colombes), Quintainne.
3^ Commission (24 membres).
MM. Barillier, Bécret, Berthaut, Ernest Caron, Chausse, Paul Escudier, Faillet, Gay, Hénaffe, Jousselin, Landrin, Pierre Morel, Mossot, Navarre, Adrien Ondin, Patenne, Poirier de Narçay, Poiry, Maurice Quentin, Rebeillard, Félix Roussel, Henri RousseUe, Camille Rousset, Henri Turot.
4* Commission (12 membres).
MM. d'Andigné, d'Aulan, César Caire, Dherbécourt, Evain, Paul Fleurot, Marquez, Joseph Menard, Gaston Mery, Poisson, QuentiD- Bauchart, Miniot.
5* Commission (12 membres).
MM. Frédéric Brunet, Bellan, Emile Desvaux, Girard, L. Guibert, André Gent, Lampué.
Laurent-Cély, Marsoulan, Pannelier, Paris, Charles Tantet.
6* Commission (12 membres).
MM. Badini-Jourdin, Maurice Béer, Eugène Billard, Alexandre Chéron, Deslandres, Froment-Meurice, V. Gelez, Louis Lajarrige, Roger Lambclin, André Lefèvre, Paul Virot,
Peuch.
?• Commission (17 membres).
MM. Alpy, Gabriel Bertrou, CoUy, Dausset, De ville, Henri Galli, Lemarchand, Georges Girou, Heppenheimer, Le Menuet, Levée, Emile Massard, Adrien Mithouard, Ranvier, Ambroise Rendu, Trézel, Lucien Voilin.
Je prie maintenant les Commissions de se réunir dans les locaux affectés à leurs séances afin de procéder à l'élection de leurs bureaux.
La séance, suspendue à ciaq heures et demie, est reprise à six heures vingt minutes.
